CHAPITRE XV

De rjEmpêchemeJit du Rapt.

CCXXXII. IjE concile de Trente a re'glé qu'un ravisseur ne pourroit e'pouser validement celle qu'il auroit enlevée ou par lui-même ou par d'autres , jusqu'à ce qu'elle fût rendue à son ancienne liberté (i). Pour expliquer ce décret dans toute son étendue, il faut savoir qu'on distingue deux sortes de rapt, l'un de violence, l'autre de séduction. Le rapt de violence se commet lorsqu'on tire par force ou par menaces une personne d'un lieu où elle éloit en sûreté , pour la mettre dans la possession et sous la puissance du ravisseur. Le rapt

(i) Decernit S. Synodiis infer raploreni et raptam quandilt ipsa inpoleslate raptoris manseiit , millxim posse matriinouiunt consistere. Çuàd si rapta à raplore separala , et in loco tuto et libero constitula , illnm in viritm habere consenserit j eam raptor in uxorem haheat j et niliilominùs raptor ipse y et cmnes illi consilium , auxilium j et fai'orem prœhenies , siut ipso jure excommunicati ^ ac perpétua infâmes , etc. Trid. sess. 24 > cap. 6.

2^6 TRAITÉ DES DISPENSES. LTV. lî.

(le séduction se fait, lorsqu'on engage une jeune personne par artifice, par caresses , par présens , à sortir de la maison paternelle ou de celle dans laquelle elle est placée par autorité, pour se mettre sous la puissance du ravisseur et contracter mariage avec lui.

Toute personne , majeure ou mineure , vierge ou corrompue, veuve ou non, peut devenir l'objet du rapt de violence. Il en est de même de celle qui seroit déjà fiancée; les fiançailles ne donnant droit à aucun homme d épouser une femme malgré elle , et moins encore de l'enlever contre sa volonté.

CCXXXIÏT. Sylvius et Pontas après lui ( lue cas 3 ), croient cependant que si une fille avoit été accordée à ([uelqu'un par ses parens , et que ceux-ci refusassent sans raison de la lui donner , le mariage qu'il contracteroit avec elle après l'avoir enlevée de son consentement , ne seroit pas invalide ; parce qu'il ne feroit tort ni à la fiancée qu'on suppose s'entendre avec lui , ni à ses parens qui ne peuvent sans injustice refuser d'accomplir leur parole , lorsqu'ils n'ont aucune raison de la dégager. La pratique de cette décision , quoique fondée sur une décrétale de Lucius III (i), seroit au moins bien dangereuse : les voies de fait , toujours odieuses, seroient encore plus suspectes en matière de mariage. D'ailleurs des païens qui n'allèguent que de foibles raisons contre le mariage de leur fille, peuvent en avoir de plus fortes ^ que la prudence les engage à supprimer.

Si une fille mineure étoit enlevée du consentement de son père ou de son curateur, mais contre sa propre volonté, ce rapt suffiroit pour annuller son mariage. Ceux qui ne veulent pas reconnoître le crime de rapt

(i) Cùm ihi raptus dicatur admitti , uhi nil ante de nuptiis agitur j iste raplor dici non débet , ciim mulieris habuerit assensunij, et priiis eani desponsaverit quàm cognoveril , licèt parentes reclarnarent , à quibus cam dic.itur rapuisse. Lucius III , cap. 6 , de Jiaplorib. lib. 5, tit. 17.

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dans cette occasion , y reconnoissent une violence e'quivalente au rapt, et qui annulle le mariage ( n. CLXI ).

On forme ici une question , savoir si un homme qui enleveroit une personne dans le seul dessein d en abuser et sans penser au mariage , Tépouseroit validement, au cas qu'elle y consentît dans le temps qu'elle est encore sous son pouvoir. Lessius , Sancliez (i) , et plusieurs autres, que l'auteur des Confe'rences d'Angers n'improuve pas, prétendent qu'un rapt de cette nature n'annulleroit pas le mariage. Cabassut , Bonacina , Marc-Paul Léon , pénitencier de Rome , soutiennent le contraire (2), et M. Collet penche beaucoup de leur côté. Je crois qu'en distinguant on répondroit plus juste, et que l'on concilieroit le oui et le non des différens auteurs. Si la fille enlevée iniuitu solius libiditiis ne promettoit mariage ou ne le contractoit que comme on a recours à un moindre mal pour en éviter un plus grand , la promesse et même le mariage, se trouvant alors forcés d'une manière injuste, seroient évidemment nuls. Mais si, profitant de la passion de son ravisseur, elle en obtenoit une promesse ou un mariage entièrement conforme à ses désirs , le contrat, s'il n'y avoit pas d'autre obstacle , seroit évidemment valide ; puisque dans ce cas, ni le jeune homme , ni la fdle ne pourroient se plaindie d'aucune injustice à cet égard.

