‹ Traite des avaries particulieres sur marchandises, dans leurs rapports avec le contrat d'assurance maritimeChapitre 96 sur 98 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

DES AVARIES PARTICULIÈRES SUR MARCHANDISES, COIf SIDÉRÉES EN ELLES-MÊMES, ET ARSTRACTION FAITE DU CONTRAT D' AS- SURANCE.

TITRE I. — Des avaries en général^ et de leur classification. Section 1 . — Des avaries consistant en un dommage matériel.

Section 2. — Des avaries consistant en dépenses.

TITRE 11. — Des avaries particulières sur marchandises.

Section 1 . — Des causes qui donnent naissance aux avaries particulières sur marchandises.

§ 1 . — Des fortunes de mer.

S 2. — Du vice propre des marchandises.

S 3. — Des faits, soit du capitaine, soit des gens d'équipage.

§ 4. — Des faits, soit du propriétaire, soit du chargeur des marchandises.

Section 2. — Diversité des effets produits par les avaries particulières sur marchandises selon la nature de celle des quatre causes précitées de laquelle elles proviennent.

§ 1 . — Effet de l'avarie particulière sur marchandises, provenant des fortunes de mer.

§ 2. — Effet de l'avarie particulière sur marchandises, provenant du vice propre.

$ 3. — Effet de l'avarie particulière sur marchandises, provenant des faits, soit du capitaine, soit des gens d'équipage.

§ 4. — Effet de l'avarie particulière sur marchandises, provenant des faits, soit du propriétaire, soit du chargeur.

^ b. — Observation générale applicable tant aux causes qu'aux effets des avaries particulières sur marchandises.

§ 6. — Résumé de la première partie de l'ouvrage actuel. — Transition de cette première partie à la seconde.

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