DEUXIÈME PARTIE

KXPOSK DES PRINCIPES GÉISÉRAUX DU GONTBAT d'ASSURATSGE MA- RITIME SUR MARCHANDISES.

Tl'iRE I. — Coup-d'œil historique sur l'origine du contrat d'assurance maritime.

TITRE II. — Des éléments constitutifs du contrat d'assurance maritime sur marchandises.

Section 1. — De la nature et de la valeur des marchandises assurées.

Chap. 1. — De la nature des marchandises assurées. Chap. 2. — De la valeur des marchandises assurées. Chap. 3. — Des personnes auxquelles appartient lo droit de faire assurer des marchandises.

Section 2. — Du risque auquel les marchandises assurées sont exposées.

Section 3. — De la promesse faite par l'assureur de réparer le dommage causé par l'événement du risque.

Section 4 . — De la prime ou du prix offert à Tassureur en compensation du risque qu'il prend à sa charge.

TITRE III. — De la manière dont se prouve l'existence du contrat d'assurance maritime sur marchandises, et des énonciations que ce contrat doit renfermer.

Section 1 . — De la forme externe du contrat d'assurance

sur marchandises.

Section 2. — De la forme interne du contrat d'assurance sur marchandises.