CHAPITRE m

335, Objet de l'aMur&nee. Difidoo générale 93

Sbctioh I, — 236, Des objets BBsurableE. — 237, Art. 33i et 3*7. — 238, Objets susceptibles d'assurance. — 239, Assurance prohibée. — 210, Cooditions deruiâres de la validité du contrat. — SU, Du oaTire objet da risque, et du navire lien du risque. — 3i3, Objets compris dans la valeur du navire et art. S de la police. — US, Code bollaadais. —241, Code allemand. —315, Usages en Angleterre ei aux États- Unis. — 316, Sens de l'expression marchandisea en France. — S17, Id. en Hollande et en Allemagne. — 218, Id. en Angleterre et aux États-Unis. — S19, Nature et caractère spécial de la prime. — KO, Prime dea prime-uaages ï l'étranger. — 351, Exception en Angleterre et aux ËtatB-Unis, — 252, Sommes prêtées & la grosse et baraterie à l'élranger. — 253, Du fret acquis. — 351, Art. SOî dn C. de com. — 255, Conditions du fret acquis. — 366. Déclaration du 17 août 1779. ~ 257, Assurance des avances sur fret. — 258, Usage à l'étranger. ~ 258, Assurance des marchandises vendues en cours de voyage. — 360, Hotifs de la probtbitioa édictée par l'art. 317. — 361, Ordre public. — 362, Cause d'infériorité pour le pavillon national. — 263, Abrogation.. 93 Sbctioh u. — 361, Risques maritimes. — 365, Dé&nilion de la fortune de mer. — 266, Énumératioo de l'art. 350 C. com. et de l'art. 1" de la police française. — 367, Etendue da la responsabilité des assureurs, — 368, Risques de mer et risques da guerre. — 269, Division g Risques de mer. § risques de guerre. — 370, Tempête. — 271, Naufrage.— 272, Distinction entre le naufrage i. la cèle ou en pleine mer. Police française, art. 8. — 273, Code hollandais. — 371, Présomption en Angleterre et aux Étals-Unis. — 375, Code allemand. — 376, Règlements de Brème et de Hambourg, — 27T, Ecbouemeut. — 373, Décisions singulières de la jurisprudence. — 279, Art. 19, § 3 de la police de France. — 260, Abordage. — 281, Règles à observer. — 383, Code des signaux. — 383, Eclairage des navires. — 281, Rule of Road de Thomas Graj. — 385, Code des signaux est insuffisant. Projet et rapport de U. Eugène Farcy. — 286, Changement forcé de route ou de voyage.

— 387, Navire Gertrudis. — 288, Du jet. — 289, Feu, incendie. — 290, Causes diverses. — 291, Usages k l'étranger. — 393, Baraterie. — 391, Art. 1" de la police. — 205, Exception de l'art. 3. — 296, Présomption de complicité. — 297, Fautea et révolte ou désertion de l'équipage. — 398, Polices hollandaises. -;- 399, Règlement de Hambourg.

— 300, Usages en Angleterre et aux Étals-Unis. §3. Risques de guerra.

— 301, Art. KO du Code de com. Art. 2 de la police. — 302, Exception de l'art. 3, S 1". — 303, Effets de la guerre sur les traités de commerce. — 301, Congrès da Paris, en 1856. — 305, Efforts des Gouver- □ements pour améliorer les conaéquencea de la guerre. Guerres de 1866, 1850 et 1870. — 306, Chambre de commerce de Bordeaux. Pétition des armateurs. — 307, La course peut reparaître. — 308, traité de Washington et congrès de Genève, — 309, Droits et devoirs des Neutres,

— 310, Protestation universelle du commerce contre la guerre. — 311, De l'angarie de l'embargo. Des prises maritimes. Capture des personnes. — 313, Déclaration du congrès de Paris. — 313, De la contrebande de guerre lOO

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TABLE DBS MATIÈRES

Sbciioh m. — 314, De la prime. Assursnca do la prima des p UaageE à l'étranger. Art, 33 et 36 de le police fracsûse ,,.