CCXXXIV. Mais si une femme faisoit enlever un homme intuilu inalrimonii , l'épouseroit-elle validement? oui, disent l'auteur de la Morale de Périgueux et Pontas( hic cas 5) : quoiqu'ils avouent qu'en France on suit une Jurisprudence contraire. La raison qu'ils donnent , est que le concile de Trente , dont les lois pénales doivent être resserrées autant qu'il est possible, ne parle que d'un homme qui enlève, et ne dit pas un

(i) Lessius , lib. 4 , cap. 3 , dub. 9 , n. 70. Sancliez , lib. y, disp. i5 j n. 4- Collât. Andeg. tom. 5, paf^. 77.

(1) Cabassut , lib. 5 , cap. 26. Marc.-l'aul. Léo , 2 p. cap. 1 , n. 49. Bonacina , q. 4 ,puncl. 18 , n. 2 e< 5 , edit. Paris. i645-

mot de la femBie q«i seroit dans le même cas. On poiinoit ajouter, pour foitifier ce seiitiment, que selon le Droit on ne fait pas de loi spour des choses qui n'arrivent presque jamais : or il est aussi rare de voir une femme coupable de rapt , qu'il est ordinaire de voir des hommes ravisseurs: donc, etc.

INous croyons cependant (jue le sentiment opposé doit être suivi, sur-tout dans ce royaume, car i.° il faut donner au texte du Concile de Trente toute retendue qu'il doit avoir: or, pour obtenir son but, qui est de favoriser la liberté des mariages, le Concile doit s'étendre aux femmes qui ravissent, aussi-bien qu'aux ravisseurs ; le rapt commi:j par une femme , étant pour le moins aussi préjudiciable à la liberté, que celui qui est commis par un homme : 2.° il est de principe dans le Droit, que par Ihomme on entend aussi la femme, sur-tout dans les choses relatives et lorsque les raisons qui font pour l un, font aussi pour l'autre : le fameux canon, Si cuis suadcnte ^ dont les premières paroles regardent également les deux sexes, en est une preuve convaincante. Et une autre preuve, c'est que les canons qui parlent de l'empêchement delà crainte, s'entendent de la femme comme de Ihomme, quoiqu'il soit très-rare qu'une femme oblige par une crainte griève un homme à l'épouser, et qu'il n'y ait peut-être pas un texte où la femme soit directement énoncée. Concluons donc que l'enlèvement fait par une femme doit annulîerle mariage.

Cette opinion, que Sanchez (//^. 7, disp. i3, ;?. 16) regarde comme probalde , el qui est défendue par Vega, Gonzaîes, Fagnan, et plusieurs autres Ultramontains, doit encore plus être suivie dans ce royaume. La raison en est que l'Ordonnance de 1689, à laquelle notre Eglise Gallicane s'est toujours conformée, déclare conforménieiii aux saints dccrcls et constitutions canoniques^ les mariages faits avec ceux qui ont ravi et enlevé des veuves , fils et files de quelque âge et condition qu'ils soient , non valablement contractés. Il en est

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donc du mariage contracté avec un fils mineur qu'une femme intrigante a fait enlever, comme de celui que contracte un homme avec celle dont il est ravisseur. Puis donc que ce dernier est nul , noii-seulemont quant aux effets civils, mais aussi quant au lien ; il faut que l'autre le soit aussi devant Dieu et devant les hommes : et c'est ce qu'enseignent les Instructions tire'cs du Rituel de Blois {t. i,p. 166), et M. d'Argentre'(£. 3, p. 352). Ce dernier ajoute que les Eglises de France ont toujours entendu les paroles du Concile dans le sens que nous leur donnons ici : cependant le nouveau Rituel de Bordeaux forme quelque difficulté' sur ce point, mais ce n'est pas à nous à la résoudre.

Il est à propos d'observer que, quoique Louis XÎII ait déclaré que le rapt a lieu à l'égard des personnes de tout âge ; cependant les arrêts n'autorisoient pas une fille majeure qui intentoit l'action du rapt, si celui dont elle se plaignoit, étoit mineur : on jirésumoit alors qu'elle l'avoit séduit et suborné, qu'elle s'étoit fait enlever, et que le libertinage l'avoit fait consentir à son enlèvement. Ce sont les termes de l'auteur des Conférences de Paris {t. 2, p. 377 ) : il auroit pu ajouter que si cette présomption se trouvoit fausse dans le for de la conscience, le mariage auroit besoin d'être réhabilité.

