LIVRE SECOND, CHAPITRE V

^ au lieu de départ cesse d'être juste dans ce

comme ce fait se présente très-rarement, le

^'en a tenu aucun compte.

nrix coûtant, ou bien la somme qui repré-

^ la construction d'un navire ne peuvent

la base de son évaluation, car si un

ost écoulé depuis qu'il a été acheté ou

., et s'il n'a pas été réparé, il a nécessairement

^aiimué de valeur. Aussi, l'art. 619 du C. hoU. porte

que la valeur estimative du navire peut être réduite,

lorsqu'il a été estimé 'dans la police selon le prix

d'achat et de sa construction, et qu'il a diminué de

valeur par vétusté et par suite des voyages qu'il a

faits.

Au contraire le prix coûtant sera inférieur à la véritable valeur du navire , si , après qu'il a été acheté , son nouveau propriétaire l'a soumis à des réparations considérables (1).

371. — L'évaluation d un navire ne peut pas être contrôlée ainsi que cela. a lieu pour les marchandises. Aussi les assureurs seraient désarmés ou soumis à des FBcherches très-longues et souvent impossibles, si des sociétés instituées à cette fin ne s'étaient pas chargées de les leur rendre faciles.

La difficulté d'apprécier la valeur d'un navire tient à plusieurs causes. Ils sont vieux ou neufs, bien ou mal construits, le bois employé à leur construction n'est pas le même.

Certains navires sont construits en sapin, en chêne, en cèdre , en fer. Il va sans dire que la na ture

(1) 2-2 déc. 1848. — Aîx ( J. M. 97. 1. 307;.

434 TRAITÉ DES ASSURANCBS MARITIMB8.

du bois employé concourt dans une large mesure à leur état de solidité. On cite comme preuve de cette observation, le navire V Indus, construit dans Tlnde en bois de teck, qui a duré plus d'un siècle, et le navire norvégien le Petrus, qui construit en 1784, entrait encore dans nos ports, il y a de cela quelques années. — La convention de 1746, pour le Danemark, porte dans son article 6, que Ton doit exprimer dans la police d'assurance si le navire est en chêne ou en sapin. L'ordonnance d'Amsterdam du 28 janvier 1775, art. 8, contient une disposition semblable. — Certains navires ont un bordage double, d'autres l'ont simple. Les uns sont doublés en cuivre, les autres ne le sont pas. Dans ceux-ci la membrure, les courbures sont solides et en nombre suffisant, dans ceux-là les pièces ne sont ni assez nombreuses, ni assez fortes. La coque de certains navires , d'une construction très- vicieuse dans l'ensemble, s'est ouverte par suite de la liaison défectueuse des pièces principales. H en est d'autres, au contraire, qui tiennent la naer pendant un certain nombre d'années sans éprouver de notables avaries.

La différence dans les conditions de durée et de solidité existe aussi de pays à pays. Tandis que les navires russes ne durent pas au-delà de sept à huit ans, les navires espagnols durent de 15 à 20 ans. Les constructions faites en France sont plus solides que celles faites en Angleterre. On iestime que les sinistres soufferts par les navires anglais pour vice de construction, sont aux sinistres soufTerts par les navires français pour la même cause, comme 2 est à 0,75. Les navires américains qui ne sont pas de toute première classe méritent peu de confiance. Leur construction, en général conçue dans le but de leur permettre une grande et rapide marche,