EXPRESS, POSTES 00 RAPIDES

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ET BETOCR

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classe

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fr.

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fr.

Si l'on recherche quelles sont les bases qui ont servi à établir le barème précédent, on arrive aux résultats ci-après, en remarquant que les prix sont toujours arrondis aux 10 pfennigs supérieurs (0 fr. 125).

TARIFS ÉTRANGERS POUR VOYAGEURS ET BAGAGES ii'J

1" liUlels simples.

l" classcé — Distances inférieures à 10 km. : 10 pf. (0 fr. !Î5)

Trains express, \ Dislances de 10 km. et au-dessus : 9 pf. (0 fr. Hi5)

i' classe. — Distances de 30 km. au plus : 7 pf. (0 fr. 0875)

postes ^ Distances supérieures à 3 ) km. : 6 pf. i 3 (0 fr. (CiSS)

3' classe. — Distances de 30 km. auplusiopf. M) fr. Ofiio)

ou rapides. j Distances supérieures à 30 km. : 4 pf. 2/3(0 fr.lW3)

[avec miuima de âO pf . pour la 1'^'' et la i« cl. et de 10 pf. pour la 3*)

1" classe. — Pour toute distance 8 pf. (0 fr. 10)

Trains ^ 2« classe. — — ' <} pf. (O fr. 075)

3« classe. — — 4 pf. (0 fr. 05)

ordinaires. j 4» classe. — . — 2 pf. (0 fr. 02.'»)

(avec minima de 20,1S ou 10 pf. suivant la classe).

2" Billets d'aller et retour.

!'• classe. — Distances de 10 km. au moins 2* classe. — —

: 12 pf. (0 fr. IS) (1) \ Soit 1 fois 1/2 le : 9 pf. (0fr.ll2S) ^ prix des billet^ simples des trains ordinaires et 3 4 du prix avec minima de 30 ou 20 pf., suivant la classe). ) des billets doubles.

.. f".~ »->,". .. . : b pf. (0 fr. 07o) ^ {jaire8et3 4duprix

3" Billets militaires.

Pour toute distance : 1 pf. 1/3 (0 fr. 0167), avec minimum de 10 pf. (0 fr. 125).

Les enfants au-dessous de 4 ans, qui n'exigent pas une place particulière, sont transport«îs gratuitement.

Quant aux enfants âgés de moins de dix ans, ils profitent des avantages suivants : deux enfants sont admis dans les voitures de toutes classes avec un billet unique à plein tarif. Un enfant accompagnant un voyageur peut monter en 1" classe avec un billet de 2' classe, et en 2«, en 3" ou en 4* classe, pourvu que le voyageur ait pris un billet de r% de 2" ou de 3" clas.se. Un enfant seul voyage en l""* classe, avec un billet de 2''; en 2' classe, avec un billet de 3* (si le train ne contient pas de voitures de 3' classe, ce billet n'est taxé qu'au prix des trains ordinaire.s) ; et en 3" classe, avec un billet de3« classe de train ordinaire ou un billet de 4°, suivant que le train est rapide ou non.

Les billets d'aller et retour sont valables pour deux jours, y compris celui de la délivrance ; ils donnent le droit de monter dans tous les trains contenant des voitures de la classe du billet, y compris les trains postes et express. Le retour doit avoir lieu à la station de départ avant l'expira-

fl) Pour les distances inférieures à 10 km., les bases sont un peu plus éîeT^, parce que les chiffres calculés par l'addition de 50 */• ^^^ taxes des billets simples sont arrondis aux 10 pfennigs su{H>rieurs.

tioii du second jour. Le délai est augmenté de 24 heures pour les billets délivrés la veille d'un dimanche ou d'un jour férié.

Les Administrations allemandes délivrent en outre :

i° Depuis le lo mai jusqu'à la ïm d'août, des billets d'aller et retour de 2'' et 3* classe, valables pour six semaines, ou billets de saison, aux prix ordinaires des billets d'aller et retour ;

2» Des cartes d'abonnement, valables pour une durée d'un à douze mois et dont le prix est calculé sur celui d'un voyage aller et retour par jour, avec une réduction variant de 40 Vo pour un mois à 70 % pour une année (Le mois est compté pour 30 jours et le prix calculé comme il vient d'être dit est augmenté de 1 fr. ; l'abonné doit en outre verser un cautionnement de 10 marcs, soit 12 fr. 50, pour garantir la Compagnie contre l'emploi abusif de la carte et pour assurer la rentrée de cette carte à l'expiration du délai de validité) (1) ;

