CHAPITRE XYI

Quelques questions relatives aux matières précédentes.

CCXXXVII. Dne personne contracte-t-elle validement mariage , si en le faisant , elle croit être lie'e d'un empêchement dirimant, quoiqu'elle ne le soit pas ; V. g. j Titius ose se marier dans un temps où il croit , mais faussement , que sa première femme vit encore ; son second mariage est- il valide ? Rép. M. Collet , après avoir traite' cette question fort au long, dit qu'il le croit nul : cependant , comme pour le prouver, rien ne lui a paru sans doute assez de'cisif , il conclut ainsi : « Ce mariage n'est pas nul incontestablement, puisque de grands hommes, comme Sanchez , Lugo , Covarruvias , et d'autres le croient valable : donc je devrois me donner de garde de séparer Titius de sa nouvelle épouse. Le même mariage n'est pas incontestablement valide , puisque Basile- Ponce, Navarre, Soto, et plusieurs autres d'un vrai mérite , le regaident comme illusoii e : donc je devrois engager les parties à renouveler leur consentement. »

En parlant ainsi , l'auteur donne une sorte de décision ; mais il ne satisfait point à ce (|ui est proposé, comme on peut , ce me semble , le faire en peu de mots. Ou la personne dont il s'agit, Titius, par ex. j avoil l'esprit si fort frappé de son empêchement jmtatif, el croyoit tellement ne pouvoir se marier ac^u^

ciiAP. XV. Empêchement du rapl. 285

qu'il ne pensoit pas même à le vouloir et qu'il ne clieiclioit qu'à se donner une concubine ; ou bien , soit peu d'esprit, soit défaut d'attention, soit ignorance ou incre'dulité sur la nature et la force de son empêchement dirimant, il vouloit se donner une véritalile épouse et se donner lui-même à elle pour époux. Dans le premier cas, son mariage est nul ; puisqu'il manque du consentement nécessaire : dans le second cas, il est valide; puisqu'il s'y trouve tout ce qui est requis.

CCXXXVIII. Deux personnes qui contracteroient mariage sous condition de n'en jamais user, contracteroient-elles validement? — Sanchez est pour la négative; Basile-Ponce, Estius , et l'auteur des Conférences d'Angers sont pour l'affirmative. M. Collet rapporte les motifs des deux sentimens et témoigne qu'il penche vers le second. Je crois qu'on pourroit distinguer encore dans ce cas. Le droit d'user du mariage dans un temps ou dans un autre est essentiel à ce contrat ; mais il n'en est pas de même de l'usage. Si donc un des deux con trac tans , lorsqu'il s'est marié, a renoncé à ce droit, son mariage n'est pas valide. Mais il le seroit quand même tous les deux auroient renoncé avec vœu à l'usage ; car dans cette hypothèse, s'ils venoient à user du mariage, ils ne se rendroient pas coupables du même péché qu'ils commettroient n'étant point mariés ; et ils ne pécheroient pas du tout, si pour de bonnes raisons ils s'étoient fait relever de leur vœu. S'il étoit difficile de découvrir avec certitude quelle étoit leur intention , ils devroient , pour pouvoir user du mariage , renouveler le consentement mutuel. Au reste nous ne croyons pas avoir besoin de faire remarquer que des mariages faits avec de pareilles conditions ou de pareils vœux , sont très-dangereux et qu'ils exposent beaucoup au péché ; par conséquent il ne faut jamais les permettre.

CGXXXIX. Que doit faire un Pasteur , lorsqu'il voit

qu'on se dispose à un mariage auquel il a lieu de soupçonner un empêcliument dirimant , mais tel qu'il nesauroit le prouver ? (^ouimenl doil-il se comporter, 'V. g- j h. l'égard d'une femme dont les deux premiers maiis, quoiqued'une santé vig^reuse , ont disparu en fort peu de temps? Cette circonstance, jointe à ses galanteries connues, ont fait croire dans le puljlic qu'ils ne sont pas morts de leur mort naturelle ; et que, comme elle s'est défaite du premier pour épouser le second , elle auroit bien pu se défaire du second pour épouser celui qui la recherche actuellement en mariage, et qui du vivant de son dernier mari étoit très-bien avec elle.

