Mais si une vente unique ne peut pas servir
(1) L. 4 ef 10, C . De rescindonda venditione .
(2) Divi fratres rescripserunt in vendilionibus fiscalibas fidem et diligentiam a procuratore exigendam, et justa prelia non ex prxterita emptione, sed ex prsdsenti seslimatione constUui. Sicul enim dilîgenti cultura prelia praediorum amplianlur, ita si neglîgentius habita sint^ mi nul ea necesse
est. — L. 3; S ^î ^' ^ J°i'6 fî^i-
(3) Casaregis, Disc. 143, n. 149 et s.
de régulateur lorsqu'il s'agit de fixer la valeur d'une denrée, il en est autrement lorsque les ventes conclues sur un même point et au même moment sont très-fréquentes, et qu'on les consulte toutes. Casaregîs s'exprime sur ce point en ces termes :
« La vente du pain, du vin, du froment, de l'huile « est valable, bien que le prix n'ait pas été convenu, « lorsque le cours en est fixé sur le marché. Il en est de « même de toutes autres denrées ou choses mobilières a qui sont l'objet de transactions fréquentes, dont la « valeur est publiquement fixée, avec très-peu de varia- « tions en plus ou -en moins résultant de la qualité, de « 'sorte qu'une vente dont le prix doit être ultérieure- « ment fixé, est censée faîte d'après le cours du mar- « ché (1). »
Le cours du marché forme donc le prix courant, qui n'est rien moins que lejicsiumpretium des Romains (2).
367. — Ce cours est quelquefois incertain, et alors que les courtiers et les commerçants notables l'ont porté à un certain chiffre, il se fait des ventes dont le prix s'en éloigne en plus ou en moins avec des écarts très-sensibles. Il arrive souvent, en efîet, que lorsque
(I) . . . . Qnod îndubilatum siculi est in pane, vino, trilico, oleo, eliâinsf nuUum fuerilconstilutum pretium, valere venditionem, quandoin cifiuie eorum pretium est determinatum, ila hoc procedere nedum in céleris aliis victualibus, sed eliam mercibus, ac bonis, rébus, in conomuni et qoclidiano commercio existentibus, prsecipue in nostro genuensi emporio; cnm bscc ob quotidianam ac frequentem contractationero quandam certam ae generalem pretii détermina tionem^ vel saltem parum variabilem habere videantur/factama publico foro, negotiantium usu, cum modica alleralione a meliori vel inferiori qualitate résultante ; idcirco venditio ita concepta sub incerlo preiio, iilud implicite continere videtur relative ad illwl quod comniuni usa de factli certiticari possit. Casaregîs, Disc. 34, o. H et s.
(2) Tbol> Droit commercial Handels recht, 1,8^*
UVRB SECOND, CHAPITRE V. 429
le marché est clôturé, que le cours a été fixé, certains
commerçants achètent des quantités considérables et
provoquent, en dehors de ce cours, une hausse qu'ils subissent. C'est ce qui a lieu dans les spéculations à long terme, surtout lorsque la marchandise doit être exportée, et que celui qui l'a acquise n'a en vue que le cours au lieu de destination. Dans ce cas, cette marchandise vaut pour ce spéculateur le prix qu'il en a donné.
De ce qui précède il faut conclure qu'il existe deux sortes de prix : le prix courant et le prix coûtant, et que l'évaluation peut se faire d'après Tun ou l'autre, suivant les circonstances.
Cette distinction est un des principaux fondements de la théorie de l'évaluation , et nous la retrouverons sans cesse dans le cours de l'exposé qui suit.
Evaluation du navire.
