CHAPITRE IV

Règles générales sur la dispense de l' irrégula rite.

i^uoiQUE nous ayons eu soin de marquer sur chaque irrégularité, si c'est au Pape ou aux Evêques qu'il appartient d'en accorder la dispense , nous croyons qu'un précis des principes que nous avons établis, fera plaisir

(i) P^oy. Gihevt, pag. 802, et plutôt les Conf. d'Aiigers ,/^. 468.

CHAP. IV. I r régularités ex delicto. 33o

au lecteur; et qu'au moyen d'un petit nombre dérègles ge'ne'rales , il retiendra plus aise'ment ce qu'il est à souhaiter qu'il n'oublie jamais.

CLXXXIX. Eègle I. Toute irre'gularite' qui vient d'un de'faut passager, cesse d'elle-même et sans dispense, par la cessation de ce même de'faut. La raison en est i ." qu'une irre'gularite' de ce genre a e'te' e'tablie, non pour toujours, mais seulement pour autant de temps que dureroitle défaut qui la produisoit; 2.° lorsqu'au jugement de l'Eglise, l'indécence d'où naissoit l'irrégularité est levée, l'irrégularité ne peut plus subsister.

Il suit de cette règle que ceux qui sont irréguliers par défaut de science, d'âge, de corps, d'esprit, ou de liberté, cessent de l'être, quand ils acquièrent ce qui leur manquoit de ces différens côtés. H y a cependant des cas où. il faut les éprouver, et quelquefois longtemps, comme nous l'avons dit des épileptiques. Ceux qui auroient éprouvé quelque accès de folie ou qui auroient été possédés du démon, ont toujours besoin de dispense ; parce que le temps ne suffit pas dans le premier cas, pour rassurer entièrement sur la parfaite guérison ; ni dans le second, pour faire cesser l'espèce d'indécence qui en est résultée.

Mais l'irrégularité cesse d'elle-même en ceux qui , étant irréguliers par défaut de naissance, sont légitimés par un mariage subséquent; et en ceux qui, ayant encouru rinfJimie par une vie peu édifiante, recouvrent une bonne réputation par une longue et sérieuse pénitence. On peut y joindre en ce Royaume ceux qui quittentde bonne foi l'hérésie. Toufesles autres irrégularités sont perpétuelles, et ne finissent que par la dispense. Je regarde comme une sorte de dispense, la Profession religieuse : elle a deux effets ; le premier est de rendre un illégitime habile à recevoir les Ordres sacrés (1) ;

(x)Un Religieux illégitime ne peut cependant de droit commun posséder , sans une dispense particulière , les Prélatures de son Ordre.

34o TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. VI.

le second est de faciliter la dispense de toute autre irrégularité (i).

CXC. Règle II. Les Evêques peuvent dispenser de toutes les irre'gularités qui naissent d'un crime différent de celui de Tliomicide volontaire, pourvu que ce crime soit secret, et sur-tout qu'il n'ait point été porté au for contentieux : Liceat Episcopis in irregidaritatibus omnibus et suspensionibus ex delicto occulto provenientibiis , excepta eâ quœ oritur ex homicidio voluntario,et exceptis aliis deductis ad forum contenliosunij dispensare. (Trident, sess. 24, cap. 6.)

Nous expliquons ailleurs quand un crime cesse d'être secret : ici nous remarquerons seulement , qu'un péché peut être public sans produire une irrégularité publique. Un Prêtre, par exemple, a encouru publiquement les censures ; on le voit quelque temps après faire ses fonctions, on n'a point de preuve qu'avant de les faire il ne se soit pas fait absoudre ; on doit même , selon les règles de la charité , supposer qu'il l'a fait ; son irrégularité n'est pas publique, quoiqu' effectivement il ait manqué à son devoir. Elle ne le seroit pas non plus s'il avoit dit la Messe en particulier, et devant trois ou quatre personnes qui ne l'ont pas décelé. D'habiles gens prétendent même que son irrégularité seroit encore occulte , s'il avoit célébré devant tout un peuple qui savoit bien qu'eu égard à la censure dont il étoit lié, il ne pouvoit célébrer sans ci4me; mais qui ignoroit qu'en célébrant ainsi il tomboit dans l'irrégularité. C'estlà le sentiment de Sainte-Beuve : et l'auteur des Conférences d'Angers le rapporte sans parler contre. Marc-Paul-Léon ( part. 2 , c. 66 ) dit expressément qu'en pareil cas la Pénitencerie donne des dispenses ,

