‹ Traité des assurances maritimesChapitre 91 sur 286 · LIVRB PREMIER, CHAPITRE VI · texte numérisé non relu

LIVRB PREMIER, CHAPITRE VI

On distingue encore les facultés suivant qu'elles sont plus ou moins susceptibles de détérioration ou de cour lage, et Ton dit pour exprimer cette distinction qu'elles sont périssables ou non périssables.

202. — Ainsi que nous Tavons déjà dit, le navire considéré comme porteur des facultés assurées joue un certain rôle dans les assurances qui s'appliquent à celles-ci. De plus, étant ainsi considéré, il est ou il n'est pas déterminé, et lorsqu'il ne Test pas, on dit que l'assurance est in qtuwis.

Nous aurons aussi à parler du profit espéré. Enfin l'assurance peut porter à la fois sur corps et sur facultés.

De là la division suivante ;

S 1er. Des facultés, objet de Tassurance.

S 3 . Du cas oti le navire, porteur des facultés, est déterminé.

S 3. Du cas où il est indéterminé, ou de Tassarance m quo^s.

S 4. Du profit espéré.

S ô. De Tassurance sur corps et facultés.

Des facultés.

203. — Du cas OÙ l'assurance porte sur une marchandise spécialement déterminée.

204. — Du cas où elle porte sur plusieurs espèces de marchandises. 305. — sur une partie du chargement confondue avec une

autre partie.

206. — Que £aut-il décider lorsqu'une marchandise déterminée est remplacée par une marchandise analogue ou d'une forme différente?

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