‹ Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers; (volume 5)Chapitre 124 sur 305 · SANS L'IMPÔT DE · texte numérisé non relu

SANS L'IMPÔT DE

AVEC LIMPÔT DE 1871

fr.

fr.

Voitures à 4 roues, à deux fonds et à deux banquettes dans l'intérieur, omnibus, diligences, etc

Le transport des voitures dont les dimensions 4épassent le gabarit n'est pas accepté.

D'une manière générale, le transport des voitures n'est admis qu'aux stations et pour les stations pourvues de quais d'embar«juement. Ces

Stations sont in(li(|uées, soit par des affiches spéciales, soit par les afticlies destinées à Faire connaître an publie l'ordre de" service d»'s irains.

h. Prix appliqués suu les. divers Rt'sEMX. — Ces prix sont ceux du modèle.

9. Pompes funèbres. — a. Prix indiouks ai; modki.k. — Los prix indiqués an inodrie sont ceux du cahier des charges, pour les voilures des pompes funèbres et les cercueils Iransp.irtés dans un compartiment isolé, savoir :

Voitures des pompes funèbres

Cercueils expédiés isolémenl et placés dans un compartiment séparé

SAMS L'IMPÙT »■ 4871

Ir.

AVEC LIMP*'.!

Le modèle ne prévoit pas le transport par voiture spéciale dans les trains express. Il porte (juc les hommes accompagnant un cercueil isolé moulent dans les voitures de la Compagnie et paient leur place,

h. Prix appliqués sur les divers réseaux. — Les tarifs généraux en vigueur sur les divers réseaux sont conformes au modèle, llsreprodni.senl on outre le prix stipulé au cahier des charges pcjur le transport des cerceuils isolés par train express, soit 1 fr. 12, sans Tiropôt de 1871. •( 1 fr. 23i, y compris cet impôt (1).

10. Animaux. — a. Pri.x indiqués au modèle. — D'après le moilèle, les prix sont ceux du cahier des chaînes, sayoir (par tôte et par kilomètre) :

Ikrufs, vaches, taureaux, chevaux, mulets, ânes, poalains, bétes de trait

Veaux et porcs

.Moutons, brebis, agneaux et chèvres

SANS LHIIPAT •■ <87i

fr.

O.Mi

O.OiiH

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