(i) Avlla dit qu'un Evéque est en droit de rejeter tout irrégulier qui ne justifie pas les pouvoirs qu'auroit son Ordre de donner des dispenses; et il ajoute qu'il ne suflîroit pas d'alle'guer la coutume. Ce Théologien excepte les illégitimes , parce qu'ils sont exceptés de droit commun.

CHAP. IV. Règles gên. sur la disp. de l'irrég. 34 1 preuve que ce tribunal le regarde comme occulle , puisqu'il ne dispense point dans ce qui est public. Til)urce Navarre enseigne la même chose ; d'où il résulte que l'Evêque peut alors dispenser ; la réserve au Pape cessant dès-là même qu'elle est douteuse.

De ce principe il est facile de conclure i .° que l'irre'gularitê est plus aisément publique dans les villes , que dans les campagnes ; 2.° que les Hérétiques, de quelque espèce qu'ils soient, sont ceux qui peuvent le moins éviter l'irrégularité pu])lique : car comme ils se font gloire de leurs mauvais sentimens et qu'ils y reviennent sans cesse, on ne peut présumer que quand ils font des fonctions sacrées , ils ont eu la précaution de se faire absoudre des censures attachées à leur révolte. Il en seroit de même d'un malheureux Ecclésiastique , s'il étoit connu pour n'avoir ni religion ni conscience.

CXCII. RÈGLE III. Les irrégularités qui viennent d'un défaut permanent, sont presque toutes réservées au Pape. En effet , Cabassut , qui savoit si bien le Droit, n'a pu excepter delà règle commune, que l'irrégularité des illégitimes et des bigames, auxquels, dit-il, l'Evêque peut accorder dispense pour les Ordres mineurs et pour les Bénéfices simples. Encore pour ce qui est de la bigamie , Pontas , l'auteur des Conférences d'Angers, et plusieurs autres, enseignent-ils que l'Evêque ne peut dispenser que de celle qui est similitudinaire et ex délie to. Cependant comme le second chapitre De bigamis , favorise le sentiment de Cabassut ; je crois que si la coutume des lieux y accédoit, on ne devroit avoir aucune peine sur la dispense qu'un Evêque auroit accordée à un bigame quel qu'il soit, pour les Mineurs et pour les Bénéfices simples. Sans cette coutume , j'avoue que je ne m'y fierois pas.

CXCIII. RÈGLE IV. Les irrégularités en matière réservée au Pape, peuvent être levées par l'Evêque , i.° quand elles sont douteuses ; 2.° quand des raisons légitimes empêchent de recourir au Pape , (Tom. I^

n. XVI et XXL) Ainsi , lorsqu'un Prêtre commence à ouvrir les yeux sur une irre'gulari te' qu'il a contractée dans sa jeunesse ; ou que par malheur il vient à en encourir une , e'tant de'jà engage' dans le saint Ministère , il peut être dispense' par son Evêque , s'il ne peut^ sans faire beaucoup plus de mal que de bien , abandonner un peuple dont il est l'unique ressource , et suspendre ses fonctions pendant deux ou trois mois qui , eu e'gard à la distance des lieux , lui seroient nécessaires pour recevoir un Bref de Pvome : mais ce Prêtre est obligé de recourir au plus tôt au Saint Siège , et d'en obtenir la grâce que l'Ordinaire ne lui donne que par intérim j, ainsi que l'enseignent nos plus judicieux auteurs (i).

