‹ Traité des délits et contraventions de la parole, de l'écriture et de la presseChapitre 44 sur 115 · DU BLASPHÈME ET DES JUREMENS · texte numérisé non relu

DU BLASPHÈME ET DES JUREMENS

Autrefois le blasphème n'était pas seulement un jurement, c'était encore tout ce qu'on avait dit ou écrit contre l'honneur de Dieu , de la Ste-Vierge et des Saints. Les peines de ce crime étaient horribles. Justinien prononçait la mort 1 5 Philippe-Auguste , une amende contre les nobles, contre les autres le supplice de l'eau 2 5 Saint Louis , la perforation de la langue ou de la lèvre supérieure ■ Louis XIV, Famende honorable , la perforation de la langue et quelquefois le feu 3. En Angleterre, le blasphème contre Dieu ou le Christ est encore frappé de peines quelquefois infamantes. La loi y punit aussi le simple jurement; mais elle ne statue que de légères amendes. Un constable a le droit d'arrêter ? en pleine rue , un homme qu'il entend jurer, et de le conduire devant le juge de paix pour le faire condamner*.

Dans tous ces cas , le législateur s'est proposé de venger Fhonneur de Dieu ou des Saints. Un pareil principe est incompatible avec notre législation , dont la base est exclusivement séculière. Aussi le blasphème proprement dit est inconnu dans notre nouvelle législation.

Lorsqu'il ne consiste que dans un simple jurement , cVst un péché qui échappe à la juridiction séculière. Lorsqu'il se formule en imprécations publiques contre le sentiment religieux ou contre une religion en particulier , ce peut-être un délit , parce qu'alors il y a outrage ou contre la morale religieuse ou contre im culte déterminé. Mais, dans ce dernier cas, l'intention sert à assigner le véritable caractère du fait , qui est tantôt un péché , tantôt un délit, suivant les circonstances. Un zèle

' Nouvelle 77 : — Prcecipùnus ultimis subdere suppliciîs. » Loi de 1181.

3 Voy. Ferrière , dict. de Droit , V° blasphème ; — Muyard de Vouglans, traite des crimes page 436 ; et Pe'dit du 27 janvier 4681. *Blackst. liv. 4, ch. 4.

sans intelligence , dans la répression de ce méfait , ne pourrait que dégénérer en une insupportable vexation.

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