CHAPITRE V

MATIÂBB DU CONTRAT. — DÛ NÀVàtE. ' '^^'^d

Matière du Contrat.

. - s-noriori

1 46. — Notions générales. , . , . t j., ^j^ji

147. — Da sens d^s mots corps et facultés en matière d^assnrance.

146. — On peut faire assurer touteequi a;UMf(va(t leur et est exposé à un risque^ à moins que la kû ote le défende. . i .;[ m{i[>

L'art. 334 C. comm. indique comme Éuseeptâbli» d'être assurés le navire et tous ses aGceôsokea^iit) contrat à la grosse et les marchandises. : rp^ up

L'art. 342 y ajoute Tassuranee de ra!seui:ân'te oulila réassurance, ainsi que Vassuranee delà prime eC jlt la prime des primes. vît- (^up

Enfin Tart. 347 est ainsi conçyi.t ■ v - ; ;> ^^-^b^

« Le contrat dassurance est mil, s'il a poilrt)bieti

0 Le fret des marchandises existant à t>0]?d]âli alf vire; -A-uih

« Le profit espéré des marchandises ; - .i inoa

« Les loyers des gens de mer ;

« Les sommes empruntées à la grosse ;

« Les profits maritimes des sommes prêtées It 4a grosse. » /cet

Toutes ces dispositions se .rappwjbçnt à la fi^aUi^r^d}! contrat qui va être Tobjet des.olMipitrea;swY*©tSK -Mab

Bmerigon avait tovt étendb^ee fiii}etb: Il B^oi^ms» ûfP^ le chapitre VXII de son traité des. aa$uirancw?» :noïiH$§Bt temept des objets énuménë? âa^s 1§9! Anb* ]8^,/iSA% ^^

asrOLITU VRmmOLj CBAPITRB V. 165

347 du C. comm., mais encore : P de la vie des hommes ; 2^» de la liberté des personnes ; 3« du rachat des captifs ; 4« du prix des nègres ; 5*» des effets de contrebande; 6«, de la solvabilité des assureurs; 7® de la solvabilité de l'assuré.

Nous ne parlerons pas de l'assurance sur la vie des hommes, ou de la liberté des personnes qui n'ont rien de maritime, car l'homme peut perdre sa vie ou sa liberté sur^erré comme sur mer; ni du rachat des captifs dont t^Yi'tst pius questûon ; ni du prix des nègres, car TesdavÉge est aboli ; ni des^fifets de contrebande, parce que la contrebande se fait sur terre comme sur mer ; «aidi'tMffisrbornercnris à ajouter aux objets énomérés dansotes dispositions du Ciode de commerce précitées quelques notions' sur l'Skssaranee qui s'applique à la sèlvabîiité,: seit dedlassuffeur; soit de l'assuré. ^iiiVtà ^^îjBm^esqim totalité des assurances s'applique aux navires et aux marchandises. Dans le lan-^ gage qui est propre à la matière^ cm donne au navire l^tidm dB çofps et mlx marchandises leaom de facultés lAllnôi 14)1)^ dit us&uranee^ur ccurps ou assorance sur facultés, suivant que le navire ou la marchandise sont assurés.

Pc Navire.

148. — Le navire comprend le corps et quille, ainsi ^^#1^ agrèô et' appârnau», t^ sont eo général réunis dans léteèïfle^a^rijLôôe. ' .- .

^^Ab «ïtfftM'S^diiodtètvt tes^lrais d'armement et les victaafflè&i^aittslqtié'te'fpeU -. ■ ^ ./ . ' -i

^^ éMur lé^t àmi^^ ^ ^ pàtroit' lou • ^pltaiiie ; qiù U

tOS TRAITE v(nro'<A58Ug{A3l«E?{liA«miiB8.

commande et dont la présence 'S b(J«ï^^é«èwse*mie^%^ fluence quelconque sur les' ris^Ùè^ âti'^^âS^fiP œt^%k-

;jB6llà;%)CliVi9iQm8oivantei: ^/jiKiJirijfn aoonBiuazB'b

S 2. Assurance des frais ou de la mise hors. .a30iU82fî

-'•;, '.li ■ •• î'j j'Ji' ^-i -i 'l-' l: :'i '/[ijfvAd jihl-'ju a-iJainis '<•, '•■ ; '.; .1' .;.'. vijv ..• lu ':»«.;. ^l'ioi < J'^T'o iiM Jn9m

. •■•.;".' 'jVrl i»;! ■■/:•.• B -l'j^'î/t/'j î'io Or:;î»ntî(b'icrn onu'up

150. — Dispositions r^Ialive^ à l'assurance directe du navire. -r,:IH; vision. .

