SI

156. r— Sur le premier point, nous prendrons le cas le plus frécjuent,

(1) Stevens, Essay on average, p. 120, ISl : « The deside- 9 f^m (s .to^btAii^ AP jUQîfom oooasur^ or standard of adjus- « temeot ydiicli c^n be made ^enerally useful; apd tbç resolt « of which 'wiUbetiie same, Whetherthenmrkefs riseor fall, or M whether the charges are inorea^^rdimlBished; a&d «iMA

Les ttarchandise^ sont vendues, au \im dé

destination, dans leur état d*avarie, soit par le

inioist^e d*o$cia*s publics, aux enchères, soit

par lé mandataire de l'assuré. Le compte de

vente est dressé et i^écifie le produit bfutqei^

prés^tent ces marchandises en état d'avarie.

II0916 Stti^po$OBS la Y^Qte régulièrement opérée

«t le compte de vente dressé avec une entière

«xaetitude. Ce compte de vente devient un titre

-en faveur dç Tassuré vis-à-vis de Tassureur, et

pour Tun i^mme pour l'autre indivisément, un

fait est désormais acquis, savoir : que le pr^-

duit brvt de la vente des marchandises en état

dtçLva/fie s^élève à teJle ou telle somme.

1^7. — L^assuré peut-il se refusa» à laisser vendre publiquement celles de ses marchandises qui sont avariées, lorsque l'assureur luimôme requiert la vente publique? Non, parceque la vente faite de la sorte est pour l'assureur le meilleur moyen de reconnaître la réalité du montant de l'avarie.

158. — En tout cas il est du devoir de l'assuré ou de son correspondant au lieu de destination, d'aviser dans le plus bref délai, autant

<} VTbile H al'fords, l)iat jpdemBity to the assufed to whic^ihols «« fully pntiticd, does DOt subject the insurer to; those clainis w wkh whieh, agreetbiy io fais contract, hehas no t^oncoro. *»

du moins que les circonstances le pernaettetit, aux moyens d'opérer avant la vente le bëûéficiement des objets avariés. Nouls parlerons plus loin de ce devoir en traitant dés dépenses faites pour le bien et la conservation dés objets assurési. 169/ — Parfois il se peut que la vente puWi* que ne soit ni nécei^saire ni même possible, par exemple, s'il s'agit d'une place de commerce d'un ordre inférieur sur laquelle un pareil mode d^ vente soit inusité. L'assureur a, eft pareil ça^, te faculté ou de s'en tenir aux déclarations 46 Fw^ sure relativement à la valeur des marchandises en état d'avarie, ou d'accepter à cet égard le résultat ^'une expertise régulièrement faite par des personnes amiablement nommées ou dési^ gnées d'office,

160. — Lorsqu'on a établi la valeur brute en état d'avarie, il s'agit de constater qu€>l aurait été le produit brut de la vente des marchandises assurées si elles étaient arrivées en état sain; en d'autres termes, il s'agit de trouver un point de comparaison qui serve à faire

appi^écier l'étendue de la détérioration subie par les marchandises avariées*

161. —Par qui et dans quelle forme devra se faire cette appréciation ?

Il est indubitable qu'elle ne peut pas émaner de l'assuré ; car, à bon droit, l'assureur serait toujourisr pecevable à lui répondre que n^l ne peut se créer un titre à lui-même^ que nul ne peut se constituer juge dans sa propre cause. Il faut donc, pour obvier à des discussions qui se reproduiraient indéfiniment sur ce point entre les assureurs et les assurés, recourir, pour l'appréciation dont il s'agit, à une mesure qui place les parties intéressées dans Tétat obligatoire d'une neutralité complète.

162. — Cette mesure, et incontestablement la meilleure de toutes^ sera la vente publique de la partie des marchandises qui n'a pas éprouvé d'avaries. La vente donnera pour produit brpt une somme de tant, afférente à cette partie, et l'on n'aura qu'à comparer la quotité de cette partie à la quotité de la partie avariée, pour déterminer quel produit brut cette dernière aurait offert si elle était arrivée en état sain.

On ne se trompera guère dans le calcul lorsqu'il s'agira d'articles courants qui trouvent sur la place un débit facile. Par exemple, l'as-

sure a fait uae expëditioû de 120 aacs de eafé, Taleur agréée de 14,000 fr. £b dëbarquaftC ces sacs, on recoiinait que 30 sont avariés^ et que 90 sont en état sain. La rente de ces 00 sacs présente un produit brut de 1 1,260 fr.^ ce qui, pairconséquent, donne pour le prix de chaque sac une somme de 125 fr. D'où Ton peut raisonnablement ci^adure que si les 30 autres sacs ëlaient arrivés en état sain, chacun d'eux au-^ rait été vendu au même prix de^ 129 fr., ce qui aurait donné pour prix total de ces 80 âaC9 rén^ nis une somme de 3,760 fr.

1 63. -^ Mais en est-il de la vente des marohan^ diseà en état sain comme de la vente des marchandises en état d'avarie? L'assureur, k qui appartient le droit, à bien peu d'exceptions près, d'exîgw la vente publique de celles-ci, peut-il égidement ^contraindre en toutes circonstances rassuré à laisser vendre publiquem^at cdles des marchandises qui sont en état sain? — Nous ne le pensons pas.

En eCet, quant à ces dernières, lu position de l'assuré n'est plus la même* Il p^t avoir de fortes raisons pour se refusa à la vente pubUque^ des-mardiandises en état sain, smt parcequ'un^ vente à l'an^iable lui sera plus profit$ible, s<^t parcçqH^ïl peut y avoir pouir toi plusd'a?aAtage

à réexporter ses marchandises dans une autre eontrée.