CXCIV. Un Grand- Vicaire m'a prié d'examiner si un Evêque peut dispenser de l'irrégularité un étranger qui se trouve dans son diocèse. Cette question est plus aisée à proposer qu'à résoudre. Le principe d'où il faut partir , c'est que la dispense étant un acte de juridiction , l'Evêque a droit d'en user à l'égard de tous ceux qui lui sont sujets, quoscumque sibi subditos, dit le concile de Trente.

Il suit de là que M. l'Archevêque de Paris, r. g-. ^ peut dispenser tous ceux qui sont domiciliés dans son diocèse , soit d'une manière fixe ou avec subordination à la volonté de leurs Supérieurs, comme sont les personnes de Communauté (2). Il faudroit dire la même chose, dun homme nouvellement arrivé à Paris dans le dessein de s y fixer : et cela seroit vrai, quand même il auroit commis , dans son propre diocèse, le crime

(1) Sainte-Beuve , cité et suivi par Pontas , v. Disp. de l'ikrég. cas i5. Babin , p. 554- Il f.uit , dit ce dernier , qu'il y ait une véritable et pressante nécessité d'accorder cette permission pour le bien de l'Eglise.

(:?) Je ne parle pas d'un homme qui séjourneroit quelques jours dans une maison de son Oidre , en allant à une autre où on l'envoie : ni de celui qui passeroit trois ou quatre semaines à Paris pendant les vacances. Cela viendra plus bas.

CHAP. JV. Règles gén. sur la disp. de V irrég. 343 qui l'a rendu irrégulier : car dès qu'il se domicilie à Paris de bonne foi et sans fraude, il devient dioce'saii\ lie l'Evêque dans le territoire duquel il demeure. C'est le principe que posa M. Gibertdans une de'cision à peu près seml>lal)le ( cons. 36, sur l'Ordre. ) Ce })rincipe me paroît sûr , et je n'aurois pas de peine à 1 étendre au cas où un homme qui est venu avec le vrai dessein de se fixer dans un diocèse , prend après coup la résolution d'aller chercher fortune ailleurs : puisque pour perdre ou pour acquérir un domicile , opus est anùno et facto , ainsi que le disent tous les Jurisconsultes.

Suarez croit même que des Religieux exempts peuvent, comme les autres sujets de l'Evêque, être relevés par \\Jé. des irrégularités qu'ils auroient encourues ; à moins, dit-il, que cela ne leur soit défendu. Avila dit la même chose, et il se fonde sur ce principe de Droit , que les privilèges ne doivent pas porter préjudice à ceux qui les ont reçus • mais il veut qu'un Religieux ait obtenu de son Supérieur la permission de s'adresser à l'Evêque, ainsi que l'a réglé Paul III. Bonacina , Filliucius, et plusieurs autres ont suivi le même sentiment, et je ne vois rien qui empêche de l'embrasser : j'ai seulement peine à concevoir pourquoi les Réguliers s'adresseroient à l'Evêque , eux qui croient pouvoir dispenser leurs sujets de presque toutes les irrégularités.

11 suit encore du même principe , qu'un Evêque peut dispenser celui qui , par le seul fait d'entrer dans son diocèse, deviendroitson sujet. Ainsi les Aumôniers des Troupes peuvent être dispensés partout où ils se trouvent : s'ils ne pouvoient pas l'être dans un endroit, parce qu'ils ne font qu'y passer, ils ne le pourroient nulle part.

CXCV. La difficulté est donc desavoii-, si un homme qui ne se trouve que pour un temps dans un diocèse , tel que seroit un Clerc qui prend ses degrés à Paris, ou qu'un procès y a conduit et qui a dessein de retourn<.r chez lui après avoir terminé ses affaires, peut

être dispensé par M. l'Archevêque de Paris j ou bien s'il doit s'adresser à son propre Evêque , ou au moins recourir à la Pénitencerie.

