‹ Traité des assurances maritimesChapitre 9 sur 286 · INTRODUCTION. XXIX · texte numérisé non relu

INTRODUCTION. XXIX

4345 (4). Cette opinion, qui a pour elle de puissantes autorités (II), a été TiTement contredite (3), et nous croyons que c'est avec juste motif, ainsi que nous aDons le démontrer.

Pegolotti s'occupe dans le chapitre 45 du traité Délia mercatura de la manière dont doit être réglé le tarif du change lorsqu'il s'agit de faire payer ou encaisser {mandare^ pagare, recivere), en florins d'or, une somme quelconque, soit de Florence sur une autre place ou réciproquement, soit d'une place quelconque sur une autre. Le sommaire placé en tête de ce chapitre démontre qu'il ne s'applique qu'aux opérations de change, et dans tous les cas, il est certain que le contrat d'assurance n'y est pas mentionné (4). Dans le cours de ce chapitre, l'auteur reste fidèle au sommaire. Il y est question des différentes places, savoir Pise, Sienne, Pérouse, Gènes, Aîignon, Paris, les villes de Flandre, entre lesquelles il peut y avoir des opérations de change, et après un

(1) L'oumge de Pegolotti « été inséré dans le tome III de celai de Pagnioi intitalé Délia dedma. — Sur le temps on écrivait Pigolotti, v. Pagnini. 1,171 et 11,176.

(2) Pardessus, Lois maritimes, t. 4, 567, 5, 3$1 et 883 ; Delal)orde, 92; Mittennaier Grandsatze des Germ. Deutscbes Privarechts, %, lOi, d. 1.

(3) BeclLmann, Geschichte der Erânduogen, 2, 117 ; Martens, Versuctie eiaeshiâtofischen EntwickeiuDg des waren Ursprangs des Wecbselrecbls., Aohdeti; Reatz.p. 28.

(4) Termini di cambiera che si mandato a pagare o a recevere per littere di pagameato di Firenze in diverse parti del mondo o di diverse a Firenze, odaun'lerra adan'altra intra marcantanti di Firenze s'intendono'grinfrascritli termini nsitati senza nominarli, al fare dello mercato del cambio, sicoQoe saranno scriti qui a piede a innauzi oromatamante.

âge que nous transcrivons en note (1), l'auteur ; les lignes qui suivent : « Di marchi per Inghitrra assalvi in terra de ciascune parte solidi 10 ercento. »

Di marchi a risckio di mare o di genti, de ciasine parte solidi SO di piccioli per cenlo marchi.» ardessus et les auteurs qui ont suivi son opinion ondent sur cette dernière phrase pour soutenir Pegolotti parle d'une assurance a rischio di mare

gente, moyennant une prime à tant pour cent de omme assurée : solidi 30 di piccioli per cento chi, et ils en concluent que ce contrat existait à >que oti cet auteur a écrit, c'est-à-dire entre i et 1346.

îtte conclusion est-elle vraie? — Pourquoi Pego- , qui a écrit un volume sur les opérations comraer- '.s pratiquées de son temps, n'a-t-il consacré qu'un

membre de phrase au contrat d'assurance, si

est qu'il fût connu et pratiqué à l'époque où il mit? — Pourquoi n'en parle~t-il qu'incidemt àl'occasion du contrat de change? — Pourquoi îose-t-il que l'application de l'assurance était tée au seul cas où les opérations de transport ont à destination d'Angleterre ? — Pourquoi

\uctie per lermini di cambieru per litière e di lutli i dinar! cbe vanna jnta 0 in reodita dicoloro, clie Tossaro per le compagnie de FIrenze a !t in Provenza, o in Francia, o in Flandra, o In InghilLerra si si solea laretoroaHorino in Firenze per leuere deilo pagamento per la proliers ili campagna apresïo del giorno itella moneia pagaia o ricevutia Ul luoghl a terminl nomioail ei osaii de ileui luogtif di Firenxe.

INTRODUCTION. XXXi

admet-il une prime invariable, toujours de SO p. cent sur la somme assurée, alors que le risque varie sans cesse, qu'il dépend de l'état du navire, de la nature de la marchandise qui est plus ou moins périssable, de l'époque où le voyage s'accomplit, etc. ? — Pourquoi dit-il, enfin, que l'assureur et l'assuré (ciascufuz parte) payeront chacun une prime, ce qui est la négation du contrat d'assurance ?

Le simple énoncé de ces questions fournit la réponse. — Non, Pegolotti n'a pas connu le contrat d'assurance.

J'ai lu son ouvrage d'un bout à l'autre ; il y faut une forte volonté et une patience très-robuste. J'y ai beaucoup appris, car il est écrit par un homme qui a manié de grandes affaires, les connaît à fond, et a par suite l'avantage de parler de ce qu'il a vu et de ce qu'il a fait. Froid, net, sec à l'extrême, méthodique surtout, il met chaque chose à sa place et entre sur chaque chose dans les plus grands détails. Lorsqu'il parle du change, il ne s'occupe pas de la vente et réciproquement. Les contrats maritimes fixent son attention. Il consacre à chacun d'eux un chapitrOi notamment au contrat d'affrètement (1). Le silence qu'il garde au sujet du contrat d'assurance prouve qu'il ne le connaissait pas, car s'il l'avait connu, il lui aurait accordé quelque chose de plus qu'une simple mention dans un chapitre qui est entièrement consacré aux opérations de change.

(1) G^pUulo XXX, inUialé : Avisamento di convenenze di navoleggia* menti di navi, o altri navili, o iegni.

ots:

nsie tiers is ils :cepaire.

l'ila

-chë, lieux

des ciser t au

lutre qui

ci se dé-

tion,

que.

U et

)Iace nple i; le •ëoes

Page 1