CXXXIV TITRE V
En l*absence d'un texte spécial, on s'était demandé, si on pouvait, en fait de diffamation, assimiler les morts aux vivants, les ressusciter dans la personne de leurs descendants, pour autoriser ceux-ci, — n'importe à quelle date, et quel que fût leur degré de parenté, — les admettre^ en vertu de la procuration du sang, à venger la mémoire de leur généalogie.
La Cour de cassation décidait sous l'empire de la loi de 1819 que la diffamation envers une personne décédée, consti-
gyrîstes? La vérité n'a-t-elle pas accès dans la Presse aussi bien que le mensonge? Vienne l'histoire, l'histoire grave et méditative, qui pèse les faits dans le silence de la retraite, dans le calme de Timpartialité, et restez convaincu qu'elle saura judicieusement faire la part du temps et des circonstances, des homme^i et des choses. Que deviendrait son indépendance, où serait rutililé de ses enseignements, sMl lui était interdit de diffamer les morts, parce qu'elle aurait le pouvoir de les calomnier? Le droit de dire la vérité sur les méchants, quand Tordre public ne doit plus en soufifrir, est un hommage à la vertu. Ce droit n*existera plus, du jour où vous aurez écrit dans la loi, ou décidé par la jurisprudence, que riiéritier peut appeler devant les tribunaux, des jugements que Thistoirea portés sur son auteur, car l'histoire de l'homme public commence à ses funérailles. Vous exigez bien que Toutrage rejaillisse sur rbéritier ; vous voulez bien distinguer» sans doute, entre l'historien et le pamphlétaire : vous recommandez bien de rechercher l'intention, mais vous livrez tous les éléments du délits à Tappréciation, c'est-à-dire à l'arbitraire. Avec votre doctrine, rien n'empêcherait que les Montmorency et les Richelieu ne vinssent vous demander compte de nos jugements sur le ministre de Louis XIII et sur le complice de Gaston.
« Respectons la vie privée des hommes vivants, mais abandonnons à la justice de la pa<téritè, tous les actes de ceux qui ne sont plus. >
Sie, Trébutien« t. II. p. 30. — Sourdat. t. I, n* 65. — Grand, R^me pratiqme^ I. IX, p. 3(K&. — Morin, Jourmml de droit cHwùnei, article 7050. — Hërold, Rm^ên critique. L IX. p. 573. — Paillard, Franchises de TAûlotrf, p. 13 et suiv. — Uonnier, des Preuves. 1. 1, n** 79 et s. — Journal du Palais. 1860. p. 596. — Faustm lièlie, t. 1. p. 560. ~ Le Sellyer. Actiom j^ublique et privée. 1. 1. n^ i64 et i65. — Sorel, sur Mangin. Actiom publique, n* Ii7, note. — Vîiley. lynyd enmimei.n* 194. — Paringeault. Moniteur des Trihunaujc. iT décembre 186*>.
Ghassan U. \. p. 403), s appuyant sur un arnH de la Cour de Paris du 9 jaillel 1^36, pro(K>sait une distinction : « Lorsque Timputation a lieu, aân d attetntire la famille ou Thèritier persoonelleiueat dans leur honneur ou dans leur oc'osidëration, il y a réellement diffamation à leur égard. Quoi«^e le trait Si>:t liingé, en apjvireuce, coulrv îa mémoire du mort, ce <ont les parents, la famille lu on a voulu atteindre, cest ivnlre e<i\ qu*a rejailli finjure: ils ont le dr%Mi «ie porter plainte eu leur nom et de leur chef. 0>>t ici le cas d'appliquer cette oç'inioa de S'oet. où il onse.jiue qu'où ^vut ^tre injurié dans la personne d'autmi. . . nous avons cilo. supra, p. 8. le passade de Voét» : c'est là un cas d'appréciation laisse à îji cv»*i science et aux lumières ae ia justice. »
i:pr- Metî. Il août l8o9. — Lyon, tt decemb.-e 1868 iP.. 1869, p. St..
