RÉVOLUTION DE 1789 LUI

nique, voire même insultante ou outrageante, doit être libre en matière de doctrines. Tout ce qui est du domaine de la pure spéculation, la justice humaine ne saurait l'atteindre.

Toutefois, cela est controversable. De ce que l'idée pro» pagée, communiquée, a son influence certaine, on s'est cru obligé à en conclure forcément qu'il faut étouffer toute discussion.

C'est à cette résolution que les diverses législations postérieures à 1794? et antérieures à 1881, se sont arrêtées.

Après avoir protégé les droits du Prince, l'autorité du législateur, la Constitution, ses principes, ses institutions, le gouvernement, la paix publique, le suffrage, les corps de l'État; on a songé, aussi, à garantir la morale publique et religieuse^ les lois, la famille, la propriété, les droits.

On a ainsi créé des délits d'opinion^ introduit des procès de tendance.

Nous n'insisterons pas sur toutes ces infractions, aujourd'hui généralement abrogées. C'est à leur occasion, que les esprits libéraux, au cours de 6e siècle, à la tribune et dans la presse, ont combattu le bon combat.

Il est aujourd'hui difficile de comprendre,comment la morale publique et religieuse, pouvait se réclamer d'une protection pénale.

Les mœurs donnent lieu à deux espèces d'études fort différentes : c< La première, consiste à observer les mœurs des hommes, comme on observe, dans l'histoire naturelle, celle des animaux, sans se proposer aucun but ultérieur ; on ne fait alors que peindre les mœurs. La seconde, consiste à déterminer rationnellement, les principes et les règles auxquels les mœurs doivent se conformer pour être bonnes. Déterminer les règles des mœurs, c'est déterminer celles de la volonté dont

été le promoteur du christianisme» que celui-ci est sorti de son sein (Ortolan,. Eléments de Droit pénal, 4« édition, no 553).

Mais si la liberté des croyances implique le droit de les publier, de les défendre, de les propager, et comporte la liberté de critiquer les croyances contraires, c'est une erreur juridique de prétendre,qu'une conviction religieuse donne le droit d'attaquer des personnes et de leur nuire sciemment.

LIV TITRE III

les actions elles-mêmes dérivent; c'est déterminer la fin à laquelle la volonté doit tendre, laquelle n'est autre que le bien, que Thonnête. De là les définitions diverses que Ton a données de la morale » (i).

Sans doute, les mœurs ne sont pas une chose abstraite.

a On a toujours considéré comme « réelles », les lois qui concernent les bonnes mœurs. Il est d'évidence, que la société est intéressée à développer et à fortifier la moralité : c'est un intérêt d'existence, et, par conséquent, un droit auquel personne ne peut opposer un droit quelconque... Si les religions positives trouvent des adversaires, il n'en est pas de même de la morale ; il n'y a pas un jurisconsulte qui conteste le principe » (2).

On comprend à merveille, que dans notre Code civil, l'article ii3i, par exemple, annule, au point de vue civil, les conventions contraires aux bonnes mœursy et que, par ces termes, on entende les mœurs, de la façon la plus large (3).

(1) La morale comprend les sciences des mœurs, des actes humains, de la volonté, du bien et de Thonnête, du devoir et des devoirs. On sait qu'il y a deux grandes divisions en morale : 1^ la morale théorique qui traite du devoir, de sa nature, de ses conditions, et 2® la morale pratique qui nous enseigne nos devoirs.

(2) Laurent, Droit civil international, t. VIII, n^ i08.

M. Fouillée a raison d'appeler l'actiondes lois, une action réparative. Edou2ird Rod, Les idées morales du temps présent. Livrées à elles-mêmes, les mœurs enchaîneraient Tavenir des sociétés ; Walter, Droit naturel et politique ; Gaston Richard, De Vidée du droit ; Fauconnier, La morale et la religion dans Venseignement ; Schopenhauer, Le fondement de la morale ; Tissot, Principes de la morale ; Janet, La morale. Histoire de la politique dans ses rapports avec la morale; Hautain, Philosophie morale ; Franck, La morale évolutionniste; Renouvier, Science de la morale ; Clavel, La morale positive ; Laloi et Picavet, Philosophie pratique ; Adam, Critique des mœurs ; Beaussire, La morale évolutionniste; Guilly, La nature et la morale ; H. Spencer, Les bases de la morale évolutionniste ; A. Comte, Cours de philosophie positive ; Reid Œuvres complètes ; Secrétan, Discours laïques (La conscience) ;G\iysL\i, La morale anglaise contemporaine; Marion, De la solidarité morale ; Ferraz, Di^oits et devoirs ; Vacherot, La science et la conscienci.

La doctrine de Spencer, de Stuart Mill, de Comte, etc., n'explique pas le caractère invst»*rieux et sacré que le devoir offre à tous les yeux. Tout homme est ainsi organisé, qu'il juge que quelque chose doit être et doit se faire.

(3) C'est en ce sens que le jurisconsulte romain disait : « Les choses qui sont naturellement contraires aux mœurs sont, notamment, celles qui hlessent la piété, l'honneur et la pudeur. En Droit romain, on réputait contraires aux bonnes