Les bestiaux compris dans l’assurance, sont

i°. Toutes les bêtes cavalines, les clievaox, les jumens, les mulets , mules , les ânes , les ânesses ;

a°. Les bœufs, vaches, taureaux , genisses, veaux;

3°. Les bêtes à laine , moutons , brebis , etc. , de toute race et de tout âge, et les chèvres ;

4°. Les cochons de tous les genres et de tous les âges.

i47* Les bestiaux sont divisés en deux classes. La première comprend les chevaux ? les mulets , les mules et les

Lceufs, appelés de labour, réellement et uniquement employés î»u labourage de la terre.

La deuxième classe embrasse indistinctement tous les autres bestiaux.

1 48. L’assurance n’a pour objet que les maladies ciaprès déterminées.

savoir:

i°. La peste, les épizooties, le charbon ou les maladies charbonneuses, l’apoplexie, la gravelle et la rage, pour toutes les espèces de bestiaux ;

a0. La gourme, la fausse gourme, le farcin, la morve, le tétanos, le vertigo furieux ou vertige frénétique et la gras-fondure pour les chevaux et bêtes cavalines ;

3°. Les coliques et tranchées, la maladie pulmonaire, la paralysie des reins ou sic l'arrière-main et l’indigestion, pour les bœufs et autres bêtes à grosses cornes ;

4®. La morve, la gale ou rogne, l’indigestion, le claveau clavelée ou picote pour les bêtes "h l’aine;

5°. La ladrerie ou lèpre, le feu Saint-Antoine malin, et la soie pour les cochons.

L’assurance a lieu pareillement en faveur du propriétaire dont les bestiaux sont emportés par le débordement subit et imprévu d’une rivière, où qui périssent dans l’incendie des écuries ou des étables.

i 4j). H n’y a point assurance ni garantie à l’égard des maladies et des accidrns qui peuvent provenir de la négligence, de l’avarice , de l’imprudence, de la cupidité, de l’incurie des propriétaires, des gardiens ou des conducteurs et qui résultent d’un travail forcé, du défaut d«

nourriture ou de toute autre raison que les hommes peuvent provoquer ou empêcher.

150. Les chevaux ou les bœufs , faisant partie d’un domaine , ferme ou métairie, nécessaires à l’exploitation des terres, et qui sont attachés au labourage desdites terres, sont assurés1 de droit et compris daus l’assurance des domaines, fermes ou métairies doulils sont une dépendance, sans qu’il soit besoin que le propriétaire paie pour eux d’autre prime que celle à laquelle le bieu dont ils dépendent est assujéti.

Le nombre de ces bestiaux est limité et calculé sur Ica besoins indispensables du labourage , selon les ‘usages du pays où se trouvent les domaines , fermes ou métairies , et selon la nature et l'importance des travaux aratoirts.