CHAPITRE XII

De r Empêchement de V affinité.

CXCI. J-j'affimté est une alliance que contracte un homme avec les parentes de celle qui a eu avec lui un commerce, ou légitime ou défendu (i). Titius a connu

(i) Commerciurn hoc débet esse consummaium per emissionem seminis intra vas dehitum ; seminis , inquam , prolijîci saltem per se j quale est etiam in senibuSj in iis quoque quitesticulo uno eurent , non autem in eunuehis. In exterioriforo quoties constat

CHAP. XII. Empêchement de l'affinité. aai Berthe criminellement ou dans le mariage : il est par là devenu allié aux parentes de Berlhe ; et celle-ci , alliée aux parens de Titius : en sorte que , comme Titius ne peut plus épouser les parentes de Berthe , Berthe ne peut plus épouser les parens de Titius jusqu'au quatrième degré, si le commerce des deux a été légitime ; et jusqu'au second, s'il a été criminel : S. Sjnodits.... impedimentiun quod propter afjiniiatein ex fornicatione contractam inducitur et matrimonium, postea factum dirimit^ ad eos tantiim qui in primo et secundo gradii conjunguntur , restringit { Trid. sess. 24, de reform. matrim. cap. 4)-

Mais Titius est le seul de sa famille lequel contracte l'affinité avec les parentes de Berthe ; comme Berthe est la seule de la sienne , qui contracte cette même affinité avec les parens de Titius. Ainsi les frères et les cousins ne peuvent épouser Berthe ; mais ils peuvent épouser toutes ses parentes : et de là vient que le père et le fils épousent tous les 'jours la mère et la fille ; que deux frères épousent les deux sœurs , ou qu'un d'eux épouse la fille , et l'autre la mère. De là encore ce principe reçu, Afjinitas non parit affinitatem ; c'està-dire , que celui qui épouse une femme devient tellement allié à ses parens , que ces mêmes parens ne

de copuld, loties prœsumilur débita seminis effusio, prœterquàm in spadonibus , etc. A cette occasion , l'on demande si Lselius qui , à l'âge de dix ou de douze aus , a commis l'iniquité avec Marie âgée de sept ou de huit ans ^ a contracté l'affinité avec les parens de cette fille? Re'p. Ou Lœlius est dans le cas seminis débité émis si ; ou il sait certainement qu'à raison de son âge , de sa complevion , etc. il n'y est point; ou enfin il en daute. Dans la première supposition , il ne peut épouser sans dispense les parentes de Marie jusqu'au second degré inclusivement. Dans la seconde supposition , il le peut. Dans la troisième , il lui faut une dispense de l'Evêque. Si le détestable commerce avoit été réitéré plusieurs fois , il faudroit recourir au Pape : car c'est une maxime sage que j Ex communiter contingentibus fit prudens prœsumptio ■■ or , il est rare que la débauche dans de jeunes étourdis ne soit pas consommée , lorsqu'elle dure long-temps.

a24 TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. It,

deviennent point allies aux siens. Faute d'y faire attention , il se trouve tous les jours des personnes d'ailleurs e'claire'es qui s'embrouillent dans cette matière. En voici un exemple qui fit grand bruit à Pvouen en 1670.

Louis Ruan avoitcud'un premier mariage une fdle, qui épousa André' llullin. Kuan ayant e'pouse' Marie d'Argonges en secondes noces , et e'tant mort quelque temps après, Hullin, qui étoit devenu veuf, épousa cette même Marie d'Argonges sans dispense. Il fut question de savoir si ce mariage étoit valide : Hullin , qui crut apercevoir que l'air du barreau ne lui étoit pas favorable , fit évoquer l'affaire au Conseil-Privé du Roi , où son mariage fut confirmé. Dut-il l'être ? oui sans doute. Hullin, en épousant la fdle de Ruan , étoit devenu incapable d'épouser aucune des parentes de cette fdle ; mais il n'étoit pas incapable d'en épouser les alliées , telle qu'étoit Marie d'Argonges, qui n'étoit que la belle-mère de sa première femme. 11 n'en eût pas été ainsi avant le concile de Latran : car alors, ce qu'on appeloit l'affinité de deux , de trois, et de quatre familles étoit en usage. Ces deux dernières ont été retranchées par Innocent III, et il n'y a plus que la première qui subsiste ; c'est pourquoi un homme peut maintenant épouser la veuve de son beau-frère; et une femme peut épouser le mari de la fdle que son propre mari avoit eue d'un autre lit. La raison de tout cela est que l'affinité est personnelle ; et ce qui est tel ne passe jamais de l'un à l'autre. Cela paroît encore dans l'alliance spirituelle, car, comme le dit Gibert(«. 2, p. 520 ), celui qui a eu commerce avec la marraine peut épouser la filleule sans dispense.

CXCII. L'affinité, aussi-bien que l'empêchement qui la suit, naît d'un commerce même secret, forcé, involontaire , accordé par surprise ou dans l'ivresse et la démence, etc. ( Voy. c. 6, tit. i3 , lib. 4)- Celui qui a le moindre doute d'avoir connu une personne dont il a épousé ou dont il veut épouser la sœur ou une autre parente au premier ou au second degré ,

doit.

CHAP. XII. Empêchement de V affinité. 225 doit, si son doute persévère après un sérieux examen , demander dispense à l'Evêque ; sans quoi , outre le péché grief qu'il commettroit en négligeant le parti le plus sûr dans une matière aussi grave , il s'exposeroit dans le second cas à encourir l'excommunication , non réservée pourtant , qu'encourent tous ceux qui de mauvaise foi contractent mariage dans un degréprohibé de parenté ou d'alliance (i). Les enfans cependant ne seroient ni illégitimes ni irréguliers , à moins qu'au temps de leur conception le père et la mère n'eussent été tous deux de mauvaise foi sur la validité de leur mariage. CXCIII. Pour connoître en quel degré deux personnes sont alliées , il faut distinguer dans l'affinité comme dans la parenté, la souche, la ligne, et les degrés. La souche sont les deux personnes qui par leur commerce , sont devenues une seule et même chair : on les regarde moins comme alliées, que comme la source et le principe de l'affinité. La ligne est l'ordre et la suite des personnes qui sont alliées les unes aux autres. Cette ligne est directe ou collatérale, selon que les parens des personnes qui se sont connues, se trouvent par rapport à elles , dans la ligne droite ou dans la collatérale. Marthe se marie avec Pierre : le père et les autres ascendans de Pierre , son fils et tous ceux qui en descendent , sont alliés à Marthe dans la ligne directe-, mais le frère de Pierre, les fils de ce frère, ses oncles, ses cousins, ne lui sont alliés qu'en ligne collatérale. Le degré est la distance d'un allié à l'autre. Cette distance se mesure sur celle de la parenté : il y a entre Jean et celle qui a épousé son parent, les mêmes degrés d'affinité qu'il se trouve de degrés de parenté entre Jean et ce même parent. Si

(i) Eos qui — scienter in gradibus consanguinitatis et affinitatis.... aut cum Monialihus contrahere matrimonialiter non verentur : nec non Religiosos , et Moniales , ac Clericos in sacris Ordinibus constitutos matrimonia contrahentes... excommunicationis senienliœ ipso facto decernimus suhjacere. Clément, unie, lib. 4 5 tit. unie.