CHAPITRE II

EN (;RANI)K VITKSSK. HKGLKS 1) APPLICATION

1. Modèle de 1861. — En traitant des tarifs pour le transport des voyageurs et des bagages, nous avons rappelé que le Ministre des travaux publics avait envoyé aux Compagnies, le 11 septembre 1861, un modèle de tarifs généraux.

Ce modMe, auquel les Compagnies se sont conformées jusqu'à ce jour, sauf certaines modifications peu importantes, divise les marchandises, animaux ou objets à transporter en grande vitesse, comme l'indique la uomenclature suivante:

Articles de messagerie et marchandises ;

Denrées, par expédition de 50 kilogrammes au minimum;

Lait, par expédition de 50 litres au minimum ;

Finances, valeurs, objets d*art ;

Chiens;

Voitaras ;

Pompes funèbres ;

Animaux.

Il comprend, en outre, Tindication du tarif exceptionnel pour les mar^ cliandises ne pesant pas 200 kg. sous le volume d'un mètre cube et celle des frais accessoires.

11 rappelle que les matières inflammables ou explosibles, ainsi que les animaux et objets dangereux, pour lesquels des règlements de police prescriraient des précautions spéciales, sont exclus des trains portant des voyageurs et qu'en consé(iuence le tarif de la grande vitesse ne leur est pas applicable.

Enfin, il mentionne les retoure d'argent pour les marchandises livrables contre remboursement.

Nous suivrons Tordre de cette uomenclature dans l'examen des tarifs généraux de^i Compagnies.

En indiquant les principales règles d'application des taxes, nous laisserons provisoirement de côté tout ce qui touche aux obligations de l'expéditeur et du transporteur au départ, aux délais de transport et aux obligations du transporteur et du destinataire à l'arrivée : des chapitres sp;îciaux seront consacrés à ces diverses questions, trop importantes pour être traitées avec celles des taxes proprement dites.

2. Articles de messagerie et marchandises. — a. Prix indiqués au M0Dfc:LË. — Les articles de messagerie et marchandises à grande vitesse sont classés sans distinction de nature, en tant qu'ils ne contiennent pas de finances, valeurs ou objets d'art, pour lesquels il existe un tarif ad valorem. *^

Les prix de transport sont fixés comme il suit:

— de 0 il 40 kg. inclusivement, par tonoe et par kilomètre: 0 fi\ 50 sans l'impôt de 1871 (conformément à Tarrêté ministériel du 7 décembre 1876 sur le tarif exceptionnel), soit 0 fr. 55 avec l'impôt de 1871 ;

— au-dessus de 40 kg., par tonne et par kilomètre: 0 fr. 40, sans l'impôt de 1871, ou 0 fr. 44 avec Timpôt de 1H71 (le tarif légal du cahier des charges étant de 0 fr. 36, le maximum correspondant, impôts compris, serait de 0 fr. 4033 sans Timpôt de 1871 et de 0 fr. 44352 avec l'impôt de 1871).

Les coupures de poids sont celles de l'article 42 du cahier des charges.

Le minimum de la taxe est de 0 fr. 25, frais de chargement et de déchargement compris, pour les expéditions de 0 à 40 kg., et de 0 fr. 40, pour les expéditions au-dessus de 40 kg.

Le modèle do tarif reproduit les dispositions du cahier des charges relatives au groupage.

b. Prix appliqués sua les divers réseaux. — Sur tous les réseaux, les dispositions concernant les coupures de poids et le groupage sont conformes à celles du modèle.

Quant aux bases et aux maxima de perception, le tableau suivant les récapitule pour les grandes Compagnies :

TARIFS GÉNÉKAUX G.V. POUH LES MAIlCllANDlSliS

RÉSÏAUX

Nord