• f&l. -Otjets-éoinprts àktii fàsàt^rittè ^ iir^Wl ^''o'^'^ ^"^ '- l^ôsli 14 Là iiacllihe '6ët ëoidiy^isé'daniB rUéiWàbcT'l^^lSsli à

vapeur. Ji -i 'f!;.'.,!» un *) .oofi/riii^>ai;'l 5)b i3[dol

ppse. — .quel est son pavillon, r— ,de quel.bois construit, -r^sa jaufs.

154. — Des ca9 où ces indications comportent la nulliâ'^^%fcfëi£ - «fifc l-attèfe:tfâvi«* tirflnéi<éÉfJ^ïfeUno'iu«aJi'l O'iiJorn sQ ^

^il[irp.jffi<fa*a9«!néKiifeiBtf]^ ^eilâdeJiâaiirehl0;)iind)aaiÎ8QK>èD8ljfc Î^WifHSPî^Wr/ ifio^, c^!i fîp Jinr/iua /^^'r>A^qyo f'.niomuo 157. - lndicatî(^cfy^pm ^^^ ^ftTOtT^îf^^filTfP?*}^ BÇHf ift nullité?^ /. 1 VI ' r»

'^^ Vôsl^ii' ïiù ias o^il dè'dt te iilàsic'ity m^f^i^ jl^*fê yfâ îêm. '"^^5'J.'-ti'Dfe'J^fttSrf«e'n6My'''f ^^'^ o^.i:m(} noiJfîiiinnoJàbBl

149. — Le navire est considéré, dans le contrat d'assurances maritimes , taMOt comme Tobfét dh*ect de ce contrat, tantôt comme le porteur., dç3 facultés assurées.

On Ta considéré sous ce dernier aspect dana l'assurance sur facultés, parce que presque toujours lé même sinistre atteint simultanément le navire et le chargement. En effet, lorsque le navire sombre, tout ce qift^Tflasifàpnti^tf.pr^pitè'Oomme i^ dans rablmeet périt comme lui. On exprime ^cette pensée lorsqu'on dit qu'une marchandise est exposée à périr par tempête, naufrage, échouement, etc.'

nBâiitëaNMtâde^e^ii&fioUdarâté derisq^esy onad^ çpie, ^6lfe^Që<iS)tt r^«Bafbnee,'(fo'6lle «'appIiqlQ^etu itovire ou aux facultés, WWtn' et Ta ' d&îgtiâtioh' dû navire! àoivënrëfi^e mèniibnnês dans la policé. •

Cette règle pop^e,:J^ importe toutefois .de.dij^tinguer. i M«dttffn»M*aiiQjn .pr^cijB^. du .wvice'K, ioFsqu'U ,^t Fûbjet de l'assurance, a un double but : 3bil<tiB!Bf*â*»3b(ftmattl^e^ ëôh îYidi^viattôlMfê ttftft- qu'ofr ne îfal^^îfeë;*^ ter^^ë'té! to Ihon; àssîït^è^â stibï tirfe ^fe,*heclarèr 'que c'est celui-ià qiiî a été l^ibjQt'dë

2* De mettre l'assureur: à j^êajaie :de joe»jaaltre J'éteo- (iueGleft^isqtiwnqafil futmirt'jt Qr*) teB>'7)'avfresn'gont<>lus ou moins exposés, suivant qu'ils sont viëUkî'dii'^ïiëtaf&'

Mm 6«'ëiî^M'è\^fe'etai: M tè^^M^r'''' ; ;; ' ^

Jî 3?ai§'?P)(W mm^^F^m^^M req^n^altr^c^ue la détermination précise du nay^fÇîeystngçfiQpcJftire pflur les facultés, puisqu/â^jfieavâat^i!A(iditfflWràées.â«»6

j .^ue le navire soit oonqiL II ea est auii^ecawt'^ QibB'f n tient np S0contl, :car le mauvais éjtat du navira< ^qnb'ie soumet à plus de risques, exerce une in Auefiee^ semblable sur le sort des facultés, . . v^oA .. Cette distinction démontre que ra^spreur ô]ar>/fiOrps a le droit de se montrer plus rigoufi»£(,qi^6r.aa3iliiolir eur fa^çultés, lorsque le navire.rfest ri .çonau mi .(ifterminé, nubien s'il est imparfaitement îndlquéi. £)un9itp. .on pourra en }»lger par ce qui seca dît dBtftSiite'Cha- . pitre suivant où il sera question du. r4>le daiwwe dans, l'assurance sur tacuUés. •. ' ..v) 150. — Cela posé, nous arriyops à f assuf!Kiieâ')dÂrecte du navire, . >■ • . i ,' j'')2 On lit dans rart. 332 : . ' . t/î Le contrat d'assurance énpnce.yi., — le JftQimi^'ia idésignation du navire; . j » pt dans rfint». 334 : ,, :.: v r : ' .- /uo « L'assurance peut avoir pour objet • le owps çt'iqtiiUe du vaisseau vide ou chargé, ariifié ou non- 9J^m(i^^wl .et accompagrié, -^ les agrès. et apparaux, -^r^ les .aïpfiments,. — les victuailles. m.wN w ; Ces deux dispositions appellent une tWpJh^i.dîWion : V Objets compris dans. Tassu^ranc^ dUiOayipex^V.ç » , 2« Indication du nom du navire ;. : .. :..».] j, 3^pésigpation.dU;j?a;vi^*p£ . j ... /. . . . v/, . . ;a ?/avî ., 151». — , Objets compris ^dQ{nfi i'asfi^i^^ncejcht^ifif' vire. — JL'assurance sur ooi^ps comppwdoqn 8wlarn<9t jla cqque^ma^s eucore tous, Ji^:S!grèSf e|] appaiiwi^tti en sont considérés comme les membres (IJi^Aui^/sde soi, Tassurance porte sur les mats, les cables^ les yei-