3" Des cartes d'abonnement scolaires, valables pour un mois au moins et pour un voyage aller et retour par jour (excepté les jours fériés) et dont la taxe est calculée sur la base de 2 pfennigs (0 fr. 025; en 2^' classe et de 1 pfennig 1/3 (0 fr. 0167) en 3^ classe, en multipliant cette base par le nombre de jours scolaires et par le double de la distance de la station du domicile de l'enfant à la station desservant l'école ;

4* Des cartes d'abonnement scolaires, permettant à plusieurs enfants d'une même famille de voyager ensemble et taxées comme les cartes scolaires d'enfants isolés, mais sur les bases réduites ci-après :

pour 2 enfants : en 2^ classe, 3 pfennigs (0 fr. 0375)

en 3^ classe, 2 pfennigs (0 fr. 025) pour 3 enfants : en 2^ classe, 4 pfennigs (0 fr. 05)

en 3^ classe, 2 pfennigs 2/3 (0 fr. 0333) pour 4 enfants : en 2' classe, 5 pfennigs (0 fr. 0625)

en 3"= classe, 3 pfennigs 1/3 (0 fr. 04164) pour 5 enfant$ : en 2* classe, 6 pfennigs (0 fr. 075)

en 3^ classe, 5 pfennigs (0 fr. 0625) ;

5° Des cartes d'abonnement scolaires annuelles, calculées sur la base de 1 pfennig 1/2 (0 fr. 01875) en 2« classe, et de 1 pfennig (0 fr. 0125) en 3' classe ;

6° Des billets d'abonnement, valables pour 10 voyages aller et retour

(i) Des réductions sont accordées aux enfants âgés de moins de dix ans.

TARIFS KTRANr.ERS l'OUR VOYAGEURS KT RACAfiES i3l

Cl peiinettant aux professeurs et élèves de se rendre aux biius de mer et de rivière;

7° Des abonnements hebdomadaires pour ouvriers, taxés suivant la même règle que les abonnements scolaires et sur la base de 1 pfennig, 33 (0 fr. 010623) par kilomètre;

8'^ Des billets d'aller et retour taxés sur la même base, pour permettre aux ouvriers travaillant hors de la localité où ils ont leur domicile de se rendre le lundi à leur travail et de rentrer chez eux le samedi soir, ou de se rendre chez eux le samedi soir et de retourner à leur travail le lundi matin.

Des réductions sont accordées pour faciliter les excursions :

— aux sociétés de 30 membres, faisant un voyage d'instruction ;

— aux groupes de 9 élèves au moins, accompagnés d'un professeur. (Le prix perçu est celui des billets militaires; il est même admis pour les excursions scolaires des classes inférieures, que deux élèves soient transportés avec un seul billet.)

Afin de venir en aide aux associations et corporations qui se dévouent aux soins des malades, les Administrations de chemins de fer autorisent les membres de ces associations, ainsi que leurs infirmiers et infirmières, à voyager en 3" classe avec des billets militaires et en 2® classe avec des billets simples ou des billets d'aller et retour de 3" classe, soit pour l'accomplissement de leurs fonctions, soit pour un voyage à une station balnéaire ou à une station de convalescence, ou môme à une station de récréation.

Les malades indigents peuvent voyager en 3" classe, avec un billet militaire, pour aller à une station thermale située soit sur le territoire allemand, soit à l'étranger.

b. Conditions d'application des tarifs de voyageurs. — Parmi les conditions d'application, les plus intéressantes à signaler sont les suivantes :

1° Les billets indiquent, non seulement la taxe, mais encore l'heure et le numéro du train pour lequel ils ont été délivrés.

2° Les voyageurs avec billet simple ont la facult<; de quitter le- train à une station intermédiaire et de reprendre le même jour ou le lendemain un autre train pour se rendre à destination, à charge par eux de demander le visa du chef de Ja station à la quelle ils s'arrêtent et dene pas monter dans un train à tarif plus élevé. Les porteurs de billets d'aller et retour ont droit à un arrêt à l'aller ainsi qu'au retour.

3" Quand uue correspondance est manquée, les voyageurs son; autorisés à monter dans les trains des autres lignes qui Jes conduiraient également à destination, alors même que ces trains seraient tarifés plus cher et ne contiendraient pas de voitures de la classe indi<juée parleur billet. (Toutefois, les voyageurs de 4"= classe ne peuvent voyager ainsi, ni en 1"=, ni en 2' classe.)

Ils ont aussi la faculté de revenir, par le premier train en partance, à la station où ils ont pris leur billet et de se faire rembourser le prix de ce billet, ainsi que la somme payée pour le retour.

Ils peuvent encore continuer leur voyage, sans changer d'itinéraire, en profitant d'un train rapide, dans les conditions précédemment indiquées pour les lignes de secours.

