LA COMPLICITÉ INTELLECTUELLE

Jousse dit : u Non seulement les auteurs et compositeurs de libelles sont coupables du crime, mais aussi ceux qui les débitent, publient, impriment, affiches et exposent en vente. »

Dans notre ancien droit français, il existe diverses ordonnances qui s'occupent de ceux qui : « louent les auteurs des délits ou les indultent à ce faire. »

Nos anciens jurisconsultes avaient beaucoup étudié la complicité morale, intellectuelle, et la jurisprudence des Parlements avait adopté leurs doctrines (i).

(1) Us distinguaient quatre classes de complices intellectuels, savoir: l» par commandement (abus d'autorité, menaces, contrainte) ; â^ par mandat au Commission (dans des promesses) ; S** par Conseil ; 4® par Approbation,

Ci Conseiller un crime, dit Jousse, c'est exciter, exhorter'et engager à le commettre ; ce qui peut se faire de plusieurs manières ; en excitant simplement à le commettre ; en instruisant de tous les moyens propres pour y parvenir.

« C'est encore une manière de conseiller le crime que de le louer comme une bonne action, ou de le soutenir par des écrits, comme une chose permise et légitime .

€ Le Conseil ne se fait que par des paroles et par des écrits. II faut que le Conseil n'ait pas été donné par légèreté, en badinant, sans en sentir les suites, ou dans des conditions telles, qu'il pouvait recevoir une interprétation favorable et non criminelle, ou si, au lieu de conseiller directement le crime, on conseillait un autre fait qui en était une cause éloignée (par exemplede tirer vengeance de quelqu'un ou de le traiter en ennemi et que celui à qui ce conseil a été donné eût tué cette personne).

On voit que Jousse, dans ce passage distinguait le simple conseil, des instructions, quitte à les confondre cependant.

Ordonnance du 22 décembre 1477, mars 4515 ; décembre 1559. Ordonnance de 1670, tit. 14, art. 4. Muyard de Vouglans. /ws///. au dr. Crim ; pp. 16 et 17. Lois Crim., pp. 7, 8. Jousse Justice crim t. I, pp. 30, 3l ; Serpillon Cod, crim. lit. lesart.12, n« 17, 1. 1, p. 194. Julius Clarus, Recept. sent. lib. 5. § Wn.Tract. crim. qœtt. 88, de Balardus sur Julins Clarus. — Bœrius dec 262.