Nov. edit., t. 19, p. aS'i

(3) De JUdtrim.^ 1. 4, c. 24, (5) Continiiatio prœlecticnnm

n" 4- Toitmel}., t. r4, J'- 479-

pour l'ordinaire , qu'il n'y ait un consentement qui, de sa nature, suffiroit pour le mariage : or, cela posé, on devra dire que dans le cas dont nous parlons le mariage est nul, non pas précise'ment par défaut de consentement, mais par suite d'un empêchement dirimant, et par conséquent la question devra être résolue d'après les principes que nous exposerons dans l'article suivant. Ainsi paroît l'envisager Benoît XIV; car, en rendant compte de la déclaration de Clément VIII, il en explique le motif par ces paroles : Expendens primuni iiliwi consensum pertinuisse ad materiam neqiie légitimant neque ic?o«eam,lesqu elles sont employées par les théologiens (i) pour indiquer un mariage nul par suite d'un empêchement, et le distinguer de celui qui est nul par défaut de consentement. Nous devons donc faire ici la même observation que nous avons déjà faite par lapport à l'erreur ( n*' V ) , et restreindre la question présente au cas où la crainte seroit telle qu'elle empêcheroit véritablement le consentement d'exister.

VII. La question ainsi exposée, il s'agit donc de savoir si lorsqu'un des contractans a donné un consentement feint, ou vicié par l'erreur ou la crainte au sens expliqué, et que l'autre n'en sait rien, il suffit, pour la réhabilitation du mariage, que le premier donne maintenant un consentement sincère et libre.

Plusieurs auteurs pensent que cela ne suffit pas, mais qu'il est nécessaire que l'autre partie renouvelle aussi son consentement. Tel est le sentiment de Pontius (2), de Schmalzgrueber (3), de Bockhn (4\ de Dens (5), etc. Ils se fondent sur ce que le premier con-

(i) Voy. Sanchez, 1. 2, D. 3^, (4)L. 4, tit. 3, § 3, n° 43 et

n" 8, et D. 35, n» 2. suiv.

(2) L. 4, c. 24, n" 3 et suiv. (5) Theoîog. ad usum semina-

(3) In lib. 4. Décrétai fût. 16, riorum, de matrim., a° 119, t. 7, n'' a68. p. 34o.

DtS MARIAGES >ULS. y

sentement a été tout-à-fait nul. En effet, disent-ils, celui qui l'a donné a eu simplement la volonté de contracter hic et nunc ; cette volonté était subordonnée à une condition, savoir : que l'autre partie consentit en même temps, aii moins à parler moralement : cette condition ayant manqué, c'est absolument comme s'il n'y avoit eu consentement d'aucun côté. Ils ajoutent que, lors même qu'on admettroit que le consentement de contracter mariage a existé ab inùio, du moins il ne persévère plus moralement depuis que celui qui l'a donné croit par erreur que le mariage est déjà fait.

Mais beaucoup d'autres auteurs pensent qu'il suffit que la partie qui n' avoit pas consenti donne son consentement, pourvu que l'autre, dans l'intervalle, n'ait pas révoqué le sien. C'est le sentiment de Sancliez(i) ; de Kugler, qui assure que c'est l'opinion la plus commune (2); des théologiens de Salamanque (3); du B. Liguori, qui dit que c'est l'opinion commune (4); de Billuart(5), de Collet (6), de Habert (7);des Conférences d'Angers (8) et de beaucoup d'autres. Il est appuyé sur les principes généralement admis en matière de contrats. En effet, le consentement donné par l'autre partie a été valide et légitime dès le commencement : il n'auroit été nul qu'autant que celui qui Ta donné auroit mis pour condition stricte, que l'autre consentît dans le moment même ; or, il n'a nullement pensé à mettre une telle condition; elle n'est d'ailleurs exigée ni par le droit , ni par la coutume, ni pour l'égalité du contrat, puisque, dans tout sentiment, l'engagement

(2) N° 590. (7) De Matrim.^CAU. lo, qiiiest.