CCXXXV. Le rapt de séduction convient en quelques points avec le rapt de violence : il y a dans l'un et dans l'autre un véritable enlèvement, et cet enlèvement se fait presque toujours d'une manière injurieuse à ceux sous la puissance desquels est, ||f personne enlevée. Mais les deux rapts diffèrent, i." en ce que toute personne peut être l'objet du rapt de violence; au lieu que les mineurs de vingt-cinq ans sont seuls présumés, dans le for extérieur, l'objet du rapt de séduction (i) : les majeurs sont censés sui jaris , et ils

(i) M. Duperi-ai , pag. no, semble dire que si la séduction

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ne sont jilus regardes comme susceptibles de seduct4on : u.° dans le rapt de violence, la personne enleve'e ne consent pas à son enlèvement, au lieu qu'elle y consent dans le rapt de séduction : 3.° le rapt de séduction n est présumé avoir lieu qu'à l'égard d'une personne qui jouit d'ailleurs d'une bonne réputation : car si la personne eût déjà perdu son honneur par un crime, ou qu'elle fût publiquement débauchée, son enlèvement seroit regardé comme le fruit , non de la séduction , mais du libertinage. Peut-être faudroit-il excepter le cas où elle auroit réparé, par une pénitence sincère, ses premiers écarts ; et il est bien sûr que si les présomptions de droit se trouvoient fausses en quelques cas particuliers, il ne faudroit y avoir aucun égard in foio conscictitiœ.

La plus grande difficulté est de savoir si le rapt de séduction est, comme le rapt de violence, un empêchement dirimant. Sanchez, Cabassut, et l'auteur de la Théologie de Périgueux prétendent que non. Ils se fondent sur deux raisons principales : la première est que le Concile de Trente n'a eu pour but que la liberté du mariage : or, disent-ils, quand une fille consent de plein gré à son enlèvement, la liberté du mariage subsiste toute entière ; donc , etc. La seconde raison est que dans le rapt de séduction on ne fait injure qu'aux parei.s, sans le consentement desquels on contracte : or, ajoutent-ils, le Concile de Trente a défini que le mariage des enfans ne laisse pas d'être valide, quoique leurs père^et mère n'y aient pas consenti ; il n'y a donc rienjf^ans le rapt de séduction qui annulle le mariage.

Cependant plusieurs Ultramontains mêmes tiennent le contraire. Tels sont Marc-Paul Léon, Pyrrhus

avoit coiuiuencë dès le tejiips de la minorité , et qu'il y eût eu opposition de la part des païens, l'action de rapt pourroit être intentée même api es la majorité. Cette remarque paroît judicieuse et injportanle.

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Conadus (i), et un bon nom])re d'autres, cités par Sanchez. Presque tous les Théologiens et les Juristes François pensent comme eux ; et nous croyons qu'il y auroit du danger, sur-tout dans ce royaume, à s'écarter de leur sentiment : i .° parce qu'il est très-faux que la séduction ne nuise point à la liberté des mariages. Elle y est ordinairement plus contraire que la violence : celle-ci aliène le cœur; celle-là l'enchante , le fascine, l'aveugle : on ne raisonne plus, on n'est pas même capable de raisonner. Jusqu'à quel point n'a pas dû être changé l'esprit d'une jeune personne à qui on a fait oublier le devoir, la pudeur, les bienséances les plus communes, quand on l'a portée à sortir de sa famille et à se mettre entre les mains d'un homme qui ne peut être séducteur sans être injuste et corrompu ? Concluons donc , avec l'illustre Jérôme Bignon , que la séduction d'esprit est une espèce de violence qui , quoique plus agréable, ne laisse pas d'exercer le même empire sur la volonté.

2.° On ne doit point distinguer où la loi ne dislingue pas : or la loi , dont les auteurs n'ignoroient pas que le rapt de séduction est pour le moins aussi commun que celui de violence ; cette loi, dis-je, ne distingue pas entre l'un et l'autre : elle parle de la manière la plus générale ; elle n'eût même pu faire de distinction sans blesser la doctrine de saint Thomas, qui regarde comme un vrai rapt celui de séduction : fiolcntia quandoqiic infevLur tain ipsi 'virgini quàrn pairi , et quandoquc infertur patri sed non virgini j, putà ciim ipsa consentit qualitercwnque 'violentia adsit j aaLvatur ratio

raptûs (2. 2 , q. i54> art '^). Il y a plus, c'est que toute distinction en ce point auroit beaucoup énervé le nouveau règlement du Concile de Trente, et réduit

(i) Marc-Paul. Léo, 1 part. cap. 2, 11. [\p.. Pjrr. Corrad. lih. '] , cap. 6 , n. 55- Je no sais pourquoi l'auteur des Conférences de Paris appelle le premier de ces auteurs Marc-Paul de Lyon. Maicus-Patdus Lco ne signifie pas cela.

son décret à très-peu de chose ; puisqu'avant ce de'cret, la violence, même séparée du rapt, étoit déjà un empêchement dirimantdu mariage : ainsi, pour lui donner un sens digne de la sagesse de ceux dont il est émané, il faut l'étendreau rapt de séduction.

