‹ Traité des assurances maritimesChapitre 90 sur 286 · Division du sujet · texte numérisé non relu

Division du sujet

201. — En" principe, Tassurance peut porter sur toute espèce de marchandises : assecurationis coniractus poiesi fieri in quavis re, seu de quavis re, quœ subjacere posait periculo (1).

Les expressions marchandées, cargaison, chargement, facultés, retour s'entendent, en matière d'assurance, de toutes valeurs ou denrées qui, étant chargées sur un navire pour être transportées, sont ou doivent être exposées aux risques maritimes.

Les facultés sont ou ne sont pas déterminées.

Elles sont déterminées lorsqu'on assure tant de blé, tant de vin, chargé ou à charger.

Elles sont indéterminées lorsque l'assurance porte sur une certaine somme représentant la valeur d'un chargement quelconque.

Dans ce cas, on dit que la police est floitantej parce que Ta liment du risque est incertain au moment de l'assurance et qu'il doit être ultérieurement déterminé.

L'assurance peut aussi porter sur des facultés déterminées quant à leur genre et indéterminées quant à leur espèce, ainsi qu'il arrive lorsqu'elle s'applique à un chargement de grains, sans qu'on dise lesquels.

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(1) Scaccia, $ 1, quest. 1, n, 133.

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