vélum, quasi membra navis sunt ( L. 44, D. de ËvicUone). '^

.Hat/1 irvtft ^RBKnsR, chapitre v. • 169

n|fâ^ les' poulies, les canots et ainsi de suite (1), ou

dicdtiiind disent les Anglais upon the body, tacklcj ap-

-yidfielfô9^n<t9k^e^ fumiture, ammunition, artiHery, baat and oiher furniture, etc.

3qi(£eâ^ ^i^ctualllês et généralement les frais de mise hors

iloiit'dmsfef pftrtié du navire.

-•i^>'tbu8 C6S Objets, qui sont mentionnés dans l'art. 334,

.q^venit être assurés séparément.

•j: 'Beèniard affirme que Vassurance faite séparément est

oTOPe^et ïie se présume jamais. Cela est vrai pour la coque, les agrès et les apparaux, mais non pour les

-i^cttidiile^quî donnent souvent lieu à des assurances séparées.

En général les polices d'assurances sur navires sont

>'4ibsi ooWçuesT « Par l'entreprise de N..., courtier, aux « conditions générales qui précèdent et à celles parti-a culières qui suivent, moyennant la prime de. . . . paya-

"♦UftÔej..;; les soussignés assurent à.... demeurant à.... liit'^giesiwit' pour compte de qui il appartient, la somme -ii^'Tdfè.;:. sm'les corps, quilles, agrès, apparaux, tnc- « iuailleSj circonstances et dépendances généralement : <î'4^conques dti navire le...., estimé de gré à gré, a vi'ôf^èBnôfidèmpris, etc. »

Les mots que nous à vohs soulignés, tnc^wmWes^ vivres non compris j sont efîicés 6a ïiiaîhtenus, suivant -^«e là 'mise hors est ou non comprise dans lassurance. JSI^ë'y eàt comprise, on rature les mots vivres non ifù^m^è;^! elle n'y" est p^s comprise, on rature le mot obiciuiiûles.) - ' ■

(t) fimerigon, ch. 8, sect. 6, g 1 ; Âlauzel. 1. 1, n. 143 ; Dagevilte; t 3,

î-'L-i ''I '-.Il (."lil.I «M' i<'l I.j« l'iili •'

199 TRAjréi vm àBBv^^uxSiaiisAnmEs.

que à la fois au navire et à la machine. .Qopendftfit^Âi tfibiliul38g.6^ikiHaxx)tR!>urgtdd'ldi^^ jsépdbrénbfii^éaîiOaohme; <Màd8' iQ^fc iuti»g&itsb ipartàotiliâr! ép.mtJtfk ptAoè^aV {¥'1llp&fepra^U^S»iUeulfsX•^']ti^^< i Vi;.''.>j^"1 ii lîo^^iin olf>ji[ a Jil^ *?^ ^Leftitecmes/iieî ;Uart.o8^i ©iiion i Jit ji^eito navire p^t;^e>as»uriè ;î2£rf0(S^^Kr^^;ja9rmécoiii9k^ imité /ismdi^t e70(ro»fi^^2t^>.imdiquent;^aBSséi; ^q^llas^ saqéidcHlï iiii%[)(mdBattraiLélassui93vnry> ouulèpesldamilieDl du nom et de la désignation du navire, certaini^)(9jrtt eôbstailcâsipafftiki^Kèâeslcplis'é iràpp^nt^tt àisa foficCibn etifau)^.ijOQntàitio^6vd]inàile&^(AeIles liàoèk eSeiAu&ndb voyage. îf'Mov

