LIVBE SECOND, CHAPITRE III

été adoptée à Torigine du contrat, paraîtra la plus acceptable.

L'impossibilité de fixer, soit le terme a quo, soit le terme ad qtcem ne peut qu'ébranler la confiance qu'avait longtemps inspirée la présomption de la lieue et demie par heure, et comme, suivant qu'on ajoute ou qu'on retranche une heure, cette présomption opère ou n'opère pas, il s'ensuit que loin de dégager sûrement l'inconnu, elle le laisse au contraire incertain.

337. — Ces considérations ont fait admettre Tassurance sur bonnes ou mauvaises nouvelles j c'est-à-dire une convention par laquelle les parties renoncent à la présomption légale, et considèrent comme valable l'assurance portant sur un objet déjà perdu ou heureuse-

ment arrivé, à moins qu'il ne soit prouvé par l'assureur que l'assuré connaissait la perte, et par ce dernier que l'autre partie connaissait l'heureuse arrivée (1).

Cîette sorte d assurance est très-ancienne. Aussi loin que l'on remonte, on la voit figurer dans presque tous les documents législatifs. Même dans les pays où la présomption de la lieue ou du mille par heure est inconnue, les assurances sur bonnes ou mauvaises nouvelles sont admises. En Angleterre, on assure losi or not lost (perdu ou non perdu).

Cette clause a été parfaitement coAprisé par le juge Parck lorsqu'il a dit d'elle, qu'elle constituait un contrat d'indemnité contre les risques de mer, dans lequel on fait abstraction de l'objet soumis au risque, pour ne s'occuper que de l'intérêt qu a l'assuré sur cet objet (2).

(Ij 24 ayril 1876. — C. Rej. rD. P. 76. 1. 435). (2) Salherland, Y* Prett, Il Meea et Ycls, 811, dl2.

392 TRAITÉ BBS ABSUBANCE6 MARITIMES.

On a décidé en Angleterre que l'assurance devait sortir à effet dans une espèce ou la perte n'était pas encore survenue au moment où l'assureur s'était obligé à garantir les risques et où l'assuré avait payé la prime, mais où elle était connue des deux parties au moment où elles avaient signé l'assurance (1). — Cette décision est irréprochable, parce que la convention peut être complète, bien que l'instrument qui lui sert de preuve ne soit pas signé.

Un grand nombre de jurisconsultes anglais se sont élevés contre la jurisprudence qui déclare valable la clause lost or not lost, tandis que les jurisconsultes américains, et plus particulièrement le juge Story et le chancelier Kent , lui donnent leur entière approbation (2).

L'assurance sur bonnes ou mauvaises nouvelles indique que le navire est déjà parti , car s'il est dans le port, elle n'a pas de raison d'être. Elle indique aussi une certaine crainte sur le sort de la marchandise ou du navire. Par elle, dit Casaregis, aliqua suspicio remanet (3). Aussi elle exclut toute présomption de réticence relativement à l'époque du départ du navire (4). De plus la crainte qu'elle indique ne saurait être considérée comme la preuve de la connaissance du sinistre (6).