LIVRE PREMIER, CHAPITRE V

2° Le dépérissement graduel dy navire pendant le voyage ;

3* Les loyers et la nourriture de l'équipage pendant ce même voyage ;

4"* Les dépenses qui doivent être faites dans le lieu d'amvée ;

5* Le bénéfice, si bénéfice il y a, que réalise Farmateur.

Cela posé, lorsque ces cinq éléments sont réunis, on dit que le fret est brut ; — lorsqu'on déduit du fret brut les quatre premiers éléments, ce qui reste, c'est-à-dire le bénéfice que fait l'armateur, constitue le fret net.

Ce qui va suiyre démontrera l'importance de cette distinction. Pour savoir si l'assurance du fret peut porter sur le brtU ou sur le net, il ne faut pas perdre de vue que l'assurance du navire et du fret peut être faite par un seul et même contrat, ou bien que chacun d'eux peut être l'objet d'un contrat séparé.

Dans le premier cas, il est toujours facile de combiner le règlement de la perte de manière à éviter les doubles emplois qui procureraient à l'assuré un bénéfice.

Il est plus difficile de les éviter lorsque le navire est assuré par une police, le fret par une autre, et que chacune de ces deux polices est souscrite par un assureur différent.

Mais comment et dans quel cas un double emploi ou plusieurs peuvent-ils se produire *^

La réponse à cette question sera plus simple et mieux comprise lorsque nous aurons exposé les trois méthodes en usage pour le règlement de l'assurance sur fret.

204 TRAITB DBS ASSUBANCES HARITIMBS.

Pour plus de clarté, supposons un navire qui a, au lieu de départ, y compris la mise hors, une valeur de 30,000 fr.

Le fret stipulé par la charte-partie se porte à 10,000

Total 40,000fr.

Supposons que ce fret se décompose comme suit :

1*» Mise hors 3,000fr.

29 Dépérissement du navire. 2,000

3** Frais pendant le voyage. 2,000 \ 10,000fr.

4» Frais à l'arrivée 1,000

5^ Bénéfice 2,000

Cela posé, appliquons notre exemple aux trois méthodes qui sont suivies :

PBBMIEBB MBTHODB

Uassureur paye à l'assuré le fret brut. Celui-ci reçoit donc, y compris le navire, 40.000 fr.

En recevant cette somme, il gagne :

1® La mise hors, c'est-à-dire un des éléments du fret, qui est entrée en même temps dans la sotnme de 30 ,000 f r . représenta nt la valeur du navire soit 3,000 f r.

2^ Le dépérissement graduel du navire pendant le voyage, puisque ce navire a été estimé au lieu de départ, et que la somme représentant ce dépérissement entre comme élément dans le fret 2,000

Total 5,000fr.

Si la perte est totale et que les dépenses au lieu d'arrivée soient j supprimées, il gagne encore 1,000

En tout 6,000fr.

LIVBB PBBMIBB, CHAPITRE Y.

DBUXIEMB METHODE

Vassureur ne paie que le fret net^ soit dans notre

exemple 2,000fr.

Plus la valeur du navire, soit 30,000

Total 32,000fr.

Il est évident que Tassuré perd, lorsque cette méthode est suivie, toutes les dépenses qu'il a faites pendant le voyage, soit 2,000fp.

A quoi il faut ajouter , suivant le cas, les dépenses qu'il fait au lieu d'arrivée.