DES PASSAGES A NIVEAU

PagM.

1 . Prescriptions de la loi et du cahier des charges pour les chemins de fer

d'inli'ri't gàuéral 785

a. Loi du 15 juillet 1845 et ordonnance du 15 novembre 1846 785

b. Cahier des charges de 18o7-18:)9 786

c. Dispenses prévues par certains cahiers des cliarges postérieurs

(/. Loi du il décembre 1880 • 788

2. Preicriptiousde ta loi et des cahiers des charges pour les chemins de

fer d'in(ér(H local et pour les chemins de fer industriels 789