LIVRE 8BC0ND, CHAPITBB II

da chargement» sans dire lesquels, et comme il n'existe pas de disposition qui limite la preuve au connaissement, il s'ensuit que tout autre genre de preuve est admissible.

Les titres justificatifs du chargement autres que le connaissement sont : les livres, la correspondance, la facture, les expéditions de la douane, le consulat, les attestations des magistrats, des consuls, des négociants notables, etc., et, à défaut de titres écrits, la preuve testimoniale et les présomptions.

La jurisprudence donne sur ce point quelques exemples utiles à consulter. Elle a décidé que le chargement peut être prouvé :

1« Par les factures (1), ou parla correspondance (2) ;

2* Par les procès-verbaux et les expéditions de la douane (3), contre lesquels la preuve contraire est admise sans qu'il soit nécessaire de recourir à l'inscription de faux, mode de preuve qui est uniquement relatif aux contestations entre le trésor et les contribuables (4) ;

3* n a été décidé que dans les voyages d'aller et retour avec prime liée, la justification du chargement dans le voyage d'aller fait présumer le chargement dans le voyage de retour, attendu qu'on ne doit pas supposer que le navire est reparti sur lest (5);

4^ n a été encore décidé que la production d'un simple compte-courant entre l'assuré et un vendeur quel-

(1) 27 novembre 1826. — Mars. { J. M. 7. 1. 335).

(3) se avril 1861. — Bordeaux ( J. M. 39. 1. 125).

(S) Perdobanaeexpedilionem, dil Casaregis, Disc. 1, n. 10.

(4) 4 août 1829. -^ Rej. (Dev. C. N« 9).

(5) 87 novembre 1826. — Mars. (J. M. 7. 1. 335).

*374 TRAITB DES AfiSUBANCES MARITIMBS.

conque ne suffit pas, en l'absence de toute autre justification, pour établir la réalité du chargement (1) ;

5*^ Môme décision lorsque l'assuré ne produit que le consulat du capitaine (2);

6» Dans les pays où le commerce se fait par 'troc, et alors surtout qu'il n'existe dans le lieu où la marchandise reçue en contre-échange a été chargée, ni comptoir, ni agents diplomatiques, ni aucune autorité, on doit, en l'absence d'un connaissement, se montrer trèsfacile sur l'admission des preuves qui sont produites pour le remplacer (3);

, 7** Les preuves du chargement produites par l'assuré dans un litige furent rejetées, parce qu'il fut démontré par toutes les circonstances de la cause qu'il n'était pas en position d acheter la marchandise qui • composait ce chargement (4);

8^ Les preuves offertes furent encore rejetées dans une espèce où il fut établi que l'assuré prétendait avoir enfermé dans des caisses des marchandises où eUes n'auraient pu contenir (5);

9* Il a été jugé que l'assuré était non recevable dans une demande fondée sur une assurance portant sur des espèces d'or et d'argent, alors que les attestations qui devaient tenir lieu du connaissement avaient été délivrées un mois après la perte, et qu'eUes établissaient que les espèces chargées n'avaient séjourné que temporairement à bord du navire et qu'elles

(1) 20 août 1846. — Bordeaux (J. M. 26. 2. 42).

(2) 8 août 1828 — Bordeaux (J. M. 10. 2. 177). (S) 81 décembre 1821. — Mars. (J. M. 8. 1. 32).

(4) 14 août 1850. — Aix (J. M. 29. 1. 04).

(5) 18 juillet 1849. — Mars. (J. M. 28. 1. 214).