Enfin les règlements prévoient la mise en marche de trains supplémentaires ou l'utilisation des trains de marchandises, au moins jusqu'à une station qui donne la correspondance aux voyageurs ou qui leur offre un gîte.

4° Les voyageurs peuvent échanger leur billet contre un billet d'une classe supérieure, même en cours de route, en payant la diflërence pour tout le parcours.

5° Le personnel de service est obligé, sur la demande des voyageurs, de leur désigner des places.

Il doit, autant que possible, surtout pendant l'été, na placer que quatre personnes dans les compartiments de première classe, six dans les compartiments de seconde et 8 dans les compartiments de troisième.

6° Les voyageurs dépourvus de billets ou munis de billets non valables paient une double taxe, s'ils ne déclarent pas d'eux-mêmes sans y être invités l'irrégularité de leur situation ; lorsqu'au contraire ils prennent cette initiative, ils ne sont passiblesque d'une amende d'unmark(l fr.2o). La même pénalité est appliquée aux voyageurs qui dépassent leur point de destination ou voyagent dans une classe supérieure et qui en préviennent d'eux-mêmes le conducteur du train.

7° En principe, aucune indemnité n'est due pour retard. Un trajet interrompu ou non accompli ne donne droit qu'au remboursement du prix du parcours non effectué.

8'^, Les petits chiens, portés sur les genoux, sont seuls admis dans les compartiments, à la condition que les voyageurs ne protestent pas.

O'^ Des compartiments pour dames et pour non-Iumeurs sont réservés dans les trains.

10" Les cartes d'abonnement sont revêtues d'inie * photogr-iphie de l'abonné.

TARIFS ÉTRANGERS POUR VOYAGEURS ET BAGAGES i33

c. Tarifs pour les bagages et conditions d'application, — Ne sont considérés comme bagages que les objets dont les voyageurs ou leurs parents peuvent avoir besoin pendant leur voyage, tels que manteaux, malles, sacs de voyage, cartons à chapeaux, petites boites et autres objet».

Les voyageurs peuvent conserver avec eux les objets légers et [>ortatifs, quand les autres voyageurs n'en sont pas incommodés et quand l'administration de la douane ou du fisc le tolère. Sont admis dans les voitures de 4""' classe les outils, sacs, hottes ou paniers et autres objets qu'un piéton peut porter, suivant l'appréciation du chef de gare, et qui no dépassent pas le poids de 33 kilogrammes.

Les voyageurs munis de billets simples et de billets d'aller et retour ont droit à la franchise pour 2o kilogrammes de bagages proprement dits. Pour les autres billets et les cartes d'abonnement, les droits des voyageurs sont réglés suivant les cas.

Les excédents de poids sont Uixés à raison de 1/2 pfennig (0 fr. 00625) par kilomètre et par 10 kilognirames ou fraction de 10 kilogrammes; le minimum est de 1 pfennig et les taxes sont arrondies au pfennig supérieur. En aucun cas, la perception ne peut être inférieure à 20 pfennigs (0 fr. 2.^).

La franchise se cumule pour les membres d'une même famille ayant la même destination.

Indépendamment des objets constituant des bagages proprement dits, les caisses de dimensions plus grandes et tous autres colis que l'on peut considérer comme renfermant des objets nécessaire^ au voyage peuvent être exceptionnellement admis comme bagages, mais sans bénéficier de la franchise.

Les colis-bagages, les marchandises, chiens et autres animaux de petite taille en cage sont admis à l'expédition par les trains ordinaires (à l'exclusion des trains express, postes ou rapides), même sans billet de voyageur, à la condition qu'ils puissent être transportés dans le fourgon à bagages. La taxe est calculée sur un poids minimum de 30 kilogrammes, d'après les bases en vigueur pour les excédents de bagages ; elle ne |»eut être inférieure à 00 pfennigs (0 fr. 73).

Les bagages peuvent être refusés, s'ils ne sont pas solidement emballés; ils doivent être dépouillés des anciennes étiquettes, faute de (|iioi la responsabilité du transporteur serait complètement dégagée en cas de fausse direction.

A l'arrivée, les colis peuvent être laissés à la station ; au delà d'un délai de 24 heures, l'Administration esr auloristu' à percevoir 23 pfentiij:s par colis et par jour, à titre de taxe de magasinage.

-2U THAlïK DES CHEMINS HE FER

La rospoiisabililc du ti*aiisporteui',eii cas de perte, d'avarie ou-de retard, est soumise aux règles suivantes :

i" Perte ou avaries. — A défaut de déclaration d'uiic^ valeur plus élevée, l'indemnité pour tous dommages est limitée à 15 francs par kilogramme, déduction faite, le cas échéant, de la partie non détériorée.