Je ne trouve pas un seul auteur célèbre ou obscur qui croie en général qu'un lionime qui n'est dans un diocèse que pour peu de temps , puisse y être relevé de l'irrégularité. En retranchant donc ce sentiment, qui n'est peut-être soutenu par personne (i), il en reste trois différens qui ont des défenseurs. Le premier est de Sanchez et de quelques autres (2) , qui soutiennent qu'un irrégnlier peut être dispensé dans tout diocèse où il doit passer la plus grande partie de l'année. Le second est du très-grand nombre des autres Docteurs, qui croient qu'on ne peut y être dispensé en pareil cas , ni d'irrégularité, ni de vœu, ni de serment ; et que pour l'êt'x dans un lieu, il faut y être véritablement domicilié, fimiuin habere domiciliitm. Cette opinion est soutenue par Garcias, Riccius, Marchini, Barbosa, Suarez, Tabiena, Sylvester, Pontas, et Ducasse (3). Le troisième sentiment est une limitation du second ; il consiste à dire que , quoiqu'un Evêque ne puisse en général dispenser de l'irrégularité un étranger, il peut le dispenser quand un autre Evêque le lui envoie pour qu'il l'ordonne ; parce que celui qui accorde le principal, doit donner l'accessoire, sur-tout quand celui-ci est nécessaire pour que l'autre ait son effet.

Sancliez coml)at solidement cette dernière opinion.

(i) Habert , qui est assez obscur sur cet article , semble toute fois favoriser ce sentiment , p. 609 , de Ordine.

(2) Sanchez, lib. 3 , de Matrim. disp. 25 , n. î5. Ce Tlie'ologien en conclud , ihid. n. i4, qu'un homme pourroit en ce cas être dispensé sitôt qu'il est arrivé dans le territoire où il a dessein de faire un séjour si considérable. Lessius , lib. 2 , cap. 4o, dub. ïS,n. 12 1. Arragon , Henriquez , Navarre, in cap. Plaçait 5, de Pœtiil. d. 6, n. 92, et Heislinger, Résolut, moral, part. 5 , cas i3.

(3) Garcias, de Benefic. part. 11 , cap. 10, n. 139. Suarez , ubi suprà. Pontas , v. Disp. de l'irrég. cas 7. Ducasse, i part, cap. 10 , sect. 4, 7- 4 > "• 7-

CHAP. IV. Règles gén. sur la disp. de Virrég. 345 Il prouve par le Droit, que de la concession d'un pouvoir on ne peutinfe'rerla concession d'un autre pouvoir tout difFe'rent : A separalis non sit illatio , disent le Droit et la raison. En admettant la preuve dont se servent les adversaires, il faudroit dire qu'un Pre'lat qui charge un Prêti^e de marier deux de ses Dioce'sains, lui permet de les dispenser de tous les empêchemens dont il pourroit les dispenser lui-même ; et c'est ce que jusqu'ici personne n'a encore imaginé.

Il s'agit donc de choisir entre les deux premières opinions. Je n'ai jamais pris parti avec plus de répugnance : mais puisqu'on veut que je prononce sur l'une des deux , je crois que la seconde doit être préférée à la première. Voici mes raisons : i .° Il n'est pas sûr, comme le supposent les défenseurs du premier sentiment, qu'un domicile de six mois suffise pour rendre un homme diocésain en matière d'irrégularité : or cette preuve étant caduque, tout leur système tombe, parce qu'il n'a pas d'autre appui. 2.° Il est encore plus difficile de dire pourquoi quatre ou cinq mois de séjour dans un diocèse ne suffiroient pas pour y procurer ce qu'on appelle quasi domicilium. Je ne doute pas que l'incertitude où l'on seroitsur ce point, ne fit bientôt diminuer le temps que Sanchez prescrit ; et en effet je trouve dans Heislinger (i) que des Docteurs de nom ne demandent pour le quasi-domicile, que l'intention de passer quelques mois dans un lieu ; ce qui pourroit très-bien s'entendre du dessein de n'y passer que deux ou trois mois : or peut-on bien compter sur un système qui ne peut fixer la durée du domicile sur lequel il est entièrement appuyé ? 3." la Sacrée Congrégation a décidé plusieurs fois , qu'un Evêque peut bien , en vertu du chapitre Liceat, absoudre des censures un étranger, mais qu'il ne peut lui accorder de disj)enses ; et

