CHAPITRE IV

De r Empêchement de la parenté.

J-jA parenté est, ou naturelle, ou spirituelle, ou légale.

î I." De la Parenté naturelle.

CXVI. La parenté naturelle, qui s'appelle aussi consanguinité , est le lien qui unit entr' elles les personnes du même sang , c'est-à-dire , celles qui descendent les unes des autres, ou d'une tige commune. Ainsi la maxime des Jurisconsultes, qui veut que les enfans illégitimes soient censés n'avoir point de parens, n'a pas lieu ici.

Il y a trois choses à considérer dans la parenté naturelle, la tige , la ligne, et le degré. Par la tige ou souche , on entend la personne dont les autres tirent leur origine, et qui est comme le centre de la liaison prochaine qu'elles ont entr' elles. Je dis la liaison prochaine , c'est-à-dire , celle qui peut donner de l'inquiétude sur la validité du mariage : on ne compte pour rien à cet égard les sources trop éloignées ; autrement tous les hommes seroient parens, puisqu'ils ont tous le même premier père. Tout ce qui va audelà du quatrième degré , n'est pas regardé comme tige : c'est une racine cachée , à laquelle on ne fait point d'attention. Si ce principe a besoin d'être modifié, il le sera par ce que je dirai dans la suite.

La ligne est l'ordre de plusieurs personnes qui sont du même sang. Et comme plusieurs personnes peuvent être du même sang , ou parce que les unes sont nées des autres, ou parce qu'elles viennent d'une souche commune, il y a deux sortes de lignes, la directe et la collatérale. La ligne directe regarde d'un côté les

CHAP. IV. Empêchement de la parenté. 1 33 âscendans , c'est-à-dire , ceux qui nous ont donné la vie ; et de l'autre côté , les descendans , c'est-à-dire , ceux qui tiennent de nous la vie, qui à nobis geniti sunt , disent les Jurisconsultes. Le père, l'aïeul, le bisaïeul , le trisaïeul , et les autres au-dessus , sont dans l'ordre des ascendans : le fils, le petit-fils, l'arrière petit-jfils , et les autres ensuite , sont dans l'ordre des descendans. La ligne indirecte ou collatérale est une suite de personnes qui sortent d'une souche commune , sans sortir les unes des autres. Tels sont les frères, les cousins, les oncles, les nièces, etc. Cette ligne est ou égale ou inégale. Elle est égale, quand deux personnes sont aussi éloignées de la tige commune l'une que l'autre, comme le frère et la sœur. Elle est inégale ou mixte, quand l'une en est plus éloignée que l'autre , comme l'oncle et la nièce.

Le degré est la distance où les parens sont les uns des autres. Pour bien connoître cette distance , qui dans cette matière est d'une conséquence infinie , les Canonistes et les Théologiens assignent trois règles. La première regarde la ligne directe : les deux autres concernent la ligne indirecte ou transversale. Nous les expliquerons le plus clairement qu'il nous sera possible.

ex VIL Règle L Dans la ligne directe il y a autant de degrés, qu'il y a de personnes qui de père en fils descendent d'une souche commune, sans compter cette même souche. Ainsi Pierre et Jean son fils sont au premier degré ; Pierre et Lucius , fils de Jean , sont au second ; Pierre et Martin , fils de Lucius , sont au troisième , etc. ; parce qu'en retranchant Pierre , dont nous avons fait la tige, il ne reste dans le premier cas qu'une personne, deux dans le second, et trois dans le dernier. La raison de cette Règle est évidente : chaque génération éloigne d'un degré de la tige , il doit donc y avoir autant de degrés que de générations ; et il y a autant de générations que de personnes qui descendent l'une de l'autre. On ne compte point la

l34 TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. H.

tige , parce qu'elle est un principe de rcunion ; et

3u'autrement, il faudroit dire que le fils est éloigné de eux degrés de son père.

CXVIII. Règle II. Dans la ligne collalérale égale, deux parens sont éloignés entr'cux d'autant de degrés qu'ils le sont de la souche commune. Le fière et la sœur sont éloignés l'un de l'autre , d'un seul degré : les enfans du frère et de la sœur , qu'on nomme cousinsgermains , sont au second degré entr'eux -, parce que les premiers ne sont éloignés que d'un degré de la tige commune , et que les seconds en sont éloignés de deux, l.a raison en est, que ceux qui descendent de la même tige, ne peuvent avoir plus d'union entr'eux, qu'ils n'en ont avec cette même tige, laquelle fait le nœud et qui est tout le principe de leur union : donc ils ne peuvent être ni plus ni moins éloignés l'un de lautre, qu'ils ne le sont de leur souche.

CXIX. RÈGLE III. Si la ligne collatérale est inégale ou mixte, il y a autant de. degrés d'un parent à l'autre, qu'il y en a depuis la lige commune jusqu'à celui qui en est le plus éloigné. Il se trouve deux degrés entre un oncle et sa nièce ; parce qu'il y en a deux de la nièce à son aïeul, qui est la tige commune. La raison est la même que celle que nous venons de donner; et l'on peut y ajouter que si la chose étoit autrement , une pelite-nièce seroit aussi proche parente de son grand-oncle , que celui-ci l'est de son propre frère ; paradoxe dont il n'est personne qui ne sente l'absurdité. Aussi est-il de principe dans cette matière, que le degré le plus éloigné emporte et tire à lui le degré le plus prochain , Gradus remotior secum trahit propinquiorem.

CXX. Il semhleroit suivre de là , qu'il suffit à ceux qui sont en degré inégal d'exprimer le degré le plus éloigné ; et c'est en effet ce que dit expressément Pie V, dans une de ses Constitutions (i) ; mais il y met deux exceptions importantes.

(i) In 5t//Za Sanctissimus i5 , data die 20 Aiigusti an. i566.

