LIVRE PREMIER, CHAPITRE VI
de mules pas plus qu'au fourrage destiné à les nourrir (1).
Nous ne saurions adopter cette solution en France, car elle ne serait fondée ni sur un texte de loi ni sur l'usage.
Toutefois^ comme l'assureur répond de la mortalité des animaux causée par cas fortuit (non des suites d'une maladie) (2), et que les animaux sont très-exposés en mer, on doit appliquer à ce cas Tart. 355.
211. — Lorsque les marchandises sont déterminées quant à leur genre et indéterminées quant à leur espèce, toutes les espèces particulières comprises dans le genre sont assurées. Ainsi l'assurance faite sur des grains s'applique au blé, à l'avoine, au seigle, à Torge, etc. En Angleterre, le mot korn comprend les farines, les légumes, la drèche, etc. (3)
Quelquefois un mot qui a en apparence un sens restreint, ^eut être considéré comme ayant un sens plus étendu. C'est ce que démontre l'exemple suivant :
Un négociant grec, résidant à Marseille, fit assurer 50.000 fr. sur des blés chargés ou à charger. — Le chargement fut composé pour les trois quarts de seigle et pour un quart de blé. — Perte totale à la suite de laquelle les assureurs refusèrent de payer la valeur du seigle.
Le tribunal de Marseille leur donna raison par le motif que lassurance portait sur du blé et non sur
(1) Wolcolt V* Engle ins. Comp. 4 Pick, 499 ; — Allègres adni. v* Maryland Ins. Comp. 2 Gill and Johnson, 130.
(2) V. Morel, Kflcyclop , V» assurance, p. 1\ '■$} Parck, p. 112 ; Benecke. l. -2 p. 70.
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du seigle (1). — Mais la cour d'Aîx réforma parce que le mot blé a deux sens, Tun qui ne s*applique qu'au froment ; l'autre plus large qui s'applique au seigle, au méteil, qui est un mélange de blé et de seigle, quelquefois même à toute espèce de céréale ; — que lorsqu'on veut donner à ce mot un sens général, on Remploie au pluriel, en disant les blés, ce qui avait eu lieu dans l'espèce (2).