(i)Navarrus, Suarez, Layman , Friderich asserunl sufjickre propositum habitaiidi per aliquot menses j prœsertim si domiis , conclave i labernajuerinl conducta. Heislinger, ibid.pag. 236.

c'est aussi ce qu'enseigne très-formellement Bonacina^ (ju'un savant fiomme m'avoit cité pour le sentiment contraire (i). 4-° t n Rvêque qui ne ])ent ordonner, ne peut dispenser de rinhabilit(; aux Ordres : or, selon le Droit (2), un Evoque ne peut ordonner ceux qui n'ont pas de domicile dans son territoire ou dans sa Paroisse, ainsi "que parlent les canons ; donc ce n'est pas à lui de les dispenser : ils doivent avoir recours ou à l'Evêque auquel il appartient de les consacrer, ou à son Supérieur, c'est-à-dire, au Pape, 5.° et c'est la seule raison de Pontas ; si un Evêque peut par luimême ou par son Délégué, al^soudre les étrangers de la plupart des censures, même réservées à leur Evêque, c'est que sans cela il faudroit qu'ils fussent quelquefois privés long-temps des sacremens : or cette raison n'a pas lieu en fait de dispenses ; parce qu'un irrégulier, un homme lié d'un vœu ou d'un serment, ne sont exclus ni de la pénitence , ni de la participation aux divins Mystères. 6." Enfin , Sanchez, qui est d'une opinion contraire {lib. 8, de inatrim. disp. i, n. 19.), cite vingt-huit Docteurs qui pensent autrement, et Marchini pense comme eux {lib. i, part, ■y, ch. 4 , n. 8 ). Donc , etc.

S'il m'étoit permis de hasarder une idée qui m'est venue, je prendrois un milieu entre ces deux senti-

(i) Qui non est suhdilus Episcopi , jnità Medicus ^ Prœtor, et

similes ceteri possuni ahsolvi à suis criminihus , non tnmen

dispensari; et ilà SS. D. A. Gregorius XIII auditd relniione declnravit. Aj)ud P. Dalvin ex Ordine ?»Iiniinor. Tract, depolest. Episc. c. 27 , n. 11 et -ao. Marchini et Heislinger , ubi suprà , etc. Vid. Bonacinani , disp. "j , de Irregularit. q. 5j punct. i, propos. 2.

(2) Ciim nullus Clericorum alienœ parochiœ debeat prœter Superioris licentiam ordinari ; Superiorin hoc cctsu inte.lligilur , in cujus diœcesi proviovendus domicilium ohtinet. Cap. Cinn nullus j "5 de temp. ordinat. in6. Ce canon ne s'observe p;;S en France , où l'Evêque de b\ naissance est le seul qui ait coutume tl'inipGser ou de faire imposer les mains : mais le principe nous suffit.