CHAP. IV. Empêchement de la parenté. i35 La piemière est que si de deux personnes parentes en degré' ine'gal, l'une e'toit au premier, la réticence de ce premier degré rendroit son mariage invalide; parce que Sa Sainteté ne veut jamais dispenser en pareil cas (i). Nous croyons cependant qu'un grand-oncle pourroit épouser sans dispense la fille de son arrièrepetite-nièce ; parce que le cinquième degré collatéral ne doit pas se compter. C'est le sentiment de Covarruvias ; et il est suivi par l'auteur des Conférences de Paris ( t. 1 y p. 258 ). Il me semble que Pyirhus Corradus enseigne la même chose , quand il dit que lorsqu'une personne est au cinquième degré , toutes les autres sont censées y être aussi. Il faudroit raisonner autrement, si des personnes doublement parentes l'étoient d'un côté au quatrième degré, et de l'autre au cinquième : car alors l'empêchement du quatrième degré subsistant toujours, elles ne pourroient se marier sans dispense. Si du côté paternel et du côté maternel tout à la fois , elles étoient in quarto aut superiori gradu , elles devroient expliquer dans leur supplique le double empêchement.

Le seconde exception de Pie V est plus embarrassante , parce qu'il semble ôter d'une main ce qu'il accorde de l'autre. Ce saint Pape , après avoir déclaré qu'une dispense obtenue sur un exposé dans lequel les supplians n'ont pas fait mention du degré le plus proche , ne peut être regardée comme obreptice ni comme subreptice, ajoute qu'il faut néanmoins que les parties obtiennent du Saint Siège des lettres qui fassent connoître qu'il n'y a effectivement aucune nullité dans cette même dispense. Ce qu'il y a de plus fâcheux , c'est qu'Urbain VIll et Innocent X ont déclaré invalides des dispenses fulminées par certains Officiaux qui n'avoient pas eu la précaution d'obtenir lesdites lettres déclara loires.

(i) Cùm in eo primo gradu Sanciitas Sua nunquàin dispensars intendal. Ibid.

jj() TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. If.

En conséquence, Anaclet Reiffenstuel, savant Ganonisle Allemand , de l'Ordre de Saint-François , prétend que la dispense accordée à celui qui a supprimé le degré le plus proche, est valide ; mais il soutient en même- temps que l'exécution doit en être faite par un Officiai pourvu des lettres déclaratoires , que Pie V veut être préalablement impétrées du Saint Siège. Pyrrhus Corradus , plusieurs autres Docteurs étrangers , et quelques auteurs François , sont du même sentiment : d'où il résulte que ceux qui dressent des suppliques pour la Daterie , feront toujours bien d'exprimer le plus proche degré , pour ôter toute occasion de scrupule et s'épargner la peine de revenir sur leurs pas.

CXXI. Mais en proposant cette conduite comme la plus propre à prévenir le trouble des consciences , nous devons avouer en même temps, dit M. Collet, qu'elle ne nous paroît pas nécessaire; et qu'en France on peut être tranquille sur la fulmination d'une dispense que l'on a obtenue sans faire mention du degré le plus prochain , pourvu qu'il ne soit pas le premier. En effet , nous n'avons aucune preuve que la seconde partie de la Bulle de Pie V , ni les Brefs d'Urbain VÎII et d'Innocent X y aient jamais été publiés. Ils ne paroissent pas non plus autorisés par l'usage ; et c'est cependant ce qui seroit nécessaire pour qu'on fut obligé de les regarder comme une loi : car ces Brefs sont odieux, puisqu'ils dérogent au Droit commun (i) , qui fait depuis long-temps la règle du Royaume. Aussi Sylvius , Solier dans ses notes sur Pastor , Habertqui cite un arrêt de 1672, Gibert, et Pontas disent-ils ce que nous disons. Les Théologiens de Salamanque enseignent la même chose ('2) : Sanchez l'établit aussi. Et

(i) Voy. le dernier Chapitre </e Consanguin. , où , quoique l'espèce soit particulière , la règle est ge'nérale. Voy. aussi Gibert, torn. 2 des Consultations siu- le mar. , cons. SS.

('î) Sylvius in Siippl. q. ôf\ , avl. !\. b'olicr in Pastor, lib. 3 ^

CHAP. IV. Empêchement de la parenté. 1J7 il en conclut que ceux à qui le Pape donne un induit pour qu'ils dispensent dans un certain degré, peuvent le faire quoique ce degré soit mixte, à moins, comme nous l'avons déjà dit plus d'une fois , que le degré le plus proche ne soit en même temps le premier. Mais cette décision , que paroît adopter ici M. Collet (1) , est certainement fausse. M. de Fleuri, étant Archevêque de Tours, consulta le Saint Siège sur plusieurs points, et en particulier pour savoir si, en conséquence d'un induit qui l'autorisoit à dispenser au troisième degré et au quatrième, soit mixte soit simple , il pouvoit dispenser du deux au trois ; et par une lettre dont j'ai l'original entre les mains, le Cardinal Valenti lui déclara que Sa Sainteté, après avoir examiné dans une congrégation les articles proposés, avoit répondu négativement sur celui dont nous parlons : or ni la Bulle de Pie V, ni les Brefs d'Urbain VIII et d'Innocent X ne fussent-ils pas du tout reçus en France , il est clair que , quand le souverain Pontife accorde un induit, il peut y mettre telle modification qu'il juge à propos ; et par conséquent qu'un Evêque à qui il auroit simplement permis de dispenser du quatrième degré, ne pourroit le faire du trois au quatre.

