DE L'INJURE

5 I . — Définition de l'injure

Il ne faut pas, quand on étudie le droit romain, prendre le terme a injuria », dans le sens que lui donne notre législation.

La loi romaine assimilait les injures, les outrages, les libelles, à des actes : aut facta puniuntur^ ut/urta cœdesy aut dicta ^ ut conoicia et injidœ advocationes : aut scripta^ ut falsa et/amosi libelli : aut consilia. Ces dispositions étaient éminem** ment sages (i).

Le mot injuria^ présente dans les textes, plusieurs sens difFé-

{\) Dig. L., 16, de pcmis. Par infida advocatio, les Romains visaient la provocation. « Provoquer, de pro, en avant et vocare, appeler, est un verbe, dont la portée se sent nnieux qu'elle ne peut se préciser. Les synonymes, ne manifestent qu'en partie, l'idée complexe qu'elle exprime. Il y a provocation, dans le fait de tenter, de séduire, d'exciter, d'inciter, de stimuler, de pousser, d'embaucher, d'engager, de disposer, de prédisposer, d'encourager, d'inviter, de convier, de presser, d'exhorter, de supplier, de persuader, de fanatiser, d'exalter et môme de piquer d'honneur. »

VI TITRE PREMIER

rents. Pris dans une acception générale, il signifie tout acte contraire au droit (i).

Aussi, l'injure pouvait-elle être commise par trois moyens distincts : r^, verbisy litteris. De l'injure commise re — c'està-dire par un acte, un fait, ou quoties manus inferuntury comme dit Labeon — , nous n'avons pas à nous en occuper dans cet ouvrage (2).

D'une façon générale on distinguait aussi, dans l'injure, l'injure atroce, atrocem et l'injure légère, lœvis.

(i) Dans ses diverses acceptions parliculières, le mot injuria est pris, tantôt pour eulpa (la faute qui produit le damnum injuviœ ou injuria datum). Le dommage causé par une faute, ou une décision contraire au droit et à l'équité, était généralement, qualifié d'injure. Omne enim quod non jure fit t injuria fieri dicitur. » Ulpien, D. frag., I ; lib. 47, titre X, De injur. et fam. libel.

En étudiant au Digeste le titre « De injuriit et famosis libellis », on constate que l'injure comprenait les coups ou voies de fait légères, les violations do tombeaux et de domicile. Elle se prend tantôt pour injustitia^ tnt^utVas d'injustice dont le juge ou le magistrat se rendent coupables en prononçant une condamnation non jure), tantôt pour contumelia (l'outrage ou l'affront qui affectent un individu et le blessent soit dans ses droits ou sa personne, soit dans sa dignité ou sa réputation).

Le préteur, à Rome, donnait l'action d'injures contre celui qui suivait une femme, un ephébe dans la rue.

C'est de cette dernière espèce d'injuria qu'il est question au livre IV^ til. IV des Institutes de Justinien et au livre XLVII, tit. X du Digeste. Inst. Just., De injurits, pr. L. 5, pr., D., ad Ug. Aquil.L. 1, pr., D., De injuriis et famosis libellis. L, 1. § 2, D., De injur. i. 23 id.;i. 24 id. — Comp. Salmasius, observât, ad jus att. et rom., cli. VIl.

L'injuria est un des delicta privata qui, d'après les Institutes, sont au nombre de quatre, savoir ; Furtum, Rapina, Damnum injuria datum. Injuria,

(2) Toutefois Ihering, de Meulenaëre, ont étudié cette catégorie, dans laquelle la jurisprudence puise, aujourd'hui, des décisions, pour les articles 4382, 1883 du Code civil. Citons, quelques applications de ces idées qui demandent à être rendues quelque peu tangibles et concrètes par des exemples. Le locataire d'une maison peut-il faire chez lui de la musique, organiser des concerts ou des danses bruyantes, au mépris du repos des autres *? Un romancier peut-il s'emparer d'un nom qu'il sait être porté et s'en servir pour créer un personnage ridicule ou odieux ? Un individu peut-il être arbitrairement exclu du vote, de l'usage du télégraphe, d'un tramway, d'une hôtellerie, d'un théâtre, d'un lieu public quelconque, sans avoir de ce chef l'action d'injure ? Un photographe peut-il exposer à sa vitrine le portrait d'une personne sans son autorisation ? Une compagnie de chemin de fer peut-elle valablement déclarer que les billets d'aller et retour — et en particulier les coupons de retour — sont exclusivement personnels ? Voilà des applications du droit romain.

A cela, se rattache aussi, le point de savoir, si celui qui use de son droit, mais d'une façon malicieuse, n'est pas soumis à l'action d'injures.