LIVRE SECOND, CHAPITRE H

connaissement (1). •— D'après Valin, pour qiÀjB l'assurance soit bonne, il suffit que le connaissement lui soit relatif et conforme (2).

Le législateur proclame ce principe dans Fart. 348 C. comm., où il est dit que toute différence entre le connaissement et lassurance, qui diminue Topinion du risque, ou en change le sujet, annule Fassurance.

L'application de cette règle est très-simple, lorsque le défaut de relation est évident, par exemple si l'assurance s'applique à du sucre, tandis que le connaissement porte que l'assuré a chargé du café. Mais, comme le dit très-bien Emérigon, il n'est pas nécessaire que la relation existe in forma specifica ; il suffit qu'elle soit implicite.

Deux exemples, empruntés à la jurisprudence, donneront une idée suffisante de la manière dont cette règle doit être appliquée.

Une assurance fut consentie pour un voyage de la Havane à Marseille. Le connaissement invoqué par l'assuré portait que la marchandise avait été etnbarquée à Matance. — L's^ssurance fut annulée parce que la différence entre les deux documents relativement au point de départ avait changé le sujet du risque (3).

Dans une autre espèce, le nom de l'assuré dans la police n'était pas celui qu'avait le chargeur dans le connaissement. L'assureur, se fondant sur cette différence, demanda la nullité du contrat ; mais, comme il fut démontré que le chargeur avait signé le connais-

(1) EmérigoD, ch. XI, sect. 4, % 3.

(3) Valin, sur les art. 3 et 61.

(3)23 aoûl 1888. — Mars. ( J. M. 18. 1. nO).

sèment au lieu et place de l'assuré qu'il représentait, Tassurance fut validée (1).

325. — Le connaissement qui porte la clause que dit être (2), ne peut pas avoir une force probante égale à celle que possède un connaissement dans lequel elle ne figure pas. Cette clause atteste que le capitaine s'en est remis à la déclaration de l'assuré, soit sur la nature de la marchandise, soit sur sa quantité, et qu'il n'en répond pas. Or, comme la garantie que donne à l'assareur l'attestation du capitaine n'existe pas dans ce cas, il n'est pas possible d'attribuer au connaissement la môme force probante.

Cependant, le commerce a un tel besoin de règles simples et de preuves rapides qu'il était autrefois de jurisprudence à Gênes que la clause que dit être, poids à moi inconnu^ ou tout autre de même nature, ne modifiait en rien la foi qui est due au connaissement. A la vérité une jurisprudence contraire avait prévalu à Pise (3), mais la rote romaine décidait dans le même sens que les tribunaux de Gênes, lorsqu'il était établi que la somme assurée et la prime étaient en rapport

avec la valeur de la marchandise assurée (4).

Casaregis se déclare partisan de la règle suivie à Gênes, et voici la raison qu'il en donne. La clause que dit être (dice essere) a été introduite pour couper court aux difTicultés que pourrait soulever le consignataire.

(1) 22 avril ]845. - Mars. ( J. ftl. 24. 2. 67).

(2) ËD Anglais : Conlenls uDknowo. —En Allemand, Inhalt mir unbekannl.

(3) Targa, ch. 31, n. 8; — Casaregis, Disc. 10, n. 124. — V. Pohis, l. 7, p. 718.

(4) Baldasseroni, P. 6, p. 22â.