cj;Qet(Bi^i(sl6 pbfitejqiieiei0i^Yïmipfiiit;4iv3>^tââaif€B ou chargé, ce qui est une réponse à Tart. 7.«doiâKtgteH ÊDrât(xl( j^Q^vera [qui I i iitepâisài b dr'iassi^^ partant vide. : 'i'^'u^l-fhl) tA Woh 'jji.'^^j^ I /«;-.i'iq tjaub

ioîHébrq d^çlairée pâte Wasqucé^f 'lî- /r.q *jo 'jup «fioiuo[A Maigre l'opinion de Valin|,(;)ioiasj.eirQyott9)Iqa!^ijaëttal (fëdbundipnieàbollligàteirBUekéi^d paMstûDlno^jfe)!'! -^lt)UnJôafviré\Gfaai^èc'js&eohi|toclIe aârëcs^^itla Idfiusniib^

éitfeçii') Jîob Ji /"jfvsiiR iiM ,(0; od'j'io ii^j do ifujca ne iiuii -râl^H ^gitiévodirBkiqnBJè'ASrârBaiTjiaiacpiî^^ cas de délaissement ;

l'assureur est soumis (2). ^r.n .,, ,v. j ,/i,:t ydooa (K)

; >^1^ .n.l J ,JMMjt.iy. ; KOr.I .M ,\oih;n .OSI .n ,1 J lOJMUonioJ .7(1) CD 19 nov. 1862. — Rouea(JJMI «l.ll..«).iinKK. — .1 [^J Jjo 11 û'^. T;) insiste sur le troisième motif. .nfOt é dtOi: ?, j.feHuiq .J i iM js î-Bl Jik

-fiOettë liautîè'KJta^» disposiCleii (soiniacriBi imp^eiteméat

juste raison à l'assuré robligË^ioiiitièdéolam'i^'lqisâ^ ^irei^tiob flia)i]j(&rjitô'*eitroduf^,^. àiioatisK^^fle^ iSo^es tpâeiaoïèatNcqiji^^ils^fcsoQfaiis âanfiti^e^eàs P)^ ^ î v rA\

pBiSitsnnfû&flàèa&omœCfeBttt fcirciài^taisce'idtàils la:>po^

daretuj^olb àa^rë estlockfstihériàbveyaj^ëriisousciiK)^'^

V0i(3). /.;ii,f:V07

^Vi;ts)laAiàk&tii)ikis (ffluriilé^ nieïi^cmtr^^s

onjVinsi /ib èst)'3BUbni8':iqté iterbqtaie: iie^inaTirei /'pboiôenk d'une prise, l'assuré doit le déclarer ; 'J'i/ î.îiJ n; i 3(%i'lIi«bpitià£i)ptostxl6sîgac!D l6lpaTiU0Diidii»iia!3k^îre()l). Ajoutons que ce pavillorf neupentl étrf xiieoIrgA) pfÉskdâol) lalJdaréopS®dfaç9tifaiMef(5)ui!i./ 'n'> iimI-koo'] 'Vi-!!)!/!

PreaiqftasïtGHSteà le^ légtslaUorisJâgilNoildoimpteBGlbfé) Péteueé)rQb%9ëeû d0aÈb^airei^:^«ricvirB'ariéA6ri(nistruit en sapin ou en chêne (6). En Suède, il doit encâhè

; \ivjany:/iivM} ub ^i;D

-noo xil .'jnummo'j Mcr^yiionn b'^^-'nU^j^r/A'l -^muM ""V.

a)Emerigon. t. 1, p. 163-165. ., ., . ' . ., ,.

^srïèoulS Y^j^^^^"^^^^^^^^^^' o^.ibmuh'ir.rîi iA ob rioiiudnJ

(3) Boulay.paty, l. 3, p. 358. ["^l éîfnvJO^ j^O 'IHO lU^^li'I

(4)V. LemonnieM. 1, n. 120; Dalloz, n. 1503 ; Alauzel, 1. 1, n. 218 ; Dageville, t. 3, p. 59j Bernard* p. 252.

{5) Sic 12 ocl. 1814. — Mars^(4..1l.aiun44Tj[ioiI — .U*Kl.v,)n 01 {V, art. 182 et 183 ; L. pruss., S 2026 à 2030. .'1iJ(»ni om'»i?.io'iJ ol u 2 fij;ii2»i

i;?9 TRilTé DBfi AS8URAKCSS HAIOmiES.

boM^, Ifi défaitt de déolaratioû sur oedei*iiim' poiàtlfeiit réduire l'assurance de moitié ( 1 ) . , -. vj m

y Ce^ règles ne sont pas suivies en France où |»^i^e tous nos navires sont construits en bois de chêne* - " ^4 ^., D'après lusage ôtabliv rassuré indique la jau^é'^lu navire. Le plus souvent il déclare aussi s'il est ou riôîî ^ublé en cuivre, ' . ^î

