LIVBE SECOND, CHAPITRE VIII

à la côte , et si dans ce cas l'échouement a lieu avec bris ; — si , par sa faute , il en occasionne la prise. — Mênaes solutions lorsque l'assurance porte sur les facultés.

Ce point a été parfaitement résumé dans une consultation délibérée à Marseille, le 11 novembre 1844, parMaurendi, Emerigon, Nègre, Darbon, Perrin et Cresp. — On y lit : « La faute du capitaine, autrement « dit la baraterie de patron, n'est pas une expression « magique qui doive, dans tous les cas, être considérée a comme indiquant un sinistre majeur. C'est par ses a suites ou ses résultats qu'elle doit être jugée et ap- « préciée; car la baraterie de patron, alors que les as- « sureurs l'ont prise à leur risque , n'est ni plus ni a moins qxïune fortune de mer, et elle ne produit a entre l'assuré et l'assureur ni plus ni moins, ni d'au- « très efîets , que toutes celles dont parle l'art. 350. » (Voilà les vrais principes.)

« A-t-elle eu pour résultat la prise, le naufrage, la « perte, la détérioration aux trois quarts ou tout autre a des événements qui , suivant l'art. 369 , autorisent «l'abandon (le délaissement)? L'action en délaisse- « ment est ouverte tout comme si l'événement était le « résultat d'un cas fortuit ou d'une force majeure. »

« N'a-t-elle, au contraire^ occasionné qu'un retard, « des frais ou une détérioration au-dessous des trois « quarts ? Ce n'est plus qu'une avarie à régler , de « même que si elle était le résultat d'une simple for- « tune de mer. »

« Cela est tellement élémentaire que l'on ne conçoit « pas une contradiction raisonnable et sérieuse. » (J. M. 33. 2. 179.)

MARITIHBS.

a payé le dommage a une action contre

de l'assuré. — L'asînt une action semjntre le propriétaire t de leur préposé. (1) agit en raison d'un 'ecte contre son asne lui permettrai î dirigées contre le s (8).

its de l'assuré contre ; ce dont il est tena une certaine somme ehîses stipulées, la ïtte somme ; elle ne .nt du profit que la assuré , et il va sans tre ce capitaine pour

mais que l'assureur

itit la baraterie de elots. — Ckimme, à Dtie, il n'en est pas

, qui répond de la ut sinistre causé par igleterre, l'assureur