‹ Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers; (volume 2)Chapitre 119 sur 300 · Est · texte numérisé non relu

Est

3° Ouest

an delà de I.IM.K) km.

an deU de 900 km.

au delà de 800 km.

an delà de 700 km.

4» Orléans Même tarif que. pour l'Ouest.

5» Faris-Lyon-Méditérranée lia.ses décroissant suivant les parcours

de I 16 I 14 I 12 I 10

centimm

au dtfU de 300 km.

au deUde 3:K)km.

[a) L'étendue du réseau de POuest n était pas suffisante pour permettre aux b'arômes de s'appliquer jusqu'aux limites inférieures de taxes, pour les premières séries.

l*- SÉRIE

Bases initiales

De 51km. à 60 km.

aw

oonttmea

Ao delà de 750 ^

eoiumes

eentimet

centimes

centimes

6* Midi {b) »

au ddà do

an dttlà de

au delà de

700 km.

700 km.

700 km.

centimes

an delà de 400 km.

4. Réformes réalisées au 31 mai 1887. — Les six Compagnies ont présenté à rAdministration de nouveaux tarifs généraux.

Des décisions homologatives sont intervenues pour les Compagnies du Noni, de l'Est, d'Orléans et de Paris-Lyon-Méditerranée ; Tinstruction se poursuit, pour les deux autres Compagnies, avec Factivité que comporte ce travail compliqué et minutieux.

Voici quelles sont les formules définitivement adoptées :

(6) Le tarif général du Midi devait comporter, comme annexe, un tarif spécial à bases plus réduites pour la ligne de Bordeaux à Cette. Ces t>ases étaient indiquées dans une correspondance échangée entre le Ministre et la Compagnie antérieurement à 1883.

i'* SÉRIE

ceDtiroea

centimea

centimes

eentimes

1* Nord Barème conforme aux engagements de 1H83.

r Est

centimto

centimes

Base initiale

Taxe par kilomètre en sus (1^ 26 km. à 100 km.

Au delà de 300 —

3* Orlé.

hNS

an delà de 200 km.

Barème conforme aux engagements de 1883, si ce n'est que la taxe par kilomètre en sus, pour la 6* série, descend à 2^,5 au deik de 600 km.

4* Paris-Lton-Méditerranée

Base initiale

Taxe par kilomètre en sus de 26 km. à 100 km.

Au delà de 1.000 —

aa delà de 000 km.

aa delà de HOOkm.

aa delà de \ 200 km; }

au de!à de 9<I0 km.

Les taxes totales correspondantes sont les suivantes :

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