Mais Sanchez a raison de dire, et Sylvius le dit après lui, comme Pontas après Sylvius, que s'il y avoit du danger qu'un mariage ne causât du scandale à cause de la suppression du plus proche degré, ou s'il y avoit

tit. 25 , n. 2. Habert , de Legib. c. 10 j, in fine. Pontas , v. Disp. DE MAR. , cas i3. SalmanticenseSj Tract. <^jC. 4- Sanchez, lih. 8, disp. 24 j n. 28 et 34-

(i) Il dit ailleurs : « La bonne foi m'oblige d'avertir qu'en i6go j quoiqu'un nonce de Cologne eut par un induit facidtatem dispensandi in tertio et quarto simplici et mixte , le Saint Siège lui défendit de dispenser du trois au deux. Savoir , ajoute ensuite notre auteur , si cette restriction doit avoir lieu en France comme en Allemagne ? c'est ce que je ne puis définir. » Il l'eût pu et il l'eût fait sans doute , s'il avoit vu la réponse qui fut faite à M. de Fleuri et que je cite.

l38 TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. II.

quelque contestation qui fût de'jà porte'e au for exte'rieur, il seroit alors ne'cessaire d'obtenir en Daterie une dispense ( ou plutôt des Lettres de'claratoires ), qui fissent mention du degré' le plus proche; afin qu'elles pussent être rendues publiques, et calmer ceux qui auroicnt pris l'alarme mal à propos. En approfondissant ce que j'ai rapporte' contre la de'cision pre'cédente, je crois devoir ajouter que, dans tous les cas, la sagesse doit faire exposer le degré' le plus proche. Si ftn y avoit manqué, le Rituel de Toulon {part. i , pag. 556) conseille d'obtenir un Perind'e valere , ce parti étant le plus sûr dans l'espèce de doute qu'il y a ici. Le nouveau Rituel de Paris dit aussi (t. 2 , p. 668 ) : Etianisi non agatur de primo gradu ad (jnemlibet inferiorem intra quarLum , salins est mulloque tutius ut in libello sup' plici ad postulandaiii dispensationein , sedulô exprimatur graduuni inœqualitas , id est gradus propinquior simul cum remoliore.

CXXIL A ces remarques nous en ajouterons quelques autres, qui ne sont pas moins intéressantes.

I .° Quand les parties sont en degré inégal, et que le plus proche degré est le premier, comme il arrive entre un oncle et sa nièce, une tante et son neveu, il faut expliquer quel sexe est dans le plus proche degré ; parce qu'une tante auroit bien plus de peine à oljtenir dispense pour épouser son neveu, qu'un oncle pour épouser sa nièce : et cela est juste, puisque le neveu deviendroit par le mariage, Chef de celle qui lui est en quelque sorte supérieure de Droit naturel, et qui est comme sa seconde mère ; au lieu que les choses restent dans l'ordre, quand un oncle épouse sa nièce. Ces dispenses étoient fort rares autrefois : ce ne fut qu'avec des peines infinies qu'Alexandre IV permit à Waldemar, Roi de Suède, d'épouser la Princesse Sophie, qui étoit sa nièce. Ce Pape n'accorda cette grâce, que parce qu'on lui fit connoltre le bien qui devoit en revenir, non-seulement aux peuples, mais encore à la Chrétienté. Les temps sont changés : ce qui étoit

CHAP. IV. Empêchement de la pureté. i3g si rare alors est presque commun aujourd'hui ; toutefois l'esprit de l'Eglise et de ses vrais enfans sera toujours le même.

2.° Dans les suppliques qui se dressent pour des degre's rfiixtes ou ine'gaux, on doit toujours exprimer d'abord le degré de l'homme, qu'il soit le plus proche ou non. On expose que les Parties sont du second au premier, s'il s'agit d'une tante relativement à son neveu ; et qu'elles sont du premier au second, s'il s'agit d'un oncle relativement à sa nièce. C'est le style, et il n'est pas difficile de s'y assujettir.

3.° Pour ne pas se tromper dans le compte des degre's, il faut dresser sur un morceau de papier un arbre de ge'ne'alogie , et commencer par écrire au bas de la page le nom et le surnom de celui qui veut se marier, et à côté un peu loin le nom et le surnom de celle qu'il veut épouser. On mettra ensuite au-dessus de chacun des deux, les noms de leur père et de leur mère, et au-dessus de ceux-ci les noms de leur aïeul et de leur aïeule. On continuera cette opération , jusqu'à ce qu'on soit parvenu à la souche commune ; et en descendant ensuite de là jusqu'à celui des deux qui en est le plus éloigné, on trouvera dans quel degré sont parens ceux qui se recherchent en mariage. Faute de suivre cette méthode, et pour paroître ne douter de rien, on fait quelquefois des bévues, qui en fait de mariage sont ^u jours très-fâcheuses.

Nous pourrions faire ici le détiail des diverses causes pour lesquelles on obtient plus aisément des dispenses de parenté ; mais il nous sera plus facile d'en parler ailleurs. Bornons-nous donc pour le présent à examiner en quel degré l'Eglise peut ou ne peut pas dispenser, et en quel degré on a besoin de ses dispenses. Pour bien discuter l'un et l'autre, il faut commencer par voir jusqu'à quel point et de quel droit la parenté naturelle forme un obstacle au mariage. Sur quoi j'avance les propositions suivantes :

CXXIII, Proposition L Dans la ligne directe le ma-

l4o TRAITÉ DES DISPENSES. LIV . II.

liage est nul en quelque degré' que ce soit : un contrat de cette espèce est re'prouve' par les lois de l'Eglise (i), et par les Edits des Princes. 11 est même condamné, au moins jusqu'à un certain degré', par le cri de la nature ; on ne pourrolt voir sans horreur un père épouser sa fille, ni une mère épouser son fils. Mais on ne peut guères définir jusqu'à quel degré la loi naturelle défend le mariage en ligne directe, i. 'auteur des Conférences d'Angers {t. 2, p. 270) prétepd que cela va jusqu'à l'inlini ; d'où il suit que si Adam levenoit sur la terre, il ne pourroit s'y marier. Sancliez, Cajetan, Sylvius, et plusieurs autres soutiennent le contraire ; et ils en concluent, et j'en conclus avec eux, qu'un Infidèle qui auroit épousé sa petite-fiUe, ne devroit pas en être séparé, lorsqu'il se convertiroit à la foi. On avoue bien qu'un tel mariage auroit quelque chose de fort indécent ; mais tout ce qui est indécent n'est pas pour cela nul de Droit naturel. L'Eglise n'a pas eu encore occasion de prononcer sur ce point, et peut-être ne l'aurat-elle jamais.

