CHAPITRE II

TARIFS GÉNÉRAUX POUR LES MARCHAiNDISES

KN (;HAM)K VITKSSK. RKCLKS D'APPLICATION

1. Modèle de 1861. — En traiUint des tarifs pour le ttansport des voyageurs et des bagages, nous avons rappelé que le Ministre des travaux publics avait envoyé aux Compagnies, le il septembre 18()1, un modèle de tarifs généraux.

Ce modèle, auquel les Compagnies se sont conformées jusqu'à ce jour, sauf certaines modifications peu importantes, divise les marchandises, animaux ou objets à transporter en grande vitesse, comme rind1({ue la nomenclature suivante:

Articles de messugerie et marchandises ;

Denrées, par expédition de •'>() kilogrammes au minimum;

Lait, par expédition de oO litres au minimum ;

Finances, valeurs, objets d'art ;

Chiens;

Voitures ;

Pompes funèbres ;

Animaux.

Il comprend, en outre, l'indication du tarif exceptionnel pour les marchandises ne pesant pas 200 kg. sous le volume d'un mètre cuIkî et celle des frais accessoires.

Il rappelle (jue les matières inflammables ou explosibles, ainsi que les animaux et objets dangereux, pour lesquels des règlements de police prescriraient des précautions spéciales, sont exclus des trains (M>rlanl des voyageurs et qu'en cousé(juence le tarif de la grande vitesse ne leur est pas applicable.

Enfin, il mentionne les retours d'argent pour les marchandises livrables contre remboursement.

Nous suivrons l'ordre de cette nomenclature dans l'examen des tarifs généraux des Compagnies.

En indiquant les principales règles d'application des taxes, nous laisserons provisoirement de côté tout ce qui touche aux obligations de l'expéditeur et du transporteur au départ, aux délais de transport et aux obligations du transporteur et du destinataire à l'arrivée: des chapitres spéciaux seront consacrés à ces diverses questions, trop importantes pour être traitées avec celles des taxes proprement dites.

2. Articles de messagerie et marchandises. — a. Prix indiqués au MODiÎLE. — Les articles de messagerie et marchandises à grande vitesse sont classés sans distinction de nature, en tant qu'ils ne contiennent pas de finances, valeurs ou objets d'art, pour lesquels il existe un tarif ad valorem.

Les prix de transport sont fixés comme il suif:

— de 0 à 40 kg. inclusivement, par tonne et par kilomètre: 0 fr. 30 sans l'impôt de 1871 (conformément à l'arrêté ministériel du 7 décembre 1876 sur le tarif exceptionnel), soit 0 fr. 33 avec l'impôt de 1871 ;

— au-dessus de 40 kg., par tonne et par kilomètre: 0 fr. 40, sans l'impôt de 1871, ou 0 fr. 4 i avec l'impôt de 1S71 (le tarif légal du cahier des charges étant de 0 fr. .36, le maximum correspondant, impôts compris, serait de 0 fr. 4032 .sans l'impôt de 1871 et de 0 fr. 44332 avec limpôt de 1871).

Les coupures de poids sont celles de l'article 42 du cahier des charges.

Le minimum de la taxe est de 0 fr. 25, frais de chargement et de déchargeaient compris, pour les expéditions de 0 à 40 kg., et de 0 fr. 40, pour les expéditions au-dessus de 40 kg.

Le modèle de tarif reproduit les dispositions du cahier des charges relatives au groupage.

b. Prix appliqués sur les divers réseaux. — Sur tous les réseaux, les dispositions concernant les coupures de poids et le groupage sont conformes à celles du modèle.

Quant aux bases et aux maxima de perception, le tableau suivant les récapitule pour les grandes Compagnies :

TAHIFS GÉNÉUALX G.V. l'OUH LES M AUCH A N DISES

SHtf

RESEAUX

Nord.