. .Ces deux circoostano^ft ont une:oertaihe impôrtainifiev parce qu'elles fîtent raasureursur lettegrê d^^Kdilid di]i navire, sur le point de savoir a'il peut effectuer sains tr^pde ri$qi:ieste voyage, et enfin ém l'exjaLotitude de révalqation. , / .. .j

r. 194 • — Le défaut de dédaration de& oirpoMtaoces^ aoQ^^ip^^ dont il vient .d-ôtre parlé n'eatmlneipas- 4iè $fOi 4a nullité d$ TasâuratiGe. En thèse générale^ oit» éQit supposer qpie Vassureur n'a pasr cru i[ue ladédaf^ i^ti€9X fût néeessajrei etque j;>aF cenûdUlik^ne l^«ip«^ f»igée. Mais tQuie dédaraiioi],, qu'elle isoil ëxigêe^oâ faite spontanément, doit être exacte. Si elle est eiita^Ailië d'erreur et si cette erreur a inSiué sur Tôpiiatoa do rf^ quQt rasaurance doit être > amudéè. G^eat oe qui déra démonfaffé lQRsql1e.n0astlraîteF(IxnS'd^krétieencei• '^^P ^.il6&. --^^ liOireqvL'ivi navire, est armé en pôoh^^ l'as^ sure doit fiûre oonnattreà L'assisreuT'eeUe dmotistàiKK^J j.rjDu i;e8tev il B*abstieadra rarement de-'ia déelat^èr, liapce.qtieiltsaarance comporte dansoe casdes'^^tfq lations spâeiales^^sans^ lesquelles! elle nâ rémpliraitip^ soûi'buf. Ges ski]HilatknQS: sont les suivantes*: ' ^> •'"'

1® L'évaluation reste invariable, quelle que soit la durée du risque ;

(l) Pobis. t. 6, p. 187.

.>i:hïrs& ERBHm, OHAPmB V. 17d

jit^|4'03siii!6a la faei:dté de naviguer dans toutes tes

mers;

nr ^^L'asdurafiee porte à ta fois sur rannement et les

produitadÊ la pédie;

uf^'hji^-a^tsuré n'est tenu dans aucun cas de délaisser le

Les instruments de pèche ne sont pas de {dein droft

ç^ftiporis daiis Fassurance, lorscfoe t'assure n'a pas dé-

etoê que sto navire était araié eii p6ehe.

c (Su Angi^BTire, pu. 9 est de râgie que rassuranœ dti"

eftvîfe comprend de plein droit les agrès et apparaux,'

tels que voiles, cordages, provisions, munitions, etc.,

eiiaicUOQHBt que»: t*assutéià*at>as déclaré que le naVtre

^\%. armé en pèche, les in^roments de pddhe doiv^rtit

ètne ^oonsldérésieûmmémapcfaandises (1). Mais lorsqUti^

ln^Sfiatufe de VanuCTsent a été dédarée et que le naVirè

esiaaâhirèàj cette fin; on décide que les instruments di^

IlCy^he J[ùi)t partie des appama (outfit)^ et qu'à ee titrer

HSj^QUt^omptis dans Tassuranoe (3). La môme règle

es^t suivît aux Etalia^Unis (8). : . '

riSUe :dQit étm aussi survie en France: En effet> pidlii^

que ra^uraace «a'apptique à tm navire ayant un arme^

wnt^t ^péoiaf, eHe doit ctmiprendce par ceta même f âus

1^ i^bjets qui ourt» servi à iormér cet armement: ' < -"

156-r^i>6^propiiétalre'd'un'naYiFe;quiil6ifa[it àssuifer; n^ëst

ptffrt^u de;décbrec à i'assureur^b' maiKiiàndise^qQil

QQ99pOge le ?tiargemeiitc jOettp^régleest'OOsistapter '1

On a soutenu î; . pour ; l'espliquer ,: que "les paiites^

(1) Parck, p. 97. .*,, j,. ; ,;> - -rS

(2) Weskeit^V" Oatfitet Provisions: Hill c. Poten, Rép. 8, S73. —V. aussi Puhfc^, t. 6\ p. 181.

(S) Phflipps, 1, 104. t>i .( -') j <tiio'i,.'.