Voici en substance la réponse que fit à ce cas M. Gibert (t. i , p. iS-j ). îl faut supposer, i." que ces sortes d'empêchemens ne se découvrent point par la publication des bans ; parce que d'ordinaire ils ne sont connus que des complices, et que ceux-ci ont intérêt de ne rien dire; 2.° après la publication, les parties ne profitent guères des avis qu'on leur donne pour assurer la validité de leur mariage , lorsqu'il s'agit d'un empêchement qui ne peut être prouvé : la crainte que le délai ne fasse naître ou ne confirme de fâcheux soupçons , est pour eux une raison de précipiter leur affaire. On ne peut donc s'y prendre de trop l)onne heure , pour aller au-devant de la nullité de l'engagement qui se prépare , et des mauvaises suites qui ont coutume d'en résulter.

Cela posé , poursuit ce Canoniste , je verrois en particulier la personne soupçonnée du crime ; et après avoir tàclié de gagner sa confiance par les plus vifs témoignages de zèle pour son salut, je lui dirois qu'il court de certains bruits désavantageux; que, quoique je suspende volontiers mon jugement là-dessus, je ne puis les lui cacher sans trahir mon ministère ; que je ne demande pas qu'elle me découvre son intérieur , quoiqu'elle pût le faire sans crainte ; mais que je dois l'avertir que si les soupçons répandus sur elle ne sont

CHAP. XVI. Questions sur les mat. précédentes. uS'j pas sans fondement, elle ne peut sans une dispense de la Pe'nitencerie passer à un nouveau mariage; que, supposé qu'elle eût contribue' à la mort de son premier mari et à celle du second , il faudroit exposer l'un et l'autre crime ; qu'avoir une dispense nulle et n'en point avoir, c'est la même chose devant Dieu ; qu'on ne se fait point connoîtrc à la Pe'nitencerie, et qu'ainsi on ne perd £a re'putation ni là ni ailleurs; que, pour peu qu'elle veuille me laisser la liberté' d'agir , je me chargerai de lui faire expédier le Bref dont elle auroit besoin ; mais qu'avant toutes choses, il faudroit qu'elle coiîunençat par une bonne confession, et que pour son honneur et son salut elle cessât de voir un homme qu'elle n'a peut-être que trop vu.

Si je la voyois ébranlée , je redoublerois d'instances et de preuves de mon dévouement à ses vrais intérêts. Si au contraire elle insistoit pour la publication de ses bans, je la ferois sans difficulté. Que si elle s'ouvroit enfin à moi et me chargeoit de négocier toute l'affaire, je ne demanderois la dispense qu'après m'être lîieti assuré que le mariage est nécessaire à son salut ; et en la demandant j'exposerois , de son consentement, cette circonstance.

CCXL. La consommation qui suit un mariage nul à cause de la violence, ou de la condition servile, ou de l'erreur, ou d'un défaut quelconcjue de consentement, rend-elle seule ce mariage valide ? Hep. Nous sommes persuadés qu'elle le rend très-valide à quatre conditions : i.° qu'elle soit volontaire ; et il suffit devant Dieu qu'elle le soit jiendant un instant. Si elle étoit toujours forcée, comme l'a été le mariage, elle ne poiirroit rien opérer; 2.° qu'elle se fasse animovere coiijugali : car si une personne ne se prêtoit alors que par passion aux désirs de l'autre , cette espèce de consentement ne pourroit suffire ; 3." qu'elle soit exempte d'erreur, et par conséquent qu'elle ne vienne pas de la fausse persuasion que le maiiage est valide ; 4.° enfin, que la partie qui a validement consenti

a88 TRAITK DES DISPENSES. LIV. II.

n'ait pas rétracté son premier consentement ; parce (ju'en tout contrat il faut un point (jui réunisse la volonté des contractans.

Au reste le Droit canonique présume qu'un mariage a été ratifié , quand l;i partie qui prétend avoir été contrainte a, sans réclamer, vécu un temps considérable avec l'autre , par exemple , pendant un an ou dix-huit mois (i) : mais cela ne fait rien pour le for de la conscience , où l'on s'en tient à la déposition du pénitent. Il y avoit même des parlemens où l'on ne suivoit pas la disposition du Droit Ecclésiastique : l'Olficial de Vannes ayant, en 1660, déclaré invalide le mariage d'une femme qui avoit passé plus de sept ans avec son mari , la sentence de cet Officiai fut confirmée par arrêt (2), ou plutôt il fut jugé qu'il n'y avoit abus.