CHAP. IV. Jiègles gén. sur la disp. de Vitrég. 347 mens. Je dirois qu'à la vérité' un Evêque ne peut dispenser de l'irre'gularite' un e'tranger, à l'effet de recevoir les Ordres; mais que peut-être il en est autrement lorsqu'il s'agit d'une dispense, à l'effet de faire les fonctions des Ordres que cet e'tranger a reçus déjà, ou au moins à l'effet de dire la Messe. Car enfin, l'Eglise souhaite qu'un Piètre offre les Saints Mystères le plus souvent qu'il lui est possible, et sur-tout les Dimanches et les Fêtes ; et il n'est pas à présumer qu'elle ait voulu le traiter plus rigoureusement que les simples Fidèles : puis donc qu'elle permet qu'on lève à ceux-ci tous les obstacles qui les empêcheroient jle participer aux Sacremens ; pourquoi croiroit-on qu'elle ait refusé la même grâce à un bon Prêtre, qui quelquefois seroit obligé dans le temps de Noël ou de Pâques , d'être cinq à six semaines sans monter à l'Autel ? Qu'un jeune homme ait besoin , pour la réception des Ordres, d'être dispensé par son Evêque , cela est dans la règle ; c'est naturellement au Supérieur à voir si ceux qui ont tel ou tel empêchement conviennent à son diocèse : mais qu'un Prêtre dont le sort est déjà fixé, qui ne peut souvent, sans une espèce de scandale et sans se faire tort, ne dire pas la Messe comme de coutume ; que ce Prêtre soit forcé d'écrire à Pvome ou au bout du Royaume, pour se faire relever d'une irrégularité, c'est ce qui est plus difficile à digérer. Un très-savant homme à qui j'ai proposé ce dénouement, l'a fort approuvé , pourvu toutefois que le Prêtre en question eût un exeat.

On me dira peut-être qu'un bon Prêtre ne tombe pas dans l'irrégularité : mais on me permettra de demander si un Ecclésiastique vertueux ne se rappelle pas, quelquefois vingt ans après son Ordination, certaines fautes auxquelles une conscience délicate lui fait croire que cette peine pourroit bien être attachée, et au sujet de quoi, plus il a de lumières, plus il est embarrassé? D'ailleurs est-il donc si difficile d'encourir ou au moins de douter si on a encouru lirrégularité,

et sur-tout celle qui est ex defectn lenitalis ? Enfin quand le cas dont nous parlons seroit aussi rare que se l'imaginent des personnes peu expérimentées, il faut toujours avoir des principes pour le décider. Tel Directeur trouvera dans dix jours ce qu'il n'a pas trouvé dans dix ans : et les cas extraordinaires sont toujours ceux qui donnent le plus d'occupation.

Cependant , comme les raisonnemens , même solides, ne donnent pas la juridiction, et qu'un Confesseur sage ne se servira jamais de pouvoirs douteux , hors le cas d'une vraie nécessité ; j'avoue qu'il seroit k souhaiter quç Nosseigneurs les Evêques s'expliquassent sur ce point , et que par une communication mutuelle de leurs pouvoirs , ils missent fin aux inquiétudes de ceux à qui ils confient le soin des consciences.

CXCVI. Il est hon de lemarquer ici qu'il y a deux cas où un irrégulier peut, avant d'avoir ohtenu dispense, faire les fonctions de ses Ordres. Le premier est, quand il faut pourvoir au salut de quelqu'un qui est en danger de mort, et que personne ne le peut que le Clerc irrégulier. Le second est, quand il s'agit d'éviter le scandale que donneroit un iiomme dont l'irrégularité est cachée, s'il n'exerçoit pas les Ordres y étant ohligé par son Bénéfice ou par son Office. Ces deux décisions sont reçues communément , et Gihert les donne en termes précis ; mais on entend aisément qu'un homme ne seroit pas dans le cas du scandale, s'il pouvoil, sans qu'on le soupçonnât, faire remplir sa place par un autre, comme le font tous les jours des gens qu'on auroit très-grand tort de soupçonner.

CXCVIL Je finis en remarquant, i .° qu'un Confesseur approuvé pour les cas réservés avec censures peut en France absoudre un étranger qui y va de bonne foi, de toutes celles qu'il a encourues, pourvu qu'elles ne soient pas ab homine (i). Les restrictions

(i) Bonacina , disp. i , q. 3 , punct. 2 , «. 6 , de Censiiris j fait une remarque très-importante : c'est que dans ces paroles

CHAP. IV. Régies gén. sur la disp. de l'irrég. 34^ que Barl)Osa et plusieurs Ultramontains mettent ici (juant à l'article des suspenses, n'ont pas lieu en ce Royaume.

