‹ Traité des délits politiques et des infractions par la parole, l'écriture et la presseChapitre 42 sur 356 · INTRODUCTION III · texte numérisé non relu

INTRODUCTION III

L'écriture est un autre moyen de traduire, de manifester, de propager sa pensée. La loi romaine considérait celte manir festation. comme beaucoup plus grave, que la simple émission orale. A plus forte raison, doit-il en être ainsi des imprimés (i).

deaux (dans ses motifs), 31 mai i872 (P., 73, 865). ^ Y. Chauveau et Hélie, l. III, n^ il-25, s/ Tarticle 276.

11 est évidemment nécessaire que les discours, cris ou menaces soient suffisamment intelligibles, pour être saisis par les auditeurs.

(i) 1/imprimerie, l'autographie, ne sont que les perfectionnements modernes, de l'écriture, a Écrire, imprimer, ce sont autant d'expressions différentes delà « parole qui n'est, elle-même, qu'une expression de la pensée ».

A Rome, où les manuscrits avaient d'abord été fort rares, c'était, le plus souvent, par la langue, que s'exerçaient la diffamation et la calomnie : « Nil melius linguâf nil pejus eadem ». « Quid non audtbiSt perfida linguât loqui »,dit Martial (VII. ^4).

Si aujourd'hui, nous avons le reporter, le patricien romain possédait le parasite. « Cet homme, dit Martial, invente force nouvelles qu'il débite, comme vraies; il sait ce que le roi des Farlhes a dit dans son conseil privé ; il donne le compte exact de l'armée du Rhin, il est au fait des ordres que le roi des Daces a transmis par écrit confidentiel ; aucun des ressorts cachés de la politique ne lui est inconnu, et partout ri a des intelligences secrètes. Il n'est pas moins au courant des nouvelles de la ville, dont il possède toute Thistoire scandaleuse, et il vous apprendra que telle veuve est enceinte, dans quel mois elle le devint, et de qui... etc. » IX, XXV.

Publius Syrus explique pourquoi la diffamation écrite est plus grave. Verbale, peu de gens l'entendent ; au contraire, quand elle est écrite, beaucoup la voient : « Injuriant aures quant oculi facilius ferunt, »

A la différence de la loi romaine et de la loi anglaise, qui distinguent entre le délit de la parole et celui résultant de la pensée écrite ou imprimée, notre loi. comme celle du 17 mai 1819, les considère comme des modes équivalents, soumis à la mi>nie pénalité. Il eût été préférable, de ne pas leur attribuer le même degré de culpabilité. Les délits de la parole, sont, en général, moins graves que ceux de l'écriture ou de la presse: scribereest agercCes derniers supposent une pensée plus réfléchie, et, à raison de la publicité plus grande qu'ils reçoivent, comme aussi de la permanence de l'acte de publication, ils présentent plus de dangers. Le Code pénal distingue, avec raison, entre les menaces écrites et verbales, art. 305 et suiv. V. aussi article 5, n^ 5, loi du 5 mai 1838 ; articles 201 et suiv. du Code pénal. Chassan, t. 1, n® 10. — Serrigny, t. II, p. 55.

TITRE PREMIER

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