DROITS SUR LES INVENTIONS ET SUR LEURS PRODUITS

Ce chapitre sera divisé en trois sections. Dans la première on exposera les droits des inventeurs sur leurs inventions; et dans la seconde, les droits du public sur les inventions publiées. La troisième section sera consacrée aux moyens à prendre pour concilier les droits des inventeurs avec ceux du public.

SECTION lr”.

Droits de l'inventeur sur ses inventions et sur leurs produits.

La pensée de l’homme est la portion la plus intime et la plus essentielle de sa personne.

Tant que ma pensée est au-dedans de moi , elle demeure ma propriété entière et absolue au plus sacré de toits les titres. Elle m’appartient, parce que je m’appartiens à moi-mème. Nul ne

saurait m’en dépouiller; et la tyrannie la plus violente essayerait vainement de le faire, car il n’y a point là de prise pour ses usurpations.

Une invention d’industrie, avant d’être mise en pratique , existe dans l’intelligence de l’inventeur; c’est une pensée qui lui appartient au même titre que toutes les autres.

Lorsqu’il s’agit d’exécuter et de produire audehors l’invention conçue par l’intelligence , chaque homme doit être laissé en possession du droit que sa nature lui donne de mettre librement son invention en œuvre, sauf à répondre, soit envers la société, soit envers les individus , de tous les torts et dommages qui pourront être la suite de cette manifestation de sa pensée.

C’est ainsi que tout homme doit être laissé libre de se produire lui-même par la parole, par des écrits, par la presse, par la peinture, par la musique , sauf à être puni si cette manifestation porte offense aux droits d’autrui.

Liberté de la parole, liberté tle la presse, liberté des cultes , liberté d’industrie , tous ces droits ne sont que l’expression , sous des formes diverses , d’un seul et même droit , celui de manifester librement au dehors ce que l’on éprouve dans sa conscience, ce que l’on conçoit dans sa pensée.