CHAPITRE VII

5)es inuivnîms responsables bcs infractions Îïc la parole, fce rcçrituïc ouïe la presse, à ti,tre fce complicité.

OBSERVATIONS PRELIMINAIRES

-? I. - La complicité , dont il s'agit ici n'est point cette complicité , dans un crime ou délit ordinaire ,

• T, 13 juin 1855.

9 Ici. 7 novembre 1855'.

3 Id. 1er juin 1856.

4 Sur la réimpression des ouvrages condamnés , voy. liv. ni, ch. ij §2,n"iv.

commise par une voie quelconque de publication , dont parle Part. 1er de la loi du 17 mai 1819. Cette complicité-là constitue, par elle-même, un délit particulier, qui est celui de provocation suivie d'effet à une action qualifiée crime ou délit. C'est une infraction spéciale, dont il sera question lorsque j'aborderai les spécialités de la matière. Occupé en ce moment des généralités du droit en ce qui toucbe les infractions de la parole , de récriture et de la presse, ce que je me propose d'examiner, c'est si ces infractions admettent des complices, quels sont ces complices et ce qui constitue cette complicité.

- II. - On ne se fait pas toujours des idées bien exactes de la complicité en pareille matière. Tantôt on prend le complice pour l'auteur principal ; tantôt on est porté à ne pas admettre la complicité dans toute l'étendue que lui donne le droit commun. On verra cependant que ce droit est presque toujours entièrement applicable , sauf quelques exceptions. Il y a, dans cette matière , deux espèces de complicité , l'une qui est spéciale et qui a par conséquent ses règles particulières; Pautre qui est générale et qui est soumise aux régies ordinaires de la complicité. La logique veut que je commence par la complicité ordinaire ; mais comme celle-ci se rattache au droit commun qui est connu de tous, je parlerai d'abord de la complicité spéciale. On comprendra mieux alors la portée et l'application du droit commun.