LÉGISLATION ROMAINE VII

L'atrocité de Tinjure pouvait résulter : ex locoy ex temporel ou ex persand (i).

I 2. — De t injure réflexe . Injure à la mémoire des morts.

Les injures se divisent, encore, d'après la manière dont le délit nous atteint, en injures directes et en injures indirectes, ^uœ per nosmetipsos et quœ per alium patimur.

En principe, l'action appartient à la personne qui a supporté rinjure, au sujet passif du délit. Mais les Romains, imbus des idées sociales, qui leur faisaient considérer, dans une certaine iimite^ tous les membres d'une même famille, comme soli-

(4) Dans un passage de ses « Institutions oratoires », Lib. VI, ch. 1, Quintiiien a résumé ces diverses causes d'aggravation de l*injure et fait ressortir, avec infiniment d'art et d'habileté, le parti qu'un avocat expérimenté peut tirer des circonstances au milieu desquelles le délit est accompli.

L'atrocité de Tinjure résulte ex locOy si le délit est commis en public, au Ihéâire, sur le forum, ou en présence du préteur. Inst*, lib. IV, § 9 ; Pauli Sent., S iO ; sic Gains ; Ulpien, I. 7. § 8, D., De injur.

L'injure est réputée atrox ex personà, en raison de la personne sujet passif du délit, si Pacte injurieux s'adresse, d'après Ulpien et Justinien, à un magistrat.ou, d'après Paul, A un sénateur, à un chevalier, à un décurion, vel alias spectatœ auctoritatis vtro.

La loi romaine réputait atroce, et punissait comme telle, l'injure envers un fonctionnaire public durante officio, parce qu'elle était réputée laite au peuple on au souverain lui-même. Personnâ alrocior injuria fit y tU cum magistraiui, cum parentij patrono fiât, Tempore si ludis et in conspeciu ; nam praetoris in conspectu, an tn solitudine injuria facta sit, multum interesse {Labeo) ait ; quia atrocior est, quœ in conspectu fiât. V, D., livres i, 7, §§ 7, 8. et 45, titre de Injur. — L. 1, D., tit.ad /ey. juL majest. — Farinaccius, quxst, 105. — Menochius, livre 2, chap. 263.

Atrocem sine dubio injuriam esse factam manifestum est, si tibi illata est cum esses in sacerdotiOj et dignilatis habilum et ornamenta proferres ; et idio, vindiciam potes eo nomine peisequi. Loi 4 au Code de injuriis.

Le droit romain exigeait que, pour l'outrage, il y eût profération : « Ex his apparet, non omne maledictum convicium esse ; sed id solum quod cum vocifératione dictum est. » Livre 15, $ 1, D., de Injur. et fam. lib. L. 7, §8, D., De injur. Pauli Sentent., lib. V, tit.lV, % tO. Inst., lib. IV, tit. IV,§9 ; Gaii.lnst., comm. 3, § 2-25. L. 7, g 8. D., De injur. Sic Inst., hoc tit. § 9. Pauli Sentent., lib. V, tit. IV, g 10. V. Grellet-Dumazeau, lac, cit. L. 4 Code de injuriis.

D'après Vinnius et d'autres auteurs,qui se fondent sur un passage de Libanius, on doit aussi considérer comme atroces ex facto, toutes les injures résultant de Jibelles diffamatoires.

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VIII TITRE PREMIER

claires entre eux, admettaient qu^une personne pût être injuriée, sans que l'outrage lui fût directement adressé. Un homme est injurié non-seulement par lui-même, mais encore par et pour les enfants qu'il a sous sa puissance, ainsi que par et pour son épouse (i).

La mémoire des morts devait être religieusement respectée. Aussi rinjure contre eux, donnait-elle aux héritiers l'action injuriarum. Les violations de tombeaux ouvraient la même action. Plaute disait {Truculentus) : Dum uiuit^ hominem noverisy ubi mortuus est y quiescat (2).

(4) « liem aut per semetipsum alicui fit injuria^ aut per alias personas ; per semet, cum directo ipsi eut patrifamilias^ vel matrifamilias fit injuria ; per alias, cum per consequentias fit ; cum fit liber is meis vel uxiori nurive : spectat etitm ad nos injuria, quœ in his fit, qui vel potestati nostrae, vel affectui subjecti sunt. » L. i. i, § 3, (ië Injur. et fam. lit,

LMnjure faile à une personne rajaillit parfois sur une ou plusieurs autres, elle délinquant peut ainsi être tenu de plusieurs actions pour un seul acte délictueux.

{i) En droit romain, l'héritier du défunt qui avait fait acte d'hérédité avait l'action pour injures. Et st forte cadaveri defuncti fit injuria, oui heredes bonorum possessiones existitimus ; Injuria^'um nostro nomine habemus actionem ; Spectat entm ad existimasionem nostram si qua ei fiât injuria. Idem que et si fama ejus cui heredes existimus lacessatur quoties autem funeri, testator vel cadaveri fit injuria, si quidem post adilam hereditatem fiât, dicendum est heredi quodammodo factam. Digeste, fragm. i, §§ 4 et6. de Injur, et fam. libel.

Ce texte prouve qu'on distinguait deux actions :

L'une était donnée à l'héritier, comme au possesseur de biens, pour injure faite au cadavre. Cujas enseigne que cette action avait été établie contre les créanciers qui, acharnés envers leur débiteur, môme après son décès, s'emparaient de son corps comme d'un gage. Pandectes, sur la loi I précitée, lettre a.

L'autre action n'appartenait qu'à l'héritier acceptant, « qui sustinebat perso^ nam defuncti. » Cette dernière action avait pourbut de venger son ombre, et, par une sorte do fiction pieuse, l'héritier était censé atteint dans sa considération. On pouvait dire à ce point de vue : « le mort saisit le vif. »

Ulpien citp, d'autre part, le cas où le corps d'un mort dont nous héritons, est l'objet d'outrages matériels. Dans ce cas, dit ce jurisconsulte, nous pouvons exercer l'action en notre nom, car de telles insultes portent atteinte à notre propre considération. Il en serait de môme si la réputation de la personne dont nous recueillons la succession était publiquement attaquée. Le môme jurisconsulte fait remarquer que l'outrage fait au cadavre du de cujus, lorsque la succession n'a pas encore été acceptée, est considéré, en quelque sorte, comme frappant l'hérédité. Au moment de l'adition, l'action passe donc à l'héritier en même temps qu'il devient propriétaire des biens. — De môme, dit Julien, si entre le décès du de cujus et l'adition d'hérédité, un des esclaves de la succession est injurié, l'action née de ce délit appartiendra à l'héritier dès qu'il aura fait adition d'hérédité.

Enfin, l'injure adressée à un mort, peut, en nous touchant indirectement, faire