2.° Un Evêque peut hors de son diocèse absoudre un de ses sujets, de toute censure, pourvu qu'elle ne soit ni re'servée au Pape, ni portée spécialement par un autre Evêque , à raison de quelque délit. S'il peut validement confesser son diocésain par-tout où il le trouve, pourquoi ne pourra-t-il pas l'absoudre des censures qu'il auroit encourues ? Disputera-t-on à un Evêque le pouvoir de confesser ses diocésains hors de son diocèse , tandis qu'on l'accorde à un simple Curé par rapport à ses Paroissiens ?

Plusieurs Théologiens étrangers prétendent , il est vrai , qu'afin qu'un Evêque lève celles des censures d'un de ses sujets qui étoient réservées au saint Siège avant le dernier Concile général , il faut que luimême ou celui qu'il absout soit dans son propre diocèse ; parce que , disent-ils , ces paroles du Concile de Trente, in diœcesisuâj demandent au moins l'un des deux : cependant ces mêmes Auteurs avouent communément que cela n'a pas lieu en matière de dispenses ; ces paroles in diœcesi sud , étant jointes non au premier membre du texte , où il s'agit de dispenses ; mais au second , où il s'agit de censures. Sanchez croit même après Ledesma, que le mot in diœcesi sud, veut simplement dire qu'un Evêque, quelque part qu'il soit, peut absoudre des censures tous ceux qui se présentent à lui, pourvu qu'ils soient ses diocésains ordinaires : la raison qu'il en rend , c'est qu'il n'y a

du Concile de Trente, Sess. 24 j c. 6, liceat Episcopis.... in quibuscumque casibus eiiam Sedi ApostoUcœ reseivatis.... ahsolvere j la particule etiam forme ce sens : Liceat absolvere j non soliim à censuvis cuilibet Sedi Episcopali , sed etiam Sedi ApostoUcœ reservatis. Cet auteur ajoute que c'est l'usage ; mais il a soin d'observer qu'on n'en peut rien conclure ni pour l'absolution des censures ab homine , ni pour les irrégularités , ainsi que nous l'avons dit ci-dessus.

35o TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. VI.

pas d'apparence que le Concile ait voulu , par un texte

si ambigu , corriger tant de canons qui permettent aux Evéques d'exercer par-tout où ils se trouvent la juridiction volontaire. Cette explication n'est pas bien naturelle ; mais je doute que les Evêques de France doivent en suivre d'autre dans la pratic[ae. Je sais que Ducasse paroît enseigner ( i . part. c. lo, sect. 4, '^•4)> qu'un Evêque ne peut que dans son diocèse absoudre ses sujets des cas re'servés au Saint Siège : peut-être a-t-il cru (jue ces paroles inforo conscientiœ tantum ^ s'cntendoient du tribunal de la pénitence ; Garcias et Barlîosa assurent que la Congrégation du Concile les a expliquées en ce sens : mais le dernier cite seize Docteurs , qui prétendent que le for de la conscience est opposé au for extérieur, et que tout tribunal où une grâce s'accorde secrètement , même hors la confession, peut être appelé for de la conscience. Quoi qu'il en soit, je suis persuadé, après en avoir conféré avec un des plus savans hommes du Royaume, qu'un Evêque de France peut , par-tout où il se trouve , lever toutes les censures occultes de ses diocésains , même absens ; parce que le chapitre Liceat a fait rentrer les Evêques dans le droit commun.

