DE LA TARIFICATION ALLEMANDE

1. Période antérieure à 1870. — Les tarifs de chemins de fer en Allemagne ont été établis, à l'origine, suivant des principes analogues à ceux qui prévalaient dans la plupart des autres pays; les éléments essentiels de la fixation des taxes étaient la rapidité du transport, le poids de la marchandise, son volume, sa valeur, son conditionnement et l'étendue des risques encourus par le transporteur.

D'abord très simple, la tarification s'était peu à peu compliquée par l'addition progressive de prix nouveaux, créés au jour le jour pour satisfaire à des besoins nouveaux. Cette complication, augmentée encore par le morcellement du réseau, ne tarda pas à provoquer des plaintes très vives de la part du pubhc.

Les Administrations de chemins de fer, dont les transports communs avaient do l'importance, durent constituer entre elles des Unions de trafic, pour faciliter ces transports en multipliant les tarifs communs et en uniliant la tarification, du moins pour une partie des marchandises.

L'Union des chemins de fer du Sud de l'Allemagne et celle des chemins de l'Allemagne du Nord admirent chacinie une classification (pii comprenait:

Une classe pour la messagerie ;

Deux classes pour les expéditions partielles en petite vitesse:

Quatre classes de tarifs difTcrentiels pour les expéditions de o tonnes au moins;

Trois tarifs spéciaux pour les expéditions par wagon complet de 10 tonnes.

Cette classitication était basée, tout à la fois, sur- la valeur des marchandises et sur le prix des exp.'ditioiis. La répartition entre les diverses classes n'était pas tout à fait la même dans lesdeux Unions; mais, celle de l'Allemagne du Nord ayant été successivement adoptée par plusieurs

TARIFS AIJ.KMAN'hS l'OlH LES MARCHANDISES .*.07

unions de trafic, les Administrations appartenant à ces associations formèrent entre elles une i'niondes tarifs, sans Tadliésion de laquelle aucune modiOealion ne pouvait être apportée à la classification du trafic direct. L'uniformisation ne devait en principe porter (pie sur]<>s relationscomnnmes. Chaque Adnnnistration demeurait libre pour ses tiu'ifs intérieurs. Mais, en fait, la solidarité intime ipii existait entre les transports intérieurs et les transports connnuns ramena peu à peu la classification intérieure dans le cadre adopta par Vi'nion di:s (arifs.

'i. Période postérieure à 1870. — Telle était la situation en 1870.

.\près la j;nerre franco-allemande, le Gouvernement de l'Empire, ayant à réorj(aniser l'exploitation des lignes d'Alsace-f.orraine, y appiicpia un système absolument nouveau, qui n'avait été expérimenté jusqu'alors «pie par la Direction des chemins de fer de Nassau, depuis 18(57.

Ce système, dit naturel, consistait à faire complètement abstraction de la valeur de la marchandise et à ne plus tenir compte que de la rapidité du transport, du poids de l'expédition et du type de wagon employé au transport.

Le tarif se décomposait ainsi :

Messagerie;

Expéditions partielles de |M;lile vitesse;

Expéditions en charge de wagon (d'au moins .t tonnes), par wagon couvert;

Expéditions en charge de wagon (d'au moins o tonnes), par wagon découvert.

Certains produits déterminés jouissaient de taxes réduites pour leur transport par wagon découvert, lorsque l'expéditeur les remettait par chargement de 10 tonnes.

C'était une révolution complète dans les règles (pii avaient toujours présidé à la tarification.

La mesure eut des adversaires déclarés. .Mais elle eut des partisans chaleureux, qu'avaient séduits la simplicité du système et surtout l'abaissement de la taxe moyenn«' : en effet, le Gouvernement ayante unifier les taxes, pour les marchandises de toute valeur, avait dû prendre pour régulateur des chiffres sensiblement moindres que les moy<'nnes antérieures, sous peine de rendre impo.ssible le déplacement de certaines marchandises et de porter un coup fatîd à l'industrie et au commerce.

L'assemblée générale des délégués de l'Union allemande délibéra, en 1873, sur les avantages et les inconvénients du système naturel inauguré en Alsace-Lorraine. A l'exception des représentants de l'I^Uat prussien et de l'État hongrois, les menibres de la conférence condamnèrent tous le nou- eau type de tari(ic:ition.

im TKAITft DES CHEMINS DE FER

Cette conclusion était contraire aux vues du Chancelier, qui ne crut point devoir modifier ses décisions antérieures.

Les chemins Badois durent, pour des raisons de concurrence, seralher, vers la fin de 1873. au système d'Alsace-Lorraine.

Peu de temps après, au commencement de 1874, les États de Wurtemberg: et de Bavière introduisirent à leur tour un système mixte comportant les tarifs suivants :

Grande vitesse. — 1. Messagerie.

Petite vitesse. — II. Marchandises au colis (expéditions partielles).

— III. Classe A. — Expéditions de o tonnes au moins (wagon couvert).

— IV. Classe B. — Expéditions de 10 tonnes au moins (wagon couvert).

— V. Tarif spécial I 1

— VI. Tarif spécial II > Expéditions de 10 tonnes (wagon découvert).

— VII. Tarif spéciallll \

Ainsi, en 1874, trois systèmes étaient appliqués simultanément en Allemagne : celui de l'Alsacc-Lorraine (en Alsace et dans le grand-duché de Bade), celui de la Bavière (en Bavière et dans le Wurtemberg), celui de l'Union des tarifs (dans le reste de TAUemagne).

Sur ces entrefaites, les produits des chemins de fer allemands subirent une dépression profonde. Les administrations intéressées durent se mettre en instance pour le relèvement de leurs taxes. A la suite d'une enquête ordoimée par l'Office impérial des chemins de fer, le Gouvernement et le Conseil fédéral consentirent à un relèvement de 20 V., sous la condition expresse de l'adoption d'un système uniforme de tarifs.

Après une tentative infructueuse des Administrations de chemins de fer pour déférer à cette injonction, le Conseil fédéral de l'Empire institua une Commission d'enquête, dont les conclusions incomplètes furent suivies d'études nouvelles de la part de l'Administration.

Ces études aboutirent au type de Dresde, peu différent de celui de Bavière et de Wurtemberg. Le Conseil fédéral l'admit comme base de la réforme, par décision du 14 décembre 1876.

Mais les grandes lignes de la tarification étaient seules arrêtées. Il fallut encore, pour en fixer les détails, une instruction longue et laborieuse et des négociations multiples avec le Ministère du commerce.

Enfin, un accord complet put s'établir sur un ensemble de tarifs, que nous allons maintenant étudier et discuter.

TARIFS ALLEMANDS POUU LES MAKCHANDISES

§2. - TARIFS POUU LE TRAJSSFOUT DES MAUCIIANDISKS

KN «HANDK VITESSE

1. Tarifs en vigueur. — Si la classification des tarifs est uniforme pour toute rAllemagiie, il n'en est pas nécessairement de môme des prix correspondants.

Le Gouvernement impérial a, en effet, réservé à chaque État la faculté de tenir compte des différences dans les conditions d'exploitation des diverses lignes. Toutefois, les divergences entre les tarifs des groupes dont se compose le réseau Allemand sont peu considérables.

a. Expéditions partiklles. — Les expéditions partielles en grande vitesse sont transportées aux prix fixés par un barème. Ces prix se composent : 1° d'un élément fixe; 2° d'un élément variable avec la distance.

Voici, à titre d'exemple, les taxes eu vigueur par tonne de marchandise sur quelques groupes de lignes :

DÉSIGNATION

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