CXXIY. Proposition II. Suivant le Droit canonique, toujours en vigueur pour les Chrétiens, le mariage est nul dans la ligne collatérale jusqu'au quatrième degré inclusivement. Le Concile de Latran tenu en 121 5 sous Innocent III a fait cette règle {can. 5o) : Prohibiùo copulœ conjugaîis quartwn consanguinitatis et affinitatis graduni de cœter.o non excédât ^ quoniam in idterioribus gradibus jani non potest absque gfavi dispendio hujusmodi prohibitio generaliter obseivari. Cette règle n'a pas même lieu dans les Indes, ni à la Chine : les Fidèles convertis peuvent, en vertu d'un Bref de Paul III, s'y marier sans dispense dans le quatrième et même dans le troisième degré de la ligne collatérale ( Vid. Sancliem , lib. 8, disp. 24, n. 35 ).

(i) Inter personas quœ parentiiiiL libcrorùmve locum inter se

obtinent , miptice contrahi non passant usque in infinitum.

jNicol. I , ad Consult. Bulgaror. toiii. 8 Concil. p. 53o. Justinian. lib. 1 Instit. tit. 10,^1.

CHAP. IV. Empécliemejît de la parenté. \^i

Avant Innocent III, Grégoire III avoit fixé l'empêcliement au septième degré de la parenté ; et avant ce dernier Pontife, la parenté la plus éloignée annulloit le mariage , si elle étoit connue (i).

L'Eglise dans ces divers changemens de discipline a toujours fait éclater sa profonde sagesse et son attention au salut de ses enfans. Elle avoit défendu les mariages entre toute sorte de parens , tant pour étendre la charité d'une famille à l'autre, que pour prévenir le danger du crime, auquel des parens qui se voient toujours avec plus de liberté que des étrangers, auroient pu se livrer sous l'espérance du mariage ; mais parce qu'elle a reconnu par l'expérience de plusieurs siècles, que les souches trop éloignées n'étoient souvent connues qu'après coup, et qu'elles donnoient lieu à des scrupules fréquens ou à des séparations scandaleuses ; elle a mis les choses sur le pied où elles sont aujourd'hui ; et de deux maux elle a empêché le plus grand.

CXXV. Il ne reste plus qu'à savoir si dans la ligne collatérale, il n'y a point de degrés dans lesquels le mariage soit nul de Droit naturel. Toute la difficulté roule sur le frère et la sœur, la tante et le neveu. Le mariage entre le frère et la sœur, a quelque chose qui effraie; celui de la tante avec le neveu, est formellement réprouvé dans le Lévitique (iB, v. 12 et 16). Mais

(i) Les dispositions de notre nouveau Code civil sont bien différentes ', les voici :

« 161. En ligne directe, le mariage est prohibé entre tous les ascendans et descendans légitimes ou naturels , et les alliés dans la même ligne.

» 162. En ligne collatérale , le mariage est prohibé entre le frère et la sœur légitimes ou naturels , et les alliés au même degré.

» i63. Le mariage est encore prohibé entre l'oncle et la nièce , la tante et le neveu.

» 164. Néanmoins il est loisible au Roi de lever, pour des causes graves , les prohibitions portées au précédent article. » Voilà tout.

comme la discii)line du peuple Juif a e'te' abrogée par l'Evangile, nous ne croyons ni défendu tout ce qu'a défendu Moïse, ni permis lout ce qu'il a permis ou ordonné. Ainsi on convient que dans un cas pressant, l'Eglise peut approuver le mariage de l'oncle avec la nièce, et celui du neveu avec la tante. Il n'en est pas ainsi dû mariage entre frère et sœur : on peut dire que la dispense en ce genre est réservée à Dieu , et il ne l'a jamais accordée qu'au commencement du monde : il n'y a pour ainsi dire qu'une voix sur ce point dans tout l'univers. Ce fut pour cela qu'Abraham ayant dit à Abimelech que Sara étoit sa sœur, ce Roi païen jugea qu'elle ne pouvoit donc être sa femme. Ce fut encore par la même raison, que Caml)yse ayant demandé aux Sages de son royaume, s'il lui étoit permis d'épouser sa sœur, on lui répondit que les lois de la nature le défendoient ; mais que chez les Perses la volonté du Prince tenoit lieu de toute loi ; c'est-à-dire, qu'on lui fit connoître qu'il pouvoit commettre un crime et demeurer impuni. Juifin ce fut pour cela que Jean, Comte d'Armagnac, qui, à quelque prix que ce fût, vouloit épouser sa sœur, fit fabriquer une fausse dispense, parce qu'il ne lui fut pas possible d'en obtenir une vraie du Souverain Pontife (i). Je dirois d'un pareil mariage ce que M. Collet a dit (n. CXXIII , pag. i4o) de celui du grand-père avec la petite-fille.

Mais l'Eglise est si éloignée d'approuver de telles alliances , qu'elle a réglé dans le dernier de ses Conciles , qu'on refuseroit toutes dispenses pour le second degré de parenté , excepté aux grands Princes, quand des raisons publiques exigeroient qu'on leur en accordât : In secundo gradu nunquàni dispensetur nisi inter inagnos principes et oh publicani causam ( Trid . Sess .24, cap. 5 }. Je sais que l'usage semble autoriser les dispenses entre cousins germains , même parmi des personnes d'une condition assez commune ; mais je sais

(i) Voy. Paul :Emile , et Gaguin dans la vie de Louis XI.

CHAP. IV. Empêchement de la parenté. \^Z

aussi par des gens qui ont vu les choses de près, qu'on trompe tous les jours le Saint Siège et ceux qu'il charge d'exécuter ses rescrits.