Les voyageurs peuvent se ménager une indemnité plus forte, moyennant une assurance de 2 francs par mille francs sur la valeur déclarée, pour chaque section à parcourir de 150 kilomètres ou au-dessous, sans que la taxe soit inférieure à 0 fr. 25.

Les bagages ne sont considérés comme perdus qu'après un délai de trois jours; c'est seulement à l'expiration de ce délai que le voyageur peut prétendre à une indemnité. Si les colis sont retrouvés après le paiement de cette indemnité, le voyageur en est avisé et a un délai de quatre semaines pour se les faire restituer contre remboursement de la somme qui lui a été allouée.

Quand les colis n'ont pas été réclamés dans les 8 jours qui suivent l'arrivée du train, l'Administration est affranchie de toute responsabilité.

Pour les colis non enregistrés, l'Administration ne peut être recherchée, à moins de faute établie à la charge de ses agents.

2° Retards. — Sauf déclaration de valeur et paiement d'une prime d'assurance, dans les conditions et au taux ci-dessus indiqués, les voyageurs ne peuvent prétendre à une indemnité de plus de 0 fr. 25 par kilogramme et par jour ou fraction de jour, jusqu'au moment oiîles bagages sont considérés comme perdus.

Quand des objets sont oubliés ou égarés par les voyageurs, l'Administration les conserve pendant trois mois, après quoi elle en dispose suivant les règlements. Si ces objets sont susceptibles de perte complète, l'Administration les vend et tient le produit de la vente à la disposition des ayants droit pendant le délai sus-indiqué.

Le télégraphe est d'ailleurs mis à la disposition des voyageurs, même dans les stations non ouvei'tes à la correspondance privée, pour les communications relatives à la recherche des colis égarés.

2. Tarifs du réseau d'État Belge. — a. Tarifs pour les voyageurs. — Les tarifs appliqués aux voyageurs sur le réseau de l'État Belge ont subi d'assez nombreuses et importantes modifications depuis l'origine.

Une loi du 12 avril 1851 ipour ne paâ remonter à une époque plus éloignée) avait fixé les bases suivantes (1) :

(1) Les transports par chemins de fer en Belgique ne sont frappés d'aucun impôt.

TARIFS KTIlANr.KIlS POlU VOYAGEURS ET HAGAGRS i35

1" classe. . 0 fr. 40 par lieaede 5 km., avec minimum de 0 fr. 80. 2« classe. Q 30 id. jd. 0 !«).

3' classe. 0 20 id. id. 0 ÎO.

Une loi du 10 mars 18oi institua une surtaxe de 2j »/„, pour les trains express composés de voitures de l'^'et de 2' classe ou seulement de voilures de i" classe.

En 1866, une grande réforme fut opérée; on abandonna le système des tarifs proportionnels à la distance pour adopter un tarif difTérenliel réglé sur les bajfes ci-après (Arrêté ministériel du 20 mars 1866) (1) :

De 1 à 7 lieues

2' CL.ASSK

fr.

Pour la H' lieue

Pour la 9* lieue

Pour la 10' lieue

De H à 15 lieues

De 16 à 20 lieues

Pour chaque lieue supplémentaire

La surtaxe des traies express fut réduite à 20 "U par arrêté ministériel du même jour; des voitures de 3'"" classe furent d'ailleurs adjointes à certains de ces trains.

La réforme de 1866, se traduisant par un abaissement considérable des taxes, détermina une augmentation notable dans le nombre des voyageurs; mais cette augmentation ne suffit pas pour compenser l'effet de la dimirmtion du tarif. Finalement, il y eut un déchet très notable sur \o produit brut et à fortiori sur le produit net.

Aussi, un arrêté ministériel du 18 septembre 1871 supprima-t-il la Uirification différentielle de 1866 pour revenir à la tarification proportionnelle sur les bases suivantes :

Trains ordinaires. 1'» classe 'o fr. 36 par lieue.

— 2' classe 0 27 -

— 3* classe... 0 18

Trains express. — Majoration de 25 */..

Cet arrêté généralisa en même temps les billets d'aller et retour avec réduction de 20 "/o, pour toutes les relations de stiition à station.

Enfm, en 1879, tous les prix furent majorés de 5 "/„; le kilomètre fut

(1) Ce noiveau tarif n'était pas applicable aux transports internationaux.

substitué à la lieue pour le calcul des taxes et toute fraction de kilomètre fut forcée, alors qu'auparavant toute fraction de lieue n'atteignant pas 2500 m. était négligée (Loi du 27 juillet 1879).

Il ne sera pas inutile de rapprocher, dans un tableau synoptique, les taxes résultant de l'application des tarifs de 1851, 1866, 1871 et 1879, pour un certain nombre de distances:

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