LIVRE PREMIER, CHAPITRE VIII

mode de preuve à peine de déchéance, et Tassuré, auquel il fait défaut, peut prouver par tous autres moyens, dont la valeur est abandonnée à l'appréciation du juge, que la marchandise a été réellement chargée. Il est donc constant, en règle générale, que Tassorance n'en doit pas moins sortir à effet, bien que le connaissement à qui manquent les formalités voulues soit destitué de sa force probante .

Ces principes permettent de donner à Fart. 344 son véritable sens. Il n'a trait qu au connaissement ; il doit donc être interprété exclusivement à ce point de vue. Il détermine suivant quelles formes cet acte doit être dressé ; il faut donc se borner à Tappréciation de ce qu'il devient lorsqu'elles n'ont pas été observées.

Or, nous savons que dans ce cas le connaissement est nul. Etant nul, il ne peut valoir comme preuve. Mais de là il ne suit point que le capitaine ne puisse pas prouver selon les règles du droit commun, c'est-àdire parles factures, la correspondance, etc., la réalité du chargement. (V. infra, L. 2, chap. 1.)

Allons plus loin. L'article 344 ne paraît pas accorder une confiance absolue au connaissement signé par les deux principaux de l'équipage, puisqu'il impose au capitaine l'obligation de prouver l'achat des marchandises qu'il a chargées. De là il résulte que la non existence d'un connaissement, et il n'existe pas lorsqu'il est nul, loin de nuire aux assureurs leur profite. A la place d'un document tenu pour suspect , dont il a fallu se contenter faute de mieux , ils pourront exiger un ensemble de preuves que l'assuré sera tenu de produire, et qu'ils pourront toujours contrôler et cpntredire. D'où nous concluons que la nullité de l'assurance,

fondée sur le défaut de signature des principaux de l'équipage, est aussi contraire à la lettre de la loi qu'à son esprit.

Touché par ces considérations, le tribunal de Marseille a toujours refusé. de la prononcer. Il s'est contenté d'écarter le connaissement, en môme temps qu'il s'est montré très-sévère sur l'admission des preuves produites par l'assuré (1).

(1) l-'octohrPl8SS. — MarR.(J M. 14. 1. 124). — ^décembre 185S.— Mars. (J. M. 32. 1.19).