‹ Traité des brevets d'invention et de la contrefaçon industrielleChapitre 48 sur 104 · CITÉS DANS LE COURS DE L'OUVRAGE · texte numérisé non relu

CITÉS DANS LE COURS DE L'OUVRAGE

Allart (Henri), Des brevets dHnventton, 2« édit. — Paris, 1896.

Armengaud (Gh.)> Guide-manuel de VinverUeur et du fabricant, Qfi édit. — Paris ,

BÉDARRiDB (J.), Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants et sur les marques de fabrique. — Paris, 1878.

Blanc (Etienne), LHnventeur breveté, 3« édit., 1852. — Traité de la contrefaçon, 4« édit., 1855.

Dalloz, Répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence, et Supplément, yo Brevet d'invention.

DoNZBL (Louis), Commentaire de la convention internationale signée à Paris^ le 20 mars 1883, pour laprotection de la propriété industrielle, — Paris.

Droit industriel (Le), Revue mensuelle et intej*natio)iale. — Paris.

Fuzier-Herman, Répertoire de droit français, v" Brevet d*i?ivention et Contrefaçon.

HuARD (Adrien), Répertoire de législation et de jurisprudence en matière de brevets dHnvention, — Paris, 1863.

Mainié (Ferdinand), Nouveau traité des brevets dHnvention. — Paris, 1896.

Malapert et FoRNi, Nouveau commentaire des lois sur les brevets d'invention.

— Paris, 1879.

Martin Saint-Léon (P.), Des conditions de validité des brevets dHnvention. — Paris, 1886.

NouGUiER, Les brevets dHnvention et de la contrefaçon. — Paris, 1856.

Pandegtes BELGES, \'" Brevet dHnvention, Brevet dHnvention ( Dispositions fiscales) et Contrefaçon,

Pandegtes françaises, v« PropHété littéraire, artistique et industrielle.

Pat AIL LE, Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire.

PELI.ET1ER et Depbrt, Procédure en matière de contrefaçon industrielle, littéraire et artistique. — Paris, 1879.

Picard et Oun, Traité des brevets dHnvention et de la contrefaçon industrielle.

— Bruxelles et Paris, 1869.

PouiLL£T (Eugânb), Traité théorique et pratique des brevets dHntention et de la cofitre façon, 3« édit. — Paris, 1889.

PontLKT et Plâ, Commentaire de la contention d'Union internationale du 20 mars 1883, pour fa protection de la propriété industrielle, — Paris, 1896.

Propriété imdustriblijs (La)» journal fondé par M. E. Blanc, 1857 à 1866.

Propriété industrielle (La), Organe officiel du bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle. — Berne.

Rendu (Ambroisb), Codes de la propriété industrielle, — I. Brevets dHnvention, — Paris, 1879. — IL Contrefaçon des inventions brevetées, — Paris, 1880.

Le même, Bulletin de jurisprudence et de législation usuelles,

Renoi'ard, Traité des brevets dHntention, de perfectionnement et d'importation, 3« édit. — Paris, 18G5.

Revue de droit industriel — Paris.

Revue des qubsi ions de droit industriel, sous la direction do M. Smeysters. — Charleroi.

Revue pratique du droit industriel, sous la direction de M. Bodeux. — Liège.

RuBEN DE Couder, Dictionnaire de droit commercial, ¥<> Brevets d'invention, — Paris, 1878.

TiLLiÉRE, Traité théorique et frratique des brevets d'invention, de perfectionne ment et d'imj)ortation, — Bruxelles, 1854.

Vilain, Guide jiratiquc des inventeurs brevetés, — Bruxelles, 1863.

Page 1