Il semble que cette règle devroit s'étendre aux cas dans lesquels le saint Siège accorde quelquefois, par induit, aux Evéques le pouvoir de dispenser. Cependant, comme il y a des induits qui portent la clause , ita tamen ut Episcopus N . iis facultatibus nullo modo iiti possit extra fines suce diœcesisj et que cela laisse au moins quelque doute, qui en matière de fait ne se lève jamais assez par de simples raisonnemens, il faudroit qu'un Evêque consultât le saint Père, et qu'il lui demandât des pouvoirs plus étendus, si des raisons importantes l'obligeoient à passer un temps considérable hors de son diocèse.

CXCVIIT. Le Chapitre peut, pendant la vacance du Siège , dispenser des irrégularités : mais un Grand- Yicaire de l'Evêque ne le peut que lorsqu'il en a

CHAP. IV. Règles gén. sur la clisp. de l'irrég. 35 1 obtenu une permission spe'ciale, à moins qu'il ne soit d'usage dans le lieu où il travaille, que son titre seul lui suffise ; c'est ce qui résulte du sentiment d'Habert , de l'auteur des Conférences d'iVngers, et de Ducasse, trois bons Auteurs que je ne puis concilier ici entr'eux que par ce dénouement (i). Dans tous les cas où l'Evêque peut dispenser de l'irrégularité , il peut, dit M. Babin, réhabiliter un homme en son Bénéfice: parce qu'il ne faut pas , ajoute-t-il, un plus grand pouvoir pour dispenser de la peine de la loi , que pour dispenser de la loi même. On peut passer la thèse sans admettre la preuve, qui se trouve souvent fausse en matière de simonie. La vraie laison du pouvoir de l'Evêque en pareil cas , est qu'il peut , quand aucune loi ne s'y oppose , conférer un bénéfice à un homme capable de le recevoir : or celui que l'Evêque a dispensé de son irrégularité , est devenu capable de recevoir un Bénéfice , comme celui que le même Evêque a absous d'une excommunication. Et il n'y a point de loi qui défende au Prélat de le pourvoir une seconde fois, du même Bénéfice qu'il lui avoit déjà conféré sans connoître son état. Donc ilj^ut l'en pourvoir de nouveau , s'il juge à propos de lui 'pardonner sa faute, et supposé qu'il en soit colla teur.

CXGIX. La profession solennelle de l'état Religieux ne lève point par elle-même les irrégularités ex delicio ; mais elle fait cesser celles qui sont ex defectu, non pas toujours quant à l'effet de posséder les prélatures régulières , mais quant à celui de pouvoir prendre les Ordres. Au moins est-ce le sentiment de la Glose qui, sur le ch. de Apostaiis , dit en substance: Irregularitas illa quœ consurgit ex delicto propiio non

(i) Habert veut que le Grand- Vicaire ait un pouvoir spécial. Babin , pag. 607 , dit que le Grand-Vicaire peut dispenser des mêmes irrégularités queTEvcque , en vertu de son titre. Ducasse , pag. 258 , dit que le Grand-Vicaire peut dispenser, soit en vertu de son titre , soit en vertu d'une commission spéciale.

tollitur pcr ingressiun Religionis ; sed tamen favore Reli^iojiis cuin co dispcnsatw. Ciim 'verb non surgit ex delicto proprio j sed ex defectu, tune per ingressuni Religionis tollilur, ila quod sine dispensatione potest ad Ordines prouioveri ^ sed non ad dignitatem sine dispensatione j ce qu'elle prouve par le cli. ii, de Pœnis et par le cli. i , de Filiis Prœsb. Mais je ne sais si les deux cas qui y sont énoncés, et dont l'un regarde les enfans des Seigneurs qui vexoient l'Eglise, l'autre les enfans illégitimes, forment une règle bien générale. Quoi qu'il en soit, ce que la Profession ne fait pas elle-même, les Supérieurs de Religion le peuvent très-souvent, en vertu des privilèges que le saint Siège leur a accordés : c'est à eux à les bien connoître , et à n'en passer jamais les bornes.