Ratts €6 cas, il ne sera procédé qu^à la yente de H partie avariée ; et la partie saine, conservée par i'assilré, sera estimée par courtiers ori par experts nommés dans le lieu même de* iestmation.

•Les courtiers ou experts devront se régler sur le cours de ce lieu au moment de la vente des nai^ctiandises avariées; ou bien, mais avec UM «xtaéme réserve, établir d'office une évaluation, dans le cas où des marchandises du genre d^ cdles qui ont subi Tavarie n'auraient pas encore figuré sur la jdace.

1 04. «— Quel <]ue soit au surplus le mode d'es« timaftion employé par les courtiers ou experts, leurs assertions pourront toujours être combattues par l'assureur et l'assuré auxquels Tadmi-r nistration de la preuve contraire sera ouverte de droit. Force est d'admettre en effet, que des courtiers ou des experts peu scrupuleux pourraient, grâces à certaines suggestions malheupeneraaent trop fréquentes, exagérer ou déprécia d'elle manière abusive la valeur rédle déS obfefeS' soumis à leur appréciation. D'un autre eètë, par cela seul que les marchandises ne sont point arrivées en état sain, la valeur qu^m leur

assigne par expertise peut fort bien n'être pas exactement identique avec celle qu'elles :aiH raient obtenue si elles eussent été saines; car ces marchandises, surtout si elles fu$5ent par^ venues en abondance au lieu de destination, eussent pu, soit influer sur le cours des marcban-^ dises de même nature déjà répandues sur là place, soit, en Tabsence de celles-ci, faire établir pour elles-mêmes un prix plus ou moins éTevé/. . Toutefois j comme à l'impossible nul n'est tenu, du moment que l'estiqiation énlanéedes courtiers ou des experts ne sera pas entachée d'un caractère de fraude ou d'impéritie, les parties intéressées devront se contenter, dans la fixation de la valeur, d'une approximation plus ou moins rigoureuse, eu égard aux personne chargées d'opérer et aux circonstances dans les^ quelles elles opèrefont.

„ 165. —11 est incontestable, d'après l'exposé qui précède, qu'on peut préciser, d'une part, le produit brut de la vente des marchandises en état dfavarie^ et, de l'autre^ Le produit bfut qu'auraient présenté ces mêmes marcjiian-

2âd

(lisefs si elles eussent été vendues eh état sain-.

Or, la comparaison de ces deux produits entrè eux fournira une différence de tant pour cent, ou de telle fraction relativement à l'unité, qui- représentera le degré de détérioration des marchandises.

Ainsi, admettons que là vente en état d'avarie présente, pour produit brut^ les trois quarts, iés deux tiers, la moitié du prodùrt brut qù-aùf- Tait présenté la vente en état sain. Un fait positif en ressortira : c'est que les marchandises auront

subi une détérioration intrinsèque, et ^parcotf' sëquenl, une dépréciation de valeur de 25, 33', 50 pour cent j ou d'un quart, d'un tiers, de moitié;cequi conduit au même résultat que si te quart, le tiers ou la moitié des marchandises avait péri totalement en cours de voyage.

166.— Il est ici, plus que jamais, nécessaire de reproduire un principe qui à déjà été énoncé assez explicitement, savoir : que, quelle que àoit en plus ou en moins la mutation de valeur qu'ait pu subir en état sain la marchandise assurée, depuis le moment de sa mise à bord, l'assureur doit y demeurer étranger, et ne reconnaître à là marchandise d'autre valeur que celle qu'il lui a assignée de concert avec l'assuré, et qui est supposée rester invariablement la même que

celle que la marchandise avait au p(H*t de départ.

1 67. -^L'assureur aura donc le droit d'établir de la manière suivante le règlement deTindi^m* nité qu'il doit à l'assuré : « La marchandise a « éprouvé une détérioration de 25, 33, 50 p. lOO^ « ou d'un quart, d'un tiers, de moitié de sa va- « leur, laquelle était représentée aux yeux de

< l'assureur et de l'assuré, au moment où ibont « contracté, par la somme qu'ils ont, d'un com^

< mun accord, insérée dans le contrat. La p6- « sition de l'assuré est la même que si les trois « quarts, les deux tiers ou la moitié de sa mar-* « chandise fussent arrivés sains et que le reste « eût été entièrement perdu. L'assureur est donc « débiteur envers lui du quart^ du tiers ou de « la moitié de la somme représentative de la va- « leur de la marchandise assurée. »

1 68. -^ Le mode de règlement dont nous nous occupons peut se formuler de la sorte :

< Pour établir un règlement d'avaries particu- « lières sur marchandises, on compare le pro- « duit brut de la vente ou de l'estimation faite « en état d'avarie, au produit brut que les mar- « chandises auraient fourni dans leur état sain, « au même lieu et à la même époque j la diffe*- « rence qui en résulte constitue la perte de Tas^ € sure, et cette perte est supportée par l'assu-

• reur, dans la même proportion, sur le capital «assuré. »

V Observation.

169. — *Pdtir savoir dans quelle proportion une marchandise est avariée, lorsqu'on connaît le montant de Tàtàtie et <|u'cm le compare à la valeur brute que celte marcîiahdise aurait eue en état sain , et qui est également connue , on arrive à ce qui suit.

A valeur brute de la marchandise

en état sain (connue).

B montant de l'avarie (connu).

X déchet sur 100 (inconnu).