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OBSERVATIONS PRÈUMEN AIRES.

Les Romains , nos maîtres en Icgislatipn , distinguaient en apparence les chemins 'eri-publics, privés et vicinaux. C’est ce qu’établit la loi 2 , ’ § 22^. , ne quid in loco publ. vel itin,Jîat (i). Mais il résulte du rapprochement d’autres lois, quHl n’y en avait que deux espèces, les chemins publics et privés , car les chemins vicinaux rentrent , sous certains rapports f dans ceux de la première espèce; aussi le § suivant de la même loi (2) , et le § 1 /. ult.ff. de loc. etitin.

(1) Viarum quœdam public» sont, quædani privât» , qu»dam vicinales. Publicas vias diciinus , quas Grsci Basilicas , id est regias , nostri pratorias, a]Ui consulares vias appellant. Privât» sunt , quas agrariaa quidam dicunt. Vicinales sunt vie qu» in vicia sunt , vel quæ in vicoa ducunt.

(3) Privât» vi» dupliciter accipi possunt ; vel h» , que sunt in agris , quibus imposita est servitus , ut ad agrum alterius diicant ; vel h» que ad agros ducunt , per quas omnibus

pul^t. (i), mellenl au raii^ dos clicinins publics Içs voies vicinales communiquant à ijcs voies consulaires , ou dont l'existence est immémoriale.

Les Romains subdivisaient les chemins de la première espèce en regales , militares , consularcs, qui conduisaient de ville en ville, ou à la mer , ou aux ports des fleuves et rivières navigables , ou dans une autre voie royale , et en vicinaux, qui in vicos ducunt, allant dç village en village, ou aux marais et autres propriétés communes.

.Quant aux chemins privés, qu!on appelait ’ aussi agraires ( viœ privatœ sunt quas agrarias quidam^dicunt) , c’étaient ceux qui servaient à l’exploitation des fonds ruraux , et qui étaient établis à titre de servitude ou formaient la propriété des particuliers qui en jouissaient ;

permeare licoal , iu^qiias vxitur tic viA coiisulari • et sic post itlam excipil vin , vcl ilor, vcl aclu.s :id villam diiccns : bas ergô , quæ posl cousulareni excipiunt in villas , vel in alias colonias ducentes , pulem etiam ipsas piiblicas cssc. D.t , 5 aâ.

(i) Vi» vicinales, quæ iu agris privatorum collatis facta- ’sunt, quarum memoria non extat, publicarnm viaruin numéro sunt : sed inter cas et cæleras vias militares hoc intercsi, quod viae militares exitum ad mare, aut in urbes, aut in fluroina publica , aut ad aliam viani militarem : harum autem vicinalium viarum dissimilis conditio est; nam pars earum in militares vias exitum habent , pars sine ullo exitu interrao— rlimtur. ult. \ lie /oc. et Uin.pubt.

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• fl» •

' hi tfui suri ùi agris . i/uibus imposiUi est sej^^’ilus ut ad agrum alterius ducant, hi (fui ad agros ducunL Du rotlc, cette définition était incomplète, puisqu’clIcTac comprenait pas les \ servitudes de pas^e ducs à des fonds urbains qui sont aussi des chemins privés. *

Boulillier, somme 'ftira|e yh^ivise les chc^ miti^ qi>*en deux claies che-

mins royaux ei les autres des cBcnuV'dAtra-

verse.

Un aérét dufûonseil du i8 avfil^fiyrQ Rapporté par L^clerc du Br^llet dans sdn Traité ' de la J^oine, imprime en 17^8, à la suite du.. Traité de la police de Delamarre, livre 6, titre i3, page 499» di^se les chemins pubKcs en trois classes. La première’* comprend les chemins royaux; la seconde se compose des chemins publics et vicinaux! , et .^a troisième comprend les chemins de traverse; •• . . '

Tous ces chemins d'ailleurs étaient^également consacrés à l'usage public, et* ne différaient entre eux que par le degré d'utilité générale et la largeur.

Une ordonnance du bureau des finances de Paris, du 29 mars 1754 , suppose la distinction des chemins en grandes routes èt en "chemins de traverse de village en village.

L'arrêt du conseil du 6 février 177G distingue

aussi Jes chemins en grandes routes, dont i! fait trois tisses,, et en chemins particuliers , destinés à la communicalion^ des petites villes ou bourgs. ■ f. *

toutes nos lois ne s’occupent pas des che- i mins j^rivés c’est évidemment parce qu’ils jentrent dans le droit otslinairc , que leur établissement et leur largeur ne dépendent pas en général de la loi > mais des conventions des parriè8..A^>.^ ♦ ' •

Debout uifjla il résulte que les chemins ^se fjivis^sd'è'h deux grandes classes générales , les ..c^qmiqs publics, et les chemins privés, et en fotxhent trojs espèces.

Nous di^serons donc ce traité en trois^parties. La première sera consacrée aux grands chemins , la seconde aux chemins vicinaux , et la dernière aux chemins privés qui embrasse- •ront toutes les servitudes de passage dues à des héritages ruraux ou urbains , ainsi que ceux qui ont été éublis par des particuliers qui en jouissent , et dont ils sont la propriété.