Il faut remarquer sur ce premier article, qu'en fait de parenté , les enfans illégitimes sont traités comme les autres. Le Concile de Latran et de Trente, n'ayant pas dérogé sur ce point à l'ancien Droit , ont laissé les choses dans leur premier état. Ainsi un bâtard ne peut épouser aucune de ses parentes , qu'en suivant les règles des enfans légitimes. L'affinité qui provient d'un mauvais commerce est traitée moins ligoureusement, comme nous le verrons au Chapitre XII.

De la Parenté spirituelle.

CXXVI. La parenté ou alliance spirituelle est un lien qui se contracte à l'occasion des Sacremens de Baptême et de Confirmation. Ce lien avoit autrefois beaucoup d'étendue : le saint Concile de Trente l'a limité, en sorte qu'il ne subsiste plus aujourd'hui qu'entre le Ministre du Baptême , et l'enfant, le père, la mère ; et entre le parrain ou la marraine , et l'enfant, son père, sa mère. Il en est de même pour la Confirmation , quand il y a des parrains ou des marraines (i) , ce qui aujourd'hui est assez rare en France. De ces principes il suit , i .° que le parrain et la marraine ne contractententr'euxaucune alliance; 2. "qu'un filleul peut épouser la veuve de son parrain ; 3.° qu'un veuf peut épouser la mère d'un enfant dont sa femme avoit été marraine.

(i) Le Rituel Romain ne veut dans la Confirmation qu'un parrain pour les garçons et une marraine pour les filles , et ce règlement est sage ; car , comme on a un certain âge lorsqu'on est confirmé , une fille pouri'oit , vu la corruption du siècle , être dangereuse à son parrain , et un garçon pourroit l'être à sa filleule.

fj.

144 TRAITE DES DISPENSES. LiV. H.

CXXVII. C'est une biense'ance fonde'e sur la nature , qui a porte' l'Eglise à faire de la parente' spirituelle un empécliement dirimant du mariage. Le Baptême est regarde comme une seconde naissance ; les parrains et les marraines , et à plus forte raison les Ministres du Sacrement y sont regarde's comme les pères ou les mères de l'enfant (i) : ils contractent donc avec lui et avec ceux dont il a reçu la vie , légitimement ou non , une liaison ve'ritahle et telle , qu'il seroit indécent qu'ils devinssent époux. Aussi le Saint Siège accorde-t-il plus difficilement dispense de cette espèce de parenté , que de la parenté naturelle ; et Fagnan rapporte ( In cap. Ex litteris i^lib. ^^t. \i) qu'une fdle qui, à l'âge de neuf ans, avoit été marraine , ne put jamais obtenir de Grégoire XIII la permission d'épouser celui qu'elle avoit tenu sur les fonts. C'est par cette raison que le Concile de Trente, pour éviter les inconvéniens qui naissent de la multiplicité des alliances spirituelles , veut que chaque enfant ne soit tenu que par une personne ou par deux tout au plus, c'est à-dire, par un parrain et par une marraine, qui auront été désignés par ceux à qui il appartient de les choisir. Il ajoute que si quelqu'un qui n'auroit pas été désigné pour parrain , touchoit l'enfant, il ne contracteroit avec lui aucune alliance spirituelle : S. Synodus... statiiit ut unus tantum sive vir ^ sive millier. . . vel ad summum unus et una baptizatum de baptismo suscipiant j inter quos ac baptizatum ipsum , et illius patrem et matrenij necnon inter baptizantem et baptizatum , baptizatique patrem ac matrem tantum , spiritualis cognatio contrahatur. . . Qubd si alii ultra designatos , baptizatum tetigerint , cognationem

(i) C'est pour cela que quelques-uns appellent paternité l'alliance que le Ministre , le parrain , et la marraine contractent avec l'enfant ; et compaternité , celle que le Ministre , le parrain , et la marraine contractent avec le père et la mère de l'enfant.

spiriUialem

CHAP. IV. Empêchement de la parenté. i45 spiritualem, nullo pacto contrahant , (Sess. 24, de Reform. matrira. cap. 2.)

Barbosa , sur ce chapitre, dit qu'un Evêque même ne peut dispenser de la loi qui de'fend d'admettre plusieurs parrains ou plusieurs marraines ; et Zërola prétend , ainsi que Sanchez , que cela a été décidé à Rome plusieurs fois. Ce n'est point étonnant , puisque de Droit naturel nul inférieur ne peut , généralement parlant , dispenser d'une loi faite par son Supérieur.

CXXVIII. Quand un enfant a déjà été ondoyé, et qu'on ne prend un parrain et une marraine que pour le nommer ou pour assister aux cérémonies du Baptême ; ces personnes ne contractent avec lui ni avec ses parens aucune alliance spirituelle, parce qu'on ne la contracte que quand on lève un enfant de dessus les sacrés Fonts; ce qui n'arrive pas alors. « D'oii il suit encore assez naturellement , que ceux qui , hors le cas du Baptême solennel , feroient la fonction de parrains ou de marraines , ne contracteroient pas non plus la parenté dont il s'agit ici , parce qu'on ne peut dire que infantem de sacro fonte suscipiant , ce qui est cependant nécessaire selon le Concile de Trente. Il seroit inutile de nous objecter qu'un laïque qui baptise un enfant sans solennité , ne contracte pas moins l'alliance spirituelle , que s'il le baptisoit à l'Eglise. Car en quelque lieu qu'un homme en baptise un autre , il est toujours vrai Ministre du Baptême-, au lieu que celui qui lui sert de parrain à la maison n'est , dit Gibert , qu'un parrain de cérémonie : il ne l'est point dans le sens marqué par les saints Canons ; et s'il en prend le nom, ce n'est, dit l'auteur des Conférences de Paris {tom. 2, p. 277), que par ignorance des règles de l'Eglise. Soto, Vega, Bonacina , Sanchez, et plusieurs autres sont de ce sentiment qui , quoique combattu par des autorités assez graves , nous paroît sûr dans la pratique. »

