‹ Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers; (volume 5)Chapitre 79 sur 305 · TOTAUX · texte numérisé non relu

TOTAUX

fr.

Certains actes de concession déterminent cependant des maxima différents ou n'obligent le concessionnaire à mettre en circulation <jue des voitures de deux classes. En voici quelques exemples :

a. — Ceinture de Paris [rive droite). — (Cahier des charges annexé au décret du 10 décembre 1851.) — Une classe

b. — Réseau algérien de la C*< de Paris-Lyon- Méditerranée. — (Cahier des charges annexé au décret du 11 juin 186.3.) — Trois classes, savoir :

1" classe. — Comme ci-dessus

2* classe. — —

3' classe. — —

, — Ligne de Bone à Guetma. — (Cahier des charges annexé au décret du 7 mai 1874.) — Même tarif que pour le réseau algérien de la C" de P.-L.-M

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TIl.MTK DRS CHEMINS DE FER

il. — lAf/nes de Gnclma au Krmilix cl de Durivicr à Sidi-El-Hemexsi, concédées à la C' de Hône à (îuelma. — (Cahier des charges annexé à la loi du 26 mars 1«77.) — Deux classes, savoir :

1" classe.— Voitures couvertes, fermées à vitres, et h banquettes rembourrées

2* classe. — Voitures couvertes et fermées à vitres.

e. — Réseau de l'Est Algérien. — (Cahier des charges annexé à la loi du la décembre 1873.) — Deux classes, comme pour les lignes de Guelma au Kroubs et de Duvivier à Sidi-El- Hemessi

f. — Réseau de l'Ouest Algérien. — (Cahier des chirges annexé à la loi du 22 août 1881.) — Mômes stipulations que pour l'Est Algérien...

g. — Ligne de Rlidah à Brrrouaghia, concé'iée h la C" de l'Ouest-AlgfTien. — iCahier des charges annexé h la loi du 31 juillet 1886.) — Mêmes dispositions, sauf addition d'une classe de voitures de luxe

h. — Réseau de la C'« Franco-Algérienne. — (Cahier des charges annexé au décret du 29 avril 1874. à la loi du 3 juillet 1884 et à la loi du 13 avril 1883.) — Mêmes stipulations

i. — €hemins de Sancoins à Lapeyrouse et de La Guerche a Chàleaumei liant, concédés à la C" des chemins de fer économiques. — (Cahier des charges annexé à la loi du 11 septembre 1885.) — Deux classes, savoir :

1" classe. — Voitures couvertes, garuies et fermées à glaces

2* classe. — Voitures couvertes, fermées à glaces, et à banquettes en bois

j. — Réseau du Var. concédé à la Société Marseillaise de Crédit industriel et commercial et de dépôts. — (Cahier des charges annexé à la loi du 17 août 1883.) — Deux classes comme pour les chemins du Cher.

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