Je crois devoir ajouter ici , d'après l'auteur des Conférences de Paris ( ^. 2 , p. 352 ) , que quand un Directeur trouve des personnes qui se sont mariées malgré elles , il doit les exhorter à réhabiliter leur mariage par un consentement volontaire, comme le fit Jacob à regard de Lia , qui cependant ne lui plaisoit pas. Que si pour de bonnes raisons , ou par une répugnance invincible, une femme ne peut se résoudre à ratifier un engagement qu'elle a en horreur ; il faut la faire souvenir que par rapport aux libertés du mariage, elle doit traiter son prétendu mari comme un étranger ; ou vivre avec lui comme un frère vit avec sa sœur ; ou , si elle a des preuves de la violence qui lui a été faite, implorer le secours de la Justice. Elle pourroit

(i) Quamvis ea mulier ah initio fuisset invita... et renitens , quia postmodiim per annum et dimidium sibi cohahitaiis consensisse videtur , ad ipsum virum cogenda est redire ; nec de cœtero recipiendi sunl testes... ct'im mora tanti temporis hujiismodi prohationem excludat. Clemens III, cap. 21, de Sponsalilus. Quem in locum sic hxdit glossa , Ejfuge ciim potevis , ne consensisse puteris ; nam si perstiteris , illius u.xor eris.

(2) Voy. le Dict. des Arrêts , v. Mabiage , n. 465.

aussi

t.HAP. XVI. Questions sur les 7nat. précédentes. 289 aussi entrer en Religion , si ce faux mariage n'avoit point été consommé; car autrement une Communauté ne devroit pas s'en charger.

CCXLI. Des personnes qui viennent à découvrir que leur mariage est invalide , peuvent-elles prendre, sans autre préalal)le , un nouvel engagement dans le monde ou dans la Religion ? Rép. Comme qui que ce soit ne doit être juge en sa propre cause , et que nous sommes tous redevables au public , les parties dont il s'agit doivent, avant de prendre aucun autre engagement , faire déclarer nul leur mariage. C'est ainsi que le décida en 1688 M. Vaillant, célèbre avocat ; et il observa que, selon la jurisprudence des arrêts, ceux qui , prétendant que leur mariage ou leurs vœux étoient invalides , prenoient leur parti comme ils jugeoient à propos , dévoient être poursuivis extraordinairement. Si néanmoins un mariage étoit nul à raison, de la clandestinité, et qu'il se trouvât si clandestin qu'il fût presque uniquement connu de ceux qui ont prétendu le contracter , un Confesseur ne devroit pas les obliger à se diffamer.

CCXLII. Un Confesseur qui découvre que le mariage d'un de ses pénitens est invalide , que doit-il faire ? Rép. Si le pénitent n'est ni dans le doute ni dans une répréhensible ignorance sur l'invalidité de son mariage , et qu'en l'avertissant il y ait quelque scandale , quelque grand inconvénient à craindre , le Confesseur doit le laisser dans la bonne foi. C'est ce qu'enseignent les Théologiens et ce qu'a décidé Innocent III ( cap. Quia circà, tit. de Consang. in quo sic habet : Dissimulare poteiis ut rcmaneant in copuld sic contracta , scilicet bonâ fide , cum ex separatione , sicut asseris j grave videas scandalum iniminere. ) On peut en donner pour raison, qu'il vaut mieux tolérer un mal purement matériel , que d'occasionner des maux beaucoup plus considérables. Si le pénitent n'étoit pas à la bonne foi , ou qu'on put l'avertir sans crainte de grand inconvénient, il faudroit l'avertir; TOM. I. T

290 TRAITE DES DISPENSES. LlV. II.

lui interdire, jusqu'à ce qu'on eûtreme'dié au de'faul, tout ce qui n'est permis qu'à de vrais ëpoux ; taire lever rempêchement par qui de droit ; et engager ensuite les conjoints à réhabiliter leur contrat. Or si le défaut en est secret et qu'il ne doive pas devenir public, ils peuvent faire cette réhabilitation en particulier : il suffit qu'ils renouvellent entre eux le consentement qu'ils se sont déjà donné de part et d'autre. C'est le sentiment commun des Théologiens et des Canonistes ; et la sacrée Congrégation , ainsi que le saint Pape Pie V l'ont confirmé par leur décision. ( Voy. Sancheni , lib. 2 , disp. S"]).