C'est ainsi que parle M. Collet, et il ajoute dans une de ses notes manuscrites, qu'un homme qui auroit TOM. I. K

l46 TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. II.

servi de parrain lorsqu'un enfant a e'të ondoyé à la maison , et qui en serviroit encore lorsqu'on suppléeroit les cérémonies , ne contracteroit en vertu de cette double fonction aucune affinité ; parce qu'elle ne se contracte que dans le baptême solennel , et (jue les cérémonies qu'on supplée ne le rendent pas tel. Mais, malgré les preuves sur lesquelles son opinion est appuyée, j'ai peine à croire que celui qui, ayant été désigné pour être parrain , en fait avec l'intention de l'èlre les fonctions à la maison , ne contracte point l'alliance spirituelle. Car enfin , il coopère véritablement dans le sens des Canons à la régénération de l'enfant, et c'est là précisément ce qui produit l'alliance. A la vérité, on ne peut pas dire dans un sens littéral et rigoureux, cjue suscipiat infantein de sacro fonte; mais cette preuve tirée d'une pure expression du Concile de Trente , qui venoit d'en employer une autre plus simple, vaut-elle mieux que celle que nous tirons de la natuie de la chose elle-même? Puis donc que d un autre côté il y a des autorités graves pour et contre , je crois que dans ce cas il faudroit au moins une dispense de l'Evêque.

Au reste, le llituel de Paris et plusieurs autres défendent d'admettre des parrains, quand un enfant ne doit être qu'ondoyé ; et les Curés doivent être exacts à exprimer dans l'acte du haptême , que telle ou telle personne n'a fait la fonction de parrain que lorsque l'enfant a été baptisé à la maison , ou qu'on a suppléé dans l'église les cérémonies du baptême.

CXXIX. Mais que doit-on penser du parrain et de la marraine d'un enfant qui a été baptisé sous condition , parce qu'on doutoit qu'il TeLit été ou qu'il l'eût été comme il faut?

Nous croyons avec Sylvius et M. Babin , contre l'auteur des Conférences de Paris, qu'en ce cas un parrain doit être censé avoir contracté la parenté spirituelle ; parce que nous sommes persuadés que dans le doute il faut prendre le parti le plus sûr.

CHAP. ly. Empêchement de la parenLé. \^-^

Mais nous croyons aussi qu'à raison du même doute, la dispense de l'Evêque suffit, selon les principes que nous avons e'tablis ailleurs et que nous répéterons souvent. Si un homme qui a servi de parrain dans un baptême administré sous condition, épousoit sans dispense la mère de son filleul , il ne faudroit pas l'en séparer ; puisqu'il n'y auroit que du doute sur la validité de son mariage, et qu'un mariage douteux ne peut être regardé comme nul , sur-tout quand on peut y remédier. Il faudroit donc alors s'adresser à l'Evêque , et réparer en vertu de ses pouvoirs ce qui peut être défectueux. On n'auroit pas besoin d'en venir là, si l'on découvroit après coup que le premier ])aptême avoit été conféré dans les règles.

CXXX. Si on rebaptisoit un enfant qui auroit déjà reçu validement le baptême , ni le Ministre ni les parrains ne contracteroient aucune alliance spirituelle. Un baptême si évidemment nul ne peut produire aucun effet , selon cette règle du Droit Canonique : Non prœstat impedùnentiun , quod de jure non sorti tur effectam. Reg. 52 , in 6.

CXXXI. Il y a plus de difficulté à décider si , quand quelqu'un tient un enfant par procureur, c'est lui ou ce procureur qui contracte l'affinité spirituelle. Les Théologiens sont fort partagés sur ce point (Vid. Sanchemj, lib. 'j , disp. Sg, pag. niihi 218 j. Il y en a qui croient qu'en ce cas , ni le procureur ni celui au nom duquel il agit ne contractent la parenté dont nous traitons ici. D'autres pensent que c'est le procureur comme tenant l'enfant en personne, qui la contracte , et non pas celui dont il exécute les ordres : ce sentiment a été adopté par M. le Cardinal le Camus, et il faut s'y tenir dans son diocèse. Enfin, suivant d'autres , ce n'est pas le procureur , mais c'est son commettant qui contracte cette parenté.

Ce dernier sentiment nous paroît le mieux fondé : i.° parce que c'est une maxime de Droit , qu'on est censé faire par soi-même ce qu'on fait par le minis-

l48 TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. II.

tère d'un autre : Qui facit per alium ^ est perinde ac si facial per se ipsum (reg. 'y2, juris iji ()); 2.° parce que le Concile de Trente (i)<ie fait tomber rafïinité spirituelle , que sur ceux qui ont e'te de'signés pour parrains ; d'où il conclut que si quelques autres personnes tiennent l'enfant sur les fonts baptismaux, ils ne contractent point cette affinité. Or le procureur n'a point e'té de'signe' pour parrain ; donc quoiqu'il tienne et qu'il touche l'enfant , il ne peut contracter aucune alliance ni avec lui ni avec qui que ce soit; donc par la raison des contraires , le vrai parrain la pourra contracter, et la contractera en effet , quoiqu'il^ne touche pas physiquement le baptisé : et c'est ainsi , au rapport de Navarre et de Fagnan , que le décida en i582, en i63i, etc. , la Congrégation chargée par les Papes d'interpréter le Concile de Trente. Cependant, ajoute M. Collet, comme aucune de ces raisons n'est péremptoire , nous estimons avec Habert {de Matr. p. 846), que la dispense de l'Evêque seroit suffisante en pareil cas ; à moins qu'eu vertu d'une coutume suivie et constante, il ne fût établi en son diocèse, qu'il faut alors s'adresser au Saint Siège. Pour moi, je suis persuadé qu'il faut le faire partout; car l'opinion que le pan^ain désigné et qui a accepté le titre contracte toujours l'affinité, est au moins l)eauconp plus probable que l'autre : or, selon notre auteur lui-même , c'est assez pour exclure le vrai doute , à raison duquel l'Evêque a droit de dispenser (n. XVI). Que l'on se contente donc de sa dispense pour le procureur ; mais non pour celui qui l'a commis k sa place.