VTi TRAITE ^lOraqABBgU^âXDQffie^lIABITIMES.

m'&iibiA (tr2fté]<|ife{ j<to xiâm^f i vmqàéaawi^ nu rpcànte-dé vue de la navigation, la marchandise doiti^toicamàié dôi«6iàDiliJ9Q$^éll»ranÈpëûmiai$i:^ (VDJsdaqoBsà^efice

qà^^ii>Ir(jfy[^ pttS^àJS'^oqcolfHBrdrdlSj eiiirjekigpir ^pj^blbÉsoiè âôctôrééi^ Orvii»t]ihe)]ffO|t)(ifiitiâniTi!QBt)pa^Jo^ di0dléladt;iii|;fa»u4rait,v{ian p^fitéj dteibiMif^t^tmaipa^'iiiti âifipqqEiP \A Ba^^i^ jbin^tiwiës^^cbliés'fiaiit jI^ubîiivbeI objet (ieiUafisamndfif cëi (|B9 id^ «absolpfilQiitixotitzante satod règles établies. Ai'Ji^UiùqAs noa

fj Jl>iiBifatiâf&itip^oi^rd^in(MrilpdAsq^A^ fiOBSdfiré la déclaratiou) dfii :lit> (tiiafio)i4odi»;pQmip(fe'iiQui^ t€J9^6:j^p(9i$i4iqsi^8eifàîi/f^ tarMin

qtrhio Q«YJue)appelôiL trdni^ifenidieifaircijaval^^ 6lijairbQA,fdeâ)t0âeiicdi^/è&SiËiyup^ éàûA

pûudRcf^ iéstl>'{lllls. exp$»é^.;qûlbi'c0h^

«Ktfqutf iaij:m 4nèé^iilâd &i]3b*QiifiiXé âibti j^ndtiQqâes niS<}afilg^ Mm Qsfl'Utifa3)d$^:(Xi«>niiitoe,te)iM^tfiQp{tr^ anqtlelil6,8qttxn^^aîfii2tniteidD fib^oÊ^iaitonÉuIq 9h^'Vi snu ;>i]jQejn^jQ8fedsKKicipà$^iiiihdilitéicte^ jiéclArfi^iBiiiâik fait écarter. On l'aurait exigée si on avait pen^Ê)(9â^Ud fûfcjptoàaKbte;< b'ostîpame-iiu'Qlite) ncti^œt ipDimbp^^BKûftis da2najk)ploBaT;iide8^i2aa;ii($6(!isttt oit a affi^alodhii Vasi^uatéd {{JffaufcfdéinrïntoÊCrjà 4Ufit>{K)iDkrpllË.«rt5iiiiip€is8iU&)'i^ sufiit td'esiaimben (Cbnuastbiî ilâ^-DÎmsesI s»f pa^âsocMbcouH^ vaBt[les;jdi¥6sr8^'Alitqr^.jd'pf6âx^)SâJ^ iul -luoi-ioq >ifr^iVftstuirftaûeiïtelr&^ljii)a|» (dioiB

peut savoir quelle sera la marchandise que chargera le navire dans les divers voyages qu'il est appelé à faire

chandise non spécifiée dans la charte-partie ne pouri?a<

ôfretoônpne c^oerst^le iiavire èstas^i^ aprës i^tfdleyar

9oa^£^asQpp6sarïb xJiie^'cellefiaaiÂ^andi^rattcété dô^^ élai?^idaqas lis^ î^sairtë^pàrtiiB, ' e)^ >peut i être] ireqipliiûép fffiTcaqa'JÉraivbhsgdisé difIéPeait^)aTi^ déil'emJ^

barqaqmcD:^^;] iétuEf «b ce. > qii| acrjivâra'! jfwcéc^Qe^' itdàiètiU» 4bîil9 tejpi8(oii taœeèh'd HfffélJBWiFem^c^ ïé signàU taiie ^diè>oëttexUa£*e«Xiarti6, Ip» èBtliia*e'4teireii0aoèrjà) son expédition. ' . ^ « -. »• ; i

è'i4l^iBei<as i6rivây9qgs^Jadtorriet :retowi ïlâ' miwchandlse deIfetsàil?/s8rsqpDtiB8qii&tfaa|o{^ !* f^i

niflt«l âéméhti^>pârioeâ'Ol9ser>tiitiOBsiquèi»({tée^

toicU) $d»q)oeic[ae Uftsquëilsb ibi»'^â'>bw(i'de te^inait^ cttaQffieq^esfc dnl)épî€nDnhs^ l^QS^^ doiiarûq

l^of l^êfcquêdiLilis œ^ ^i^eiill cae qfNnn (^ue t'â^sdaraniae 'i^iSD eofspdiftitiptfôàible^ âJ^Sidinsi réâuitev'iélië iii!atâltJptaff

une règle pluibmiiglei^dzi aia;dinlsienî^noîpe,Jèti'd)Qae Aàîn¥r6iqgénéitelié\ i^uri>là)idteteti£^poiiQie^derâît')^

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176 TRAiré DBS ASSUEANOBfi HABITOCBS.

déclaration lorsque le chargement se compose de $d| de houiUe, de chaux ou de craie (1).

