Seconde observation
152. — Envisageons avant tout les circonstances dans lesquelles nous sommes appelés à raisonner.
Les marchandises arrivent toutes au lieu dé leur destination. Or, à leur arrivée, ces marbhandises ont toutes subi une détérioration matérielle ; ou bien une partie d'entre elles étant demeurée saine, l'autre seule est détériorée.
L'état des choses, par suite du préjudice qu'occasionne à l'assuré la détérioration, est alors le même que s'il y avait perte totale d'une partie des marchandises.
Mais il faut pouvoir mesurer avec précision
l'étendue de cette détérioration afin d'établir le
montant de Tindemnité à laquelle Tassuré a droit.
Quelles données fourniront cette mesure précise? Telle est la question à résoudre.
Et d*abord il importe de remarquer qu'ab moment où les marchandises arrivent a destination, leur valeur, du moins en ce qtiî coiï-* ^erne l'assuré, s*est accrue comparativement à celle qu'elles avaient au moment de leur dé* part; en d'autres termes, l'assuré qui déjà atait déboursé, pour les obtenir, le prix de facture, et acquitté, pour réaliser leur expédition, tous les frais et droits jusqu'à la mise à bord, a désormais à payer en sus le fret et les divers droits et frais exigibles au lieu de destination.
Mais, qu'on ne s'y trompe pas, cet accroissement de valeur, même généralement applicable à des marchandises atteignant le lieu de destination, en état d'avarie, ne change en rien la position de l'assureur, puisque nous avons déjà vu qu'à raison de sa seule qualité d^assureur sur marchandises, il doit d'un côté être dénué de tout intérêt dans le fait de la hausse ou de la baisse du marché au lieu de destination, et de H'autre, n'être jamais tenu du paiement du fret ni des droits ou frais exigibles dans ce même lieu.
15S. "^ n suit de là qu'cm petit po&er j^r point de départ cotistaiit, qtie toûf assureur stiT mardiaiidises^ seulement ne doit baâeif le câlcttt de l'avarie qu'il y a lieu pour lui de réparer, que sur la valeur des marchandises au moment de la mise à bord (1)^ valeur qui se détermine
(1) Rél^emem; de Cùpmhagué do l^r JuHkl 1746» àrl.
Htf sur les avaries. — Jugements da tribunal de cenn
merce de Marseille des 10 août et 5 octobre 1831. Vo^.
Joohial de Jurisprudence commercîale et maritime par MM. Gi-
rod et Clarwnd, tom; II, part, i, p. ZW^ et iam. m, fNtrt^ t,
p« 17.— ParA, A system of tbe law of marine insurancest
p. 98. — > José Ferreira Borges, Commentarios sobre a legis-
laçao Portugueza, acerca d'avarias, p. 84, 85. — Vatin, Cont-
ment, sur rdrdoùn. d'août 1681, lit. III, tit. ti, art. 47 : « Le
« règlement des avaries entre les assureurs et l'assuré se fdU
u en prenant pour base Testimation ou la valeur des marcban-
4 dises ad teiu^ de leur chargement, sans considérer si ceè
<» marchandises auraient valu plus ou moins & leur arrivée à
« bon port. » — Baldcuseroni, délie assîcurazioni marittime,
kaOBL tif p. 164 : •« La valuta sopra la quale si stabiliscono i
<* festi délia cafedasîone è il primo costo degU effetti totalméfiCé
» indipendMite dell'aumento ô dimmuzione dei prezii àéL me#*
« câto, e dai piani à speculazioni de! mercante. *> — Marshall,
Tfèatise on the law of Instirance, p. 534 : «« In England, if t^è
« poUcy be an open one, it is an invariable rule to estïmate à
n total loss, not by any supposed price which the goods might
« In^ve been deemed worth at the time of tbe loss, or for which
« they might bave been sold, had they reached the maricet for
« which they were destined ; but according to the prime cost ;
« that is the tnvoice price and ail dutiés aid expences till they
« are put on board, together with the premium of insuraiice.
« Thls is the only tme, at least the only légal mode ot estima*
de la manièiie que nous avons précédeniitlîent indiquée. Pour retracer notre pensée sous une forme plus simple, nous dirons que, conformé* ment aux vrais principes du contrat d'assurance, le but de ce contrat est atteint' si l'ori replace l'assuré, eu égard à la somtrie rèpréséntanï la valeur des marchandises au moment de la mise ^bord, dans la même position que celle qu'il occuperait si ses marchandises étaient toutes Mrivées en état sain à destination (1), résultat qui pst obtenu lorsqu'on lui paie, sur le capital assuré, une partie correspondante à la quotité dé l'avarie.
Vouloir contraindre l'assureur à régler l'indemnité qu'il doit fournir, non plus sur la valeur à l'époque de la mise à bord, qui est cependant la seule qu'il ait entendu adopter, mais 3ur la valeur au lieu de destination, c'est par cela seul faire peser sur lui le fret ainsi que les droits et frais exigibles dans ce lieu, et le rendre responsable de la hausse ou de la baisse du marché 3 c'est donc fausser entièrement l'appli-
«^ ting a loss whelher total or partial, on goods ; and therefore M whether tbe goods would hâve arrived at a good or a bad ** market is always immaterial. ».
V (1) Marshall, Trealise on the law of insurance, p. 635, 539. — Weskett, a complété digest of the theory, laws and practice of insurance, y® average^ n® 8 ; v® mqrket, p. 353*
cation de l'un des priiicipes les plus élénïentaires da contrat d'assurance; et néanmoins, soit igno^ rànce, soit mauy aise foi, c'est ce que la plupart du tenips les assurés ne sont que trop portés à faire, ei ce qui jette la pierturbation dans l'une des. branches les plus importantes des affaires iaaritimes, ainsi que nous ne tarderons pas à le dëiDontrer en réfutant les modes erronés de règlement des avaries particulières sur marchant
dises. '.\ T • -
f En un mot, quel est le droit de J'assure dont la propriété a été atteinte d'avarie ? C'est d'être uniquement indemnisé du préjudice que l'avarie
lui a causé. Puis, quel est le droit de l'assureur? C'est de ne rien payer à l'assuré au-delà de ce qui est nécessaire à la réparation dé ce préju??^ dice. .— '
Il faut donc dire, dès lors, que l'assureur doit supporter sur la valeur, lors de la mise à bord, la même quotité de perte que celle qu'a subie l'assuré sur la valeur de sa marchandise au mo-
ment où l'avarie a été constatée et appréciée. .
Sur ce premier point 6n est assez généralement d'accord.
154. — Mais les divergences d'opinions surgissent dans l'application quand il s'agit de xo.é^ çujrer la quotité de la perte.
{^Moiqw'ît ^ja «i^l à cet égwd» ii est eonstaiu, smx ymm ^e quiconque euvisagi^ «amement les eboi^S) quç pour que cette quotité i^isfi^ se pré^ QiseT) il faut trouver uu mode de déterminatiûii ufliiforpLe et juiiyari^ble qui demeure à Vs^n de tovftifi influence provenaat mt de k liausse oa de la baisaedu marché, soit du fait du paiement du fret ou des frais et droits exigibles »i liai d4 destifiatioo (0^
155. — Or, le moyen d'apprécier retendue 4e la perte éprouvée par ji'assui'é, ressort d'une d^iMible constatation, $ay<»ir ; en premier Ueu^ de oelle du produit br%U que peut offrir la «ve^te dos pnarcbandis^ en état, d* avarie, et, 09 seoçmd jiiçu 9 de celle du produit brut qu'elles anrMon^ fourni si ^les étaient arrivéïes en état sain.
