‹ Traite des avaries particulieres sur marchandises, dans leurs rapports avec le contrat d'assurance maritimeChapitre 61 sur 98 · Examinons maintenant le cas invers · texte numérisé non relu

Examinons maintenant le cas invers

II* Exemple.

10 Somme assurée 80,000 fr.

2® Produit brut en état d'avarie 30,000

Soproduit net en état d'avarie. 28,000

4o Produit brut en état saio. . 40,000

50 Produit net en état saiu. . 38,000

60 Fret, frais et droits. . . . 2,000

70 Montant de l'avarie. . . . 25 p. 100

Si l'on opérait régulièrement, l'assuré aurait à recevoir sur ia somme assurée . 80,000 fr.

Une quotité de 25 p. 100, c'està-dire 20,000 fr.

Mais Ici l'assuré ne demande que 10,000 fr., formant la différence entre 38,000 fr.

et 28,000 fr., ci 10,000

H en résulte que l'assureur, bien qu'il tienne implicitement compte à l'assuré du montant du fret, des frais et des droits exigibles au lieu

de destination, fait un gain

réel de 10,000

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