(3)Collegii Salmanticensiscur- 3, p. 873.

sus Theol. moral. T. 2, de mo' (8) Du Mariage., Conf. 6", ou

m/n., cap. 3, n° 118. de septembre 1724, quest. i,

(4) L. 6, n° 1114. t. 18, p. 25S;édit. de Gaume,

(5)P. a8o. in-ia.

lO RÉHABILITATION

ne sera irrévocable que lorsque l'autre conjoint aura re'ellcnicnt consenti. De plus, elle donneroit lieu à beaucoup cl'eni])arras-, car,à moins d'exiger une coexistence physi([ue des deux consentemens, ce qui détruiroit les contrats entre absens, par procureur, etc., admis de tout le monde, comment déterminer l'espace de temps laissé à l'autie partie pour consentir? On doit donc dire que le consentement donné a été valide en soi, et suffisant pour produire le mariage aussitôt que le consentement de l'autre partie viendra s'y joindre : or, ce consentement persévère toujours; car quoique l'acte par lequel on donne le consentement ne soit qu'un acte transitoire, le consentement luimême est une cbose morale que le laps du temps ne détruit point, qui persévère, à moins qu'il ne soit révoqué; par conséquent il produira son effet aussitôt que le défaut qui se trouvoit du côté de l'autre contractant sera ôté : alors de la réunion des deux consentemens résultera naturellement le contrat.

VIII. Quoique le premier sentiment ne soit poini destitué de toute probabilité, et qu'ainsi on doive s'y tenir dans la pratique, lorsqu'on le peut sans de trop graves inconvéniens, comme le reconnoît Collet (i) et que le remarque M. Bouvier (2), le second nous paroît cependant plus probal)Ie : outre que l'opinion commune des auteurs doit avoir beaucoup de force en cette matière, nous ne voyons pas de raison suffisante de regarder le premier consentement comme absolu ment nul ; et une fois reconnu valide, il est beaucouj^ plus conforme à ce que nous établirons plus bas au sujet des dispenses in radice ( n"^ XXIII, XXX . XLVII, etc.), de dire qu'il persévère, jusqu'à ce qu' il sou révoqué. Ainsi, nous pensons qu'on peut suivre ce dernier sentiment dans la pratique, dans le cas de né

(a) Tract.de Mnirim. 3" cdlt. i8'Jo, p 274.

cessité. Mais pour cela plusieurs choses sont à observer.

1° Il est nécessaire que la partie qui avoit légitimement consenti n'ait pas révoqué son consentement : autrement les deux consentemens ne pourroient plus concourir ensemble pour former le contrat. Mais que faut-il pour qu'elle soit censée avoir fait cette révocation ? L'on peut supposer que si elle connoissoit la nullité du mariage, elle ne voudroit point le ratifier; elle peut même avoir manifesté ses dispositions à cet égard. Si elle avoit dit expressément, posé que le mariage soit nul , je ne veux point y persévérer, il n'y a point de doute que la révocation ne fût suffisante. Si elle a dit seulement, je ne voudrois point, Bolgeni (i) pense qu'il faut en dire de même. Mais la plupart des auteurs enseignent le contraire (2) : une volonté simplement interprétative ne lenr paroît pas suffisante pour détruire un consentement qui a été donné d'une manière absolue : autre chose est de dire y e ne voudrois pas j autre chose je ne veux pas. Il est néanmoins aisé de comprendre que dans la pratique il faut user de beaucoup de circonspection et de prudence.

2^ Il est nécessaire que la partie qui renouvelle son consentement le fasse avec connoissance de cause, c'està-dire sachant bien que le mariage a été nul : sans cela son consentement n'auroit pas pour objet un nouvel engagement, et seroit fondé lui-même sur une erreur qui rendroit la ratification aussi nulle que le premier consentement, ainsi qu'il sera plus amplement expliqué dans la suite (n° XV.)

3° On peut demander s'il est nécessaire que ce nouveau consentement soit non seulement intérieur, mais

(i) Dissertaz. sopra gli atti t. a, p. 372. Daelman, rAeo/o^/a,

umani, n" 400 et suiv., p. 33i. de macrimon., quœst. uît. obs. i5,

(2) Antoine, Theol. moral., de t. 9, p. 388. Edit. in-S". I.iguori,

inatrim., t. 6, p. gS. Collet, t. i4, n" 1 1 14. p. 557. Cuniliati Theol. mornl ,

encore extérieur. Plusieurs auteurs le pensent, parce que le consentement extérieui-, donné peut-être depuis plusieurs années, ne sauroit passer pour l'expression du consentement intérieur donné actuellement (i). D'autres cependant ne le jugent pas nécessaire, parce qu'il suffit de suppléer ce qui a manqué : ainsi l'enseignent Sancliez(2); Kugler, qui assure que telle est l'opinion de la plupart de ceux qui n'obligent pas les deux parties à renouveler leur consentement (3); les Conférences d'Angers (4), qui citent S. Â.ntonin.

Quoi qu'il en soit, il ne sera pas nécessaire d'avertir l'autre conjoint de ce nouveau consentement, lequel sera suffisamment manifesté par cela seul qu'on le traitera comme légitime époux ; ainsi la question de la nécessité du consentement extérieur ne présentera aucune difficulté pour la pratique, comme l'observe M. Collet (5).