CXXXII. Il résulte trois choses du sentiment que nous venons d'embrasser : i ." si une ville toute entière députoit quelqu'un pour tenir un enfant , tous les particuliers qui forment ce corps de ville contrac-

(i) Si alii ultra designatos haptizatum tetigerint j cognationem spiritualem nullo pacto contrahant. Trid. Sess. 24 y» cap. 2.

CHAP. IV. Empêchement de la parenté. \\g teroient l'alliance spirituelle; 2.° pour la contracter, il n'est ni suffisant ni nécessaire de toucher physiquement la personne Jjaptisée : l'exemple de celui qui par procureur tient un enfant sur les fonts, prouve e'galement l'un et l'autre. Ainsi la sage-femme et les domesti(|ues qui aident à lever le baptisé , ne contractent point la parenté spirituelle ; 3.° si , contre la défense du Concile de Trente, un enfant avoit deux ou trois parrains et autant de marraines , ils contracteroient tous cette même affinité , à moins que le Curé, pour se conformer au décret du saint Concile, n'en eût exclu quelques-uns , comme il est obligé de le faire et même sous peine de péché mortel, selon Bonacina et plusieurs autres. Si un Curé , par haine ou par quelqu'autre motif, avoit exclu de la fonction de parrain un homme que le père ou la mère de l'enfant auroient désigné pour l'être ; et que cet homme malgré le Curé eût tenu l'enfant, il devroit toujours être regardé comme vrai parrain , et il en auroit contracté les obligations et les charges. Si ce même Curé^ las d'attendre un parrain ou une marraine , en nommoit d'autres de son chef, il y a des Théologiens qui croient , i .° qu'il pécheroit mortellement , parce qu'il violeroit le droit qu'ont le père et la mère de choisir pour parrains et pour marraines à leurs enfans , qui ils jugent à propos ; pourvu qu'il n'y ait aucun empêchement canonique. 1° Ces Théologienspensent que les parrains et les marraines , quoique nommés par le Curé seul , ne laisseroient pas de contracter l'affinité dont il sagit ; parce que la désignation du Curé suffit, lors même qu'elle est contre les règles. La Croix est de ce sentiment (Z/Z>. 6 , de Bapt. n. 862 ),, et il se fonde sur le Concile de Trente, sans en citer rien de précis.

CXXXIII. M. Collet continue ainsi : « Un homme qui par erreur auroit tenu un enfant, croyant en tenir un autre, ne contracteroit point l'affinité spirituelle; parce que, quoiqu'on la contracte sa-ns avoir intentioa

l5o TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. II.

de la contracter, ainsi que le démontre Sanchez {lib. 7, disp. 58), on ne la contracte pas sans avoir intention d'être parrain d*un tel enfant, puisqu'on ne peut l'être maigre soi. Il faudroit raisonner autrement, si une personne avoit dessein d'être parrain de 1 enfant qu'il a devant les yeux, (juel quil puisse être. Pour contracter l'affinité spirituelle par l'administration du baptême ou par la fonction de parrain , il faut nonseulement avoir l'usage de la raison, mais avoir soimême été baptisé. De ces deux principes il suit , i.° qu'un insensé, un homme ivre, un enfant de quatre à cinq ans, dont son père tiendroit la place, ne contracteroient aucune alliance spirituelle (i), parce qu'ils ne peuvent avoir une vraie intention d'être parrains, il s'ensuit, 2.° qu'un infidèle et un catéchumène qui baptiseroient dans la nécessité , pourroient après leur propre baptême épouser sans dispense la personne qu'ils auroient baptisée , ou son père ou sa mère. Par la même raison un fidèle pourroit épouser la mère de l'enfant qu'il auroit tenu ou baptisé, si dans le temps du Baptême de son fils, elle n'eût pas elle-même été baptisée , et qu'elle se fût convertie dans la suite. Sanchez ajoute que celui qui, sans avoir été confirmé, sert de parrain à quelqu'un dans la Confirmation , ne contracte aucune alliance avec lui ; le canon de Gratien , que cite cet auteur, ne prouve pas mal ce sentiment et cela nous suffit : In Baptisniate , Tel in Chrisniate non potest aliuni suscipere in Jiliolum ipse qui non est baptizatus vel con- Jînnatus(C^n. 102, de Consecr. dist. 4)- »

Ainsi parle M. Collet. Je crois que les lecteurs , en réfléchissant sur ce long article , trouveront que plusieurs assertions y manquent de preuves, et que le faux y est mêlé avec le vrai. Tâchons de proposer des

(1) A Ralisbonne un enfant pour qui un autre supplée, contracte raflinitc en vertu de l'ancienne coutume, f^oy. Elbel , de sponsalib. et matrim! Conferen. VI , n. i^n , pag. mihi 128.

CHAP. i\ . Empêchement de la parenté. i5r idées plus claires et plus justes. L'affinité spirituelle vient précisément de ce qu'on a coopéré d'une certaine manière à la régénération d'un enfant ( n. CXXVIII ). Il ne faut cependant pas compter ce que feroient à cet égard un insensé, un liomme ivre , qui que ce soit qui n'auroit point l'usage de la raison , ou qui éprouveroit ce que les Théologiens appellent violence absolue ; car ce que font ces personnes n'est pas même un act& humain. Mais un infidèle et un catéchumène peuvent contribuer à la renaissance spirituelle , autant que tout autre parrain ; par conséquent ils contractent l'affinité dans les mêmes cas que lui. A la vérité, elle n'est pas un empêchement pour eux avant leur baptême , parce que la loi de l'Église ne les regarde point : mais s'ils se convertissent, ils seront soumis aux lois ecclésiastiques par rapport à cette parenté, de même qu'à celles qui concernent les autres espèces de parenté ou d'affinité. Comitolus ( lib. i , q. laS ) trouve ici tant de difficultés qu'il n'oseroit rien décider en ce cas sans consulter le Saint Siège ; mais la Glose , saint Antonin , Angélus, Sylvestre, et autres, sont positivement du même avis que nous.

