LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE : DE 1870 A 1881 CCI

Il faut, en effet, en de telles matières, que Taccusation soit prise corps à corps et examinée sous toutes ses faces, afin que le calomnié apparaisse ensuite à Topinion publique, comme ayant sur tous les points refuté le calomniateur. 11 faut que la réparation obtenue soit aussi complète que possible et que le calomnié ait en sa possession un document qu'il pourra opposer à toutes les suspicions nouvelles.

On devrait, tout au moins, éluder cet inconvénient en interrogeant le jury par oui ou par non : d'abord, sur le point de savoir si la preuve des faits contenus dans une allégation diffamatoire a été faite, et, en second lieu, si le journaliste a été de bonne foi en produisant cette allégation diffamatoire (i).

2^ Raisons du maintien du jury. — Eh bien, en dépit de tout I cela, nous tenons pour le jury. Mais, qu'on ne s'y trompe pas, c'est d'un jury spécial que nous voulons. A la vérité, si la magistrature était réformée, nous accepterions celle-ci. Mais, les réflexions, soulevées contre les principes qui la régissent, ou les abus qui s'y sont introduits, ont une force indéniable. Ce

(1) Ce remède serait d'un emploi difficile lorsque le fonctionnaire est seule* ment injurié par des épithètes grossières, et non diffamé par une imputation précise ; mais l'outrage, si regrettable qu'il puisse être, a, en définitive, une gravité bien moindre et appelle moins l'attention du législateur. Du reste, je suis de ceux qui admettent que Toutrage sans précision diffamatoire devrait être justiciable des tribunaux correctionnels de droit commun, même quand il frappe un fonctionnaire pour faits relatifs à ses fonctions. «

Je rappelle en passant que la Cour de Cassation n'admet pas, et avec raison, que, dans un article, on relève uniquement les paroles outrageantes, en laissant de côté les imputations précises : là où il y a diffamation, Tinjure ne peut être poursuivie séparément.

J'ajoute que le ministère public devrait être obligé de poursuivre, d'office et sans plainte, la répression des diffamations contre les fonctionnaires. Sans doute le supérieur hiérarchique du diffamé le couvre ; il a trouve ses explications suffisantes. Mais qui sait si un débat public ne va pas faire la lumière en sens contraire? Je voudrais que la défense de l'honneur du fonctionnaire auquel un fait précis est imputé soit non pas un droit, mais un devoir et une obligation. S'il ne mérite pas d'être défendu par l'action du ministère public, qu'il sorte de l'Administration. Je ne crois pas que cacher ses plaies soit les guérir.

Si le ministère public intente la poursuite, il devrait se souvenir des dispositions légales qui lui permettent de hâter la solution, en demandant, au besoin, une convocation spéciale du Jury. Le journaliste qui a pris l'initiative d'une attaque précise ne peut se plaindre de ne pouvoir préparer sa défense ; il n'a dû attaquer que preuves en mains.