La déclaration du chargement, lorsqu'elle est exigée, doit être faite avant la conclusion de l'assurance ; si elle était faite après, elle serait sans portée, si l'assureur était obligé de la subir, et si elle lui donnait le droit de discéder du contrat, elle serait en réalité un obstacle à sa formation.

n est encore loisible aux assureurs, sans exiger une déclaration préalable des marchandises, d'en exclure certaines et de stipuler qu'ils seront libres de tout engagement si elles sont chargées.

Ils peuvent çncore n'accepter telle ou telle marchandise que sous la déduction de tant pour cent sur l'indemnité, et en graduer le taux suivant l'importance du risque. Enfin, ils peuvent convenir qu'ils seront francs d'avaries particulières lorsque le navire sera porteur de certaines marchandises déterminées.

Ces sortes de conventions sont habituelles dans les assurances sur facultés. Mais alors, d'où vient qu'elles sont inconnues dans les assurances sur corps, alocs cependant que les assureurs stipulent une surprime lorsque le navire, libre de naviguer partout, aborde certains parages ?

On a probablement considéré que la présence à bord de marchandises qui exposent le navire à certains .risques devait éveiller à un très-haut degré la sollicitude de l'équipage ; que plus le péril serait grand, plus il redoublerait de surveillance, et qu'à tout prendre cette garantie valait mieux que celle que procurerait la

(1) Pohis. l. 4. p. 187.

stf^lÉ^oUï d'uhe surprime OQ<te certafnes fmnchised. ^ 1B7. — Indication du norti duntivire. — L'art.' 33l^^ëUt qtte h contrai d'assurance énonce le nom du

'^GélSté fis^yositlon est générale et s'applique aussi- Wfcri^^Tàssurance sur corps qu*à l'assurance sur facffltéàr - *

Toutefois, il est certain qu'à Têgard des facultés, l'é* rftftiéîàtlon du rieni u'est pas prescrite à peine de nullité {mfij/¥àyth. VI).

■ï?e^*eîlè! à Téga rd du navire assuré ? Oui, si, faute de renonciation du nom, son individua*li^%St îTieertaîne. — Non, lorsque le contraire a lieu.

"Bîifeiîltflé : Un négociant de Marseille est atlsé par sëè %^f qih'ii a acheté au Hfevre un navire moyenï]9Sft%l prix, que llacle de vente a été passé tel jour dëiftfiiltel notaire,' que les formalitéâ pour opérer le transfert sur Tacté francisation ont eu lieu à telle date, qB^ fé^ëôrâniandemefnt de ce navire a été confié à tel cS^feSiiei qu'il a été affiSeté à telle maison, que rem-'tiâ^tieiâenfeât terminé, les expéditions délivrées, etcplë "àêé lors il împ<>rte de faire assurer. '

%âéënt'à dît dans cette lettre tout cequ'il fallait dire, mais il a négligé de donner le nom du navire. Malgré'

cfeRë^okiissîon, le nouveau propriétaire le fait asisurer

àTSSdë dès mdî^atîons qui lui ont ééé transmises, et l^ûrteur s'en contente. -^ î^ul doute sur la validHô' cfè PHfesurànce dans ce cas, parce qu'il ét^ à été.assesî' fil^gôiff ^tie 'Uiifïdîvidualité du navire soit certaine: Blj^jiacAtiiî^iEtàte-irnîs, uri 'grand iiohibrè d^ hatP^ res portent le nom de Washington. Un fait analogue peut se présenter en France, comme i^v P&^ exemrple,

deux navires s'appellent Tun et l'autre Le Victorieux. — Que faut-il décider dans ce cas ?

L'ignorance de Tassuré étant admise, on validera l'assurance. — Mais s'il sait que d'autres navires portent le même nom que le sien, et s'il ne l'a pas déclaré à l'assureur, on examinera si celui-ci a été ou non trompé sur l'opinion du risque ; on annulera s'il a été trompé, on validera s'il ne l'a pas été.

L'assurance étant admise comme valable dans ce cas, il est toujours nécessaire de rechercher quel est, entre les différents navires qui portent le même nom, celui qui a été assuré.

Cette recherche sera toujours facile lorsque l'assurance aura été consentie au profit du véritable propriétaire ; mais lorsqu'elle la été au profit d'un commissionnaire, il est alors indispensable de déterminer le navire assuré, au moyen de documents qui se rapportent à l'assurance, tels que l'ordre de faire assurer, l'avis de la conclusion du contrat, le crédit relatif à la prime, etc.

158. — La mention du nom du navire dans la police, lorsqu'il est l'objet de l'assurance, est prescrite par toutes les législations des peuples maritimes (1). Ce principe ne cède, comme nous l'avons déjà dit, que dans certains cas très-exceptionnels.