A ces raisons , qui sont de tout pays , ajoutons-en deux autres qui nous regardent de plus près. La première se tire de diverses ordonnances de nos Rois. L'article 4^ de ledit d'Henri I[] , donné à Blois au mois de mai iS'jg, porte en termes formels , que ceux qui se trouveront avoir suborné jils ou Jilles mineures de vingt-cinq ans , sous prétexte de mariage ou autre couleur j sans le gré j su ^ vouloir^ et consentement exprès de pères , mères , et de tuteurs , seront punis de mort. L'article 1G9 de Tédit du mois de Janvier 1629 ajoute que , suivant les saints décrets et constitutions Canoniques ^ tels mariages sont nuls et de nul effet et valeur, comme non valablement , ni légitimement contractés. Or ces édits, qui se fortihent les uns les autres, et qui, pour lever tonte é(]uivoque, parlent expressésément du rapt de séduction , doivent être regardés comme une explication légitime du Concile de Trente. L'édit d'Henri 111 fut fait dans les Kiats généraux oîi la Cliaml)re du Clergé tenoit le premier rang, et où, si elle ne dressa , elle approuva au moins l'article dont nous parlons ; et cela dans un temps où l'on n'avoit pas encore perdu l'idée des décisions du dernier Concile , auquel plusieurs de ceux qui se trouvèrent aux Etats de Blois avoient pu assister quinze ans auparavant. Il paroît donc évident qu'Henri III, qui avoit promis au Nonce de Grégoire XIII , qu'il feroit jecevoir la discipline du Concile de Trente , l'a entendu du rapt de séduction , et que le Clergé de son royaume en a porté le même jugement.

Mais, et c'est la seconde raison dont je crois pouvoir me servir ; quand même il seroit incertain si le Concile de Trente a voulu mettre le rapt de séduction au nombre des empêchemens , nous pourrions encore

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et nous devrions le regarder comme tel en France. La coutume générale d'un diocèse j et à plus forte raison celle d'un royaume , a la force d' introduire un empêchement de mariage^ lors même qu'il n'y a aucune loi ge'nérale qui lélablisse : il suffit pour cela , dit Tauleur des Conférences d'Angers {t. ^ , p. 23), que celte coutume n'ait rien de mauvais, qu'elle soit approuvée ou au moins tolérée par les Supérieurs , et qu'enfin elle soit afTerniie par une prescription légitime (i). Or toutes ces considérations concourent à mettre le rapt de séduction parmi les empêcliemens dirimans. C'est la coutume d'une grande Eglise qui l'y met : cette coutume n'a rien de mauvais ; disons plus , elle est juste et sainte, puisqu'elle procure au sacrement le respect qui lui est dû ; qu'elle fait rendre aux pères et mères l'honneur qu'ils ont droit d'attendre; qu'elle épai'gne un repentir amer à des enfans, dont la passion n'est pas plus tôt ralentie, qu'ils détestent la fureur et la manie dont ils ont été transportés. C'est donc à ce sentiment qu'il s'en faut tenir en France , quand même , ce qui n'est pas , il seroit rejeté partout ailleurs.

CCXXXVI. L'empêchement qui naît du rapt, huit par la liberté de la personne enlevée. Si , lorsqu'on la rendue à elle-même ou à ses porens, elle consent dans les règles k épouser son ravisseur, elle le peut faire , suivant le Concile de Trente, qui en cela a modéré la rigueur de l'ancien Droit. Il faut cependant que le ravisseur commence par se faire absoudre de l'excommunication qu'il a encourue par son crime : Sancliez remarque que cette censure n'est pas réservée. Il est à propos d'ajouter avec- M. de Ferrière ( Dictiorm.

(i) C'est sur ce principe que l'Assemblée ge'nérale du Clergé de France décida en i635 que les mariages des Princes du Saug , et particulièrement des plus proches , sont illégitimes . invalides , et nuls quand ils se font sans le consentement du Roi. Voy. Horri , pag. 74 6* suiv.

V. Rapt), que pendant l'instruction criminelle qui se fait pour cause de rapt devant le Juge se'culier, le Juge d'F.glise ne peut agir ni obliger le ravisseur à épouser la fille ou la veuve qu'il a enlevée : Pendente quœstione raptus coram Judice laïco , silet qiiœstio fœderis matriinonialis corani EccLesiastico , disent nos Jurisconsultes.