Par la même raison, nous croyons qu'un Fidèle, quoiqu'il n'ait pas été confirmé , contracte alliance avec celui à qui il sert de parrain dans la confirmation, et avec le père et la mère de celui-ci. Le canon cité par Sanchez, pour établir le contraire, prouve seulement que celui qui n'a pas été confirmé, ne doit présenter personne à un sacrement qu'il n'a pas encore reçu lui-même ; sed mnlta prohibentur jieri quœfacia tenent. Il est défendu que trois personnes tiennent à la fois un enfant sur les fonts sacrés ; cependant si elles le faisoient , toutes trois contracteroicnt l'alliance : donc de même , etc. . . Quant à l'erreur sur la personne qu'on présente , nous sommes persuadés aussi qu'elle n'empêcheroit pas de contracter le même lien ; puis-

?[u'elle ne sauroil empêcher ce qui en est l'unique bndement, je veux dire, la coopéralion à la renais-

l5a TRAITE DES DISPENSES. LiV. (I.

sance spirituelle. D'ailleurs qui a jamais dit que l'erreur sur la personne avec qui l'on a quel(iue commerce, empêche de contracter l'affinité' charnelle? donc cette erreur ne peut l'empêcher non plus dans notre cas.

CXXXIV. Ce que nous avons dit jusqu'ici de l'affinité' qui se contracte par le Baptême, a lieu lors même qu'une personne n'en baptise une autre que dans le cas de la dernière nécessité. Les canons sont si rigides sur ce point, qu'un père qui en pareille occasion baptiseroitl'enfantde sa concubine, ne pourroit plus l'épouser sans dispense. Mais si dans un besoin si pressant il conféroit le Baptême à un de ses enfans légitimes, il pourroit vivre avec sa femme comme auparavant (i). L'affinité qui le priveroitdu droit conjugal seroit une peine, qu'un homme ne mérite pas pour avoir pourvu au salut éternel de son enfant. Mais la même affinité , quand elle précède le mariage , n'est pas plus une peine pour le laïque qui baptise que pour le Curé qui la contracte en pareil cas. Ce n'est alors qu'un lien d'union et de charité , que l'Eglise a voulu faire respecter à peu près comme celui du sang.

J'ai dit, dans un besoin si pressant , parce que celui qui sans nécessité baptiseroit son enfant, ne pourroit plus exiger le devoir conjugal, quoiqu'il fût obligé de le rendre, si son épouse le lui demandoit : elle peut tovijours le lui demander, à moins qu'elle n'ait consenti à la faute qu'il a commise en I)aptisantson enfant extra caswn necessitatis.

Plusieurs Doctevirs croient qu'un père n'est censé dans la nécessité de baptiser son fils, que quand il ne se trouve ni Prêtre ni laïqvie qui puisse lui rendre ce service. D'autres , comme M^L de Sainte-Beuve,

(i) Voy . le canon 7 , XXX , q. 1 . Ce canon est de Jean VIII , qui fut éUi le i4 Décembre 872 et mourut le i5 du même mois en 882. Burius croit que le peu de fermeté de ce Pontife a donné lieu à la fable de la Papesse Jeanne.

CHAP. IV. Empêchement de la parenté. i53

Babin , et Pontas (i), pensent qu'un père qui baptise son enfant, lors même qu'il pourroit être baptise' par la sage-femme ou par un laïque , ne contracte aucune affinité spirituelle avec son épouse ; parce qu'aucun canon ne le lui défend , qu'en cas qu'il y ait un Prêtre présent. Quoique cette opinion ne soit pas démontrée, je n'oserois la regarder comme dangereuse. A plus forte raison, si le trouble ou la crainte, qui ne permettent pas de raisonner bien juste , avoient porté un père à précipiter le Baptême de son enfant, je crois avec Sanchez qu'il ne seroit pas déchu de ses droits ordinaires , quoiqu'en prenant d'autres mesures il eût pu faire baptiser son fils par quelqu'un de ses voisins. Dieu n'est pas un exacteur rigide qui condamne comme mauvais, ce qu'on n'a fait que pour lui plaire.

CXXXV. Il ne nous reste plus qu'à examiner si l'empêchement qui naît de la parenté spirituelle, est indispensable. Cet examen sera bientôt fait. L'Eglise peut dispenser de ce qu'elle a établi : or il faut bien que l'Eglise ait établi l'empêchement de la parenté spirituelle , puisqu'on n'en trouve aucun vestige , ni dans les Livres saints, ni dans la tradition des trois premiers siècles du Christianisme : les auteurs qui en ont parlé les premiers, n'en ont pas fait remonter la naissance aux temps qui les avoient précédés. Ce raisonnement, qui fait voir que l'affinité spirituelle n'est pas plus de Droit naturel que de Droit divin , peut être confirmé par un autre, qui n'est ni moins solide ni moins précis. Si l'empêchement qui résulte de l'affinité spirituelle , étoit de Droit naturel ou de Droit divin , l'Eglise ne pourroit y toucher , ni par conséquent le modifier ni le restreindre : elle l'a fait cependant dans le concile de Trente, et pour s'en convaincre il n'y a qu'à comparer le décret que nous en avons rapporté ( n . CXX VI ) , et les canons des siècles précédens ( Vid lit. de Cogn.

(0 Sainte-Beuve , tom. 2, cas 90 , 91. Conf. d'Angers sur le bapiême , pag. 272 , édit. ijo;. Pontas , v. Devoir , cas 52.

î64 TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. II.

Spir. ). L'affinité spirituelle est donc soumise aux lois de l'Eglise , qui l'a sagement e'iablie et qui peut en dispenser pour de bonnes raisons. Cette dispense ne cesseroit point d'être ne'cessaire après la mort de l'enfant à qui l'on a servi de parrain.