Il arrive quelquefois que les parties substituent un

(I) Guidon de la mer, ch. XI, arl. 1; Ord, Midiebourg, art. 9; RoUerdan, art. 6 ; Amsterdam^ 1744, art. 3 ; Burgos, 1538, art. ]7 ; Reçopilack» de leyes de la Indias; L. 9, tit. 9, arg. L. 35; Ord. BilJ[>ao» ch 2d. art. 1 ; Prusse, 1737, ch. 6, art 3 et 1766, p. 2, S 6; C. esp., art. 841 ; G. holl., art. 590; Suède, 1750, art. 4, $ 2; Ord. Hambourg. tiL 1, art. 4, a. 5; Banemarck, 1688, L. 4, ch. 6, art. 3. — Telle est aussi la jurisprudence aaivie en Angleterre et aux Euts-Unis.

LIVBE PRBMIER, CHAPITRE V. 179

nom à un autre, ou qu'elles modifient le véritable nom. — Que faut-il décider dans ce cas ?

Avant de résoudre cette question, posons d'abord, à titre d'exemple, les espèces qui se sont présentées soit devant nos tribunaux, soit devant les tribunaux étrangers.

On peut les diviser en quatre catégories :

1» V erreur est manifeste. — Ainsi un navire appelé La Colombe fut appelé Le Louis XIV [l).

2® Le nom. est changé mais en se rapprochant du véritable nom. — Ainsi un navire appelé Marie-Louise fut dénommé Les Louises (2). — Un autre appelé Arma fut appelé Hanau (3). — Un navire hollandais fut appelé Catharina Johanna au lieu de Catharina Gertruda, qui était son véritable nom (4). — En Angleterre, un navire qui s'appelait The Léonard fut appelé The Léopard (5). — Dans une autre affaire, on avait substitué au nom The Président celui de The American ship Président (6).

3» Simple changement d'orthographe. — Ainsi, à Hambourg, un navire appelé le Zecrops fut appelé le Cecrops (7).

4* Traduction du nom d'une langue dans une autre. — Ainsi, un navire espagnol nommé Las ires hermanasj qui fut assuré en Angleterre, fut dénommé

(1) 33 mai 1844. — Paris (S. T. 45. 2. 281. — D. P. 44. 3. 158. — P. 44. 1. 673).

(9) 16 juiD 1831. — Mars. (J. M. 12. 1. 193;. (S) 16airrii 1839. — Aiz (J. M. 18. 1. 116). (4J V. J. M, 16. 2. 22).

(5) Hunier v* Mollneux in East, 6» Rep. 885. (6^ Lemaaurîer v* Vaiigban^ East. 6, 382 et s. (7) Pohla, t. 6, p. 197.

180 TBATTB DBS ASSURANCES MABITIMB8.

dans la police The three sisters (1), — Un navire suédois, appelé Le Wilhem fut assuré en Italie sous le nom de Gugliemo Suedesse (2).

Dans tous ces cas, sauf un, les assurances ont été validées. — Pourquoi ? — Parce qu'il est de principe que le contrat ne doit être annulé pour erreur de nom que si l'assureur a été trompé, soit sur Tidentité du navire assuré, soit sur l'opinion du risque (3), de sorte que la question de nullité est entièrement dominée par les circonstances de fait.

Pothier, qui est aussi de cet avis, n'a pas manqué, en vrai romaniste, d'invoquer la loi 9, D, de Conirah, empt. aux termes de laquelle : Nihil enim facii error nominiSj cum de corpore constat. — Principe vrai dans les matières de droit commun, mais qu'il ne faut pas appliquer d une manière absolue à l'assurance, où l'opinion du risque a peut-être plus d'importance que l'identité du navire assuré ou porteur des facultés assurées, n est vrai que Casaregîs pose en principe que error nominis non atiendiiur quando ex aliis con-jeciuris constat de navis ideniitate (4), mais pour corriger ce qu'il y a de trop absolu dans sa formule, îl fait en même temps observer que lorsque Tidentité da navire est constante, il est rare que l'opinion du risque soit faussée.

(0 Claphans, v. Cologau, Campbell, Rep. S83.

(2) Il esiBiesur ce point une excellente ooDsaliatieD delîbérôe dans ie sens (le la validité de-l'assurance par Girod et Clariond. J.M. 16. 2. 17.

(S) Emerigon, t. I, p. 160; Valin, sur Tart. 3 ; Pothier, n. 105 ; Boulay- Paty, t. 3, p. 319 ; Dageville, t. 3, p. 58 : Bernard, p. d^ ; Pardessus, t. 3. n. 806 ; Estrangin, p. 163 et 369 ; Dalloz, n 1499 ; Haghe ei Cruisnrans, n. 44 et 45 ; Massé, t. 4, n . 59.

(4) Casaregîs, Disc. 1, n. 159.