DWision

281. — L'intitulé de ce chapitre donne la division. Elle sera la suivante :

S Iw Àssorance de la prime et de la prime des primes.

S 3. Réassurance.

S 3. Assurance de la solvabilité soit de Tassureur, soit de l'assuré.

Assurance de la prime et de la prime des primes.

282. — De l'assurance de la prime et de la prime des prime. — Mode de calcul qui s'y applique. — Cette assurance est licite.

283. — Elle doit être explicitement ou implicitement stipulée.

284. — Règles qu'elle comporte, à l'égard des marchandises, lorsque le profit espéré a été assuré, et à l'égard du navire, lorsque le fret brut ou le fret net l'a été.

282. — L'assuré qui ne fait pas assurer la prime subit un découvert, en cas de perte, par Tobligation où il est de la payer.

Ainsi, celui qui fait assurer une marchandise valant 10,000 fr., moyennant une prime de 10 p. cent, soit

1,000 fp.,ne reçoit, lorsque cette marchandise périt, que 9,000 fr.

11 peut s'affranchir d'une partie de cette perte en faisant assurer la prime. Nous disons une partie, parce que, s'il borne là son assurance, il doit toujours payer la prime de la prime. Ainsi étant donnée l'espèce ci-dessus, s'il fait assurer la prime qui se porte à 1,00{» fr., au même taux de 10 pour cent, il sera en perte de 100 fr.

Il peut, pour éviter encore cette perte, faire assurer la prime de la prime et la prime des primes à Tinfinî. Ainsi, en nous appuyant sur l'exemple ci-dessus, il opérera comme il suit :

Prime 1,000 fr.

Prime de la prime. . . 100

Prime de cette prime. 10

Prime de cette prime. 1

Prime de cette prime. » 10 c.

1,111 fr. 10 fe.

Il arrivera au môme résultat, en multipliant le capital par la prime, et divisant le prodoit par 100 moins le taux de la prime (1). Ainsi

1,000 X 100 = 100,000, et 100 — 10 = 90

— g^— = 1,111 fr. 11 c.

D'après cela, et tenant toujours cette.espèce, l'assuré a la faculté, en payant 1,111 fr. 11 c. de prime, au lieu de 1,000 fr., de recevoir sans déduction l'entier montant de l'indemnité.

(1) V. siir co point, Benecko, 1, 4î0-:î5.