LIVRE SECOND, CHAPITRE II

« sureur, dit-il, peut au reste contester la vérité du ff connaissement ou autres documents, puisqu'il n'a u pas participé à leur confection ... Le connaissement « lui-même, quoique rédigé par le capitaine, qui peut « inspirer plus de confiance qu'une simple attestation, « n'est qu'un écrit privé, et ne fait foi que jusqu'à « preuve contraire (1). »

Cette opinion n'est-elle pas contraire à l'art. 283?

Avant de répondre à cette question il convient d'exposer de quelle manière les anciens auteurs l'avaient résolue. — Pour cela, nous nous en tiendrons à la discussion que contient sur ce point le discours X de Casaregis, discours assez difficile à analyser à cause des digressions dont il est hérissé.

Le connaissement, dit cet auteur, sert a prouver la quantité et la nature de la marchandise chargée : Stante a pocha, mercium oneratarum quantitas et qualitas (2) remansit justiflcata (n. 19). — Cependant, il faut distinguer entre les parties contractantes et les tiers. — Entre les contractants, le connaissement forme une preuve complète : Inter contrahentes litterœ oneratoriae. . . probant factum, nempe onerationem et earum quantitatem. — A Tégard des tiers, le connaissement n'a plus la même force : Aut verum agitur contra tertium et non probant. . . (n. 24). — Il est vrai que quelques docteurs soutiennent que le connaissement prouve.

(1) Pardessus, t. 3, d. 832. — V. aussi, quoique moins explicile, Alauzct, t. 2, n. 308 et Comm., n. 15d7.

(% Le mot qnalitas doit s'entendre de la nature de la marchandise, déterminée par le connaissement, par exemple, s'il porte que te chargement se compose de blé, de savon, de sucre, etc., et non de la qualité de ce bléi de ce savon ou de ce sucre.

364 TRâITB DBS ASSURANCES MARIIIMBS.

non plus le chargement, mais seulement la propriété de la marchandise : Ad effectum probandî dominium (n. 34). Casaregîs s'élève contre cette opinion. — Après cela il se demande si l'assureur est un tiers par rapport à l'assuré, et il répond que quelle que soit la qualité qu'on lui donne, qu'on le considère comme un fidejtissor. . . un relevator indemnitatis . . . un emptor perictUi. . . on ne saurait le considérer comme un tiers, car c'est en raison du chargementqu'il devient débiteur de la somme assurée : Nunquam sustineri poterit quod assecurator sit terlius respectu assecurati, cum sit e» parte débitons eumque representet. Qualitas enim facti erat in eo considerabilis ante factam onerationem, sed illa stipula ta, remansit princi palis debitor (n. 39-44). — Mais si le connaissement prouve le chargement, il ne prouve pas l'évaluation : LitterjB oneratoriae ad id non possunt dici sufficientes. — Il faut d'autres preuves, bien qu'elles puissent être légères et même conjecturales : leviores probationes, imo etiam conjecturae admittuntur (n. 54).

Cette série de principes exprime avec une remarquable exactitude une tradition constante, si bien qu'il suffît d'en mettre l'exposé en présence de l'art. 283 du C. de commerce, pour lui assigner son véritable sens.

De plus, il est hors de doute que ni le capitaine ni le chargeur ne sont recevables à prouver contre le contenu au connaissement. C'est là un principe d'ordre dans les affaires. Sans lui tout serait livré au hasard. La responsabilité qui pèse sur le capitaine, les peines qu'il encourt lorsqu'il se prête à des simulations frauduleuses, font présumer que le connaissement est sincère, et que par suite la preuve contraire doit être écartée, sauf articulation de fraude. Or ce qui est vrai entre