CGXLIII. Lorsque les conjoints connoissent la nullité de leur mariage, que doivent-ils faire ? Rép. Ils doivent vivre comme frère et sœur, jusqu'à ce qu'ils aient réhabilité leur contrat de la manière que nous venons d'indiquer. Cette règle a lieu quand même l'empêchement ne seroit connu que d'un seul : car quoique celui qui l'ignore, ne pèche pas en demandant le devoir; celui qui ne l'ignore pas commettroit une vraie fornication , en le lui accordant : puisqu'il auroit commerce avec une personne qui n'est pas véritablement son épouse. Il doit donc alors, jusqu'à ce que son mariage soit réhabilité , se tirer d'embarras le mieux qu'il lui est possible , par exemple , prétexter quelque raison , faire un voyage, etc.

Mais comment se conduire dans le cas du doute ? Rép. Ou ce doute est léger et mal fondé, ou il est appuyé sur des raisons qu'un homme sage trouve légitimes. Dans le premier cas , il faut le mépriser, et ainsi l'on peut rendre et exiger. Dans le second cas il y a plus de difficultés. Voici ce que les Théologiens ont coutume d'en dire :

« Après les deux premiers mois , et non auparavant si le mariage n'a pas été consommé , celui des deux conjoints qui doute seul doit rendre le devoir ; mais il ne peutl'exiger, jusqu'à ce qu'il ait fait tous ses efforts pour connoître la vérité. Que si après un examen se-

CHAP. XVI. QuesLions sur les mat. précédentes. 291 lieux il continue toujours à clouter, il faut voir si le doute a pre'ce'de' le mariage ou s'il l'a suivi. Si le doute a pre'ce'de' le mariage , qui par là a e'të contracte' de mauvaise foi , on ne peut jamais exiger , quoiqu'on doive toujours rendre. Si le doute n'est survenu qu'après le mariage contracte, alors il y a bien des Théologiens qui croient que l'impossibilité' où l'on est de découvrir le vrai , est une raison suffisante de déposer son doute, et par conséquent on peut exiger aussibien que rendre : parce que, disent-ils avec Pontas ( V. Devoirs, cas 17 ) , un homme qui est dans cette situation , doit être considéré comme étant dans une Ignorance invincible du fait, laquelle V excuse devant Dieu. — Mais rien ne me rend cette opinion plus suspecte, que la preuve dont on l'appuie. En effet, peuton regarder comme ignorant invinciblement la nullité de son mariage, un homme qui a autant de raison de le croire nul, qu'il en a de le croire valide? Le premier n'a aucun motif contre lui : le second en a de si forts, que malgré toutes ses recherches ils subsistent toujours. En vertu de quoi peut-il donc déposer ses doutes ? Un examen qui, après tout, n'aboutit à rien , est-il bien propre à le calmer ? Et ne feroit-il pas mieux de recourir à son Evêque , que de continuer une action qui peut-être lui est défendue ? Je n'ai consulté sur ce cas qu'un habile Docteur de Sorbonne , et il m'a eonlirmé dans mon sentiment.

Mais que dire si les deux conjoints ayant eu d'abord le même doute, un l'eût ensuite déposé, et non pas l'autre? — « Je crois, dit M. Collet, que le premier seroit en droit d'exiger, et que le second seroit obligé de rendre; parce qu'un doute, sagement et légitimement déposé , est regardé comme non avenu. Je crois de plus que le second ne pou rroit exiger ni demander, parce qu'il n'est pas permis d'agir contre sa conscience, lors même qu'elle est dans l'erreur. »

Ces décisions sont fondées sur la décrétale , Inquisitioni, d'Innocent III, et je ne connois ni Théologien

ni Canoniste qui ait pensé à la contredire. Cependan

j'ai toujours eu et j'ai encore beaucoup de peine à l'ad

mettre quant à une de ses parties. Il me semble qu'un

femme qui a un doute raisonnable et bien fondé su

la validité de son mariage ne peut jamais rendre 1

devoir. Elle ne peut le demander , disent tous le

Théologiens , d'après Innocent III , parce qu'en 1

demandant elle iroit contre sa conscience : or cel

n'arrivera-t-il pas également lorsqu'elle se prêtera au

désirs d'un homme dont elle doute avec fondements'

est son époux ? On dit que celui-ci , dès-là qu'il n

aucun doute, peut demander, et par conséquent qu

l'autre doit rendre. Mais d'abord cette raison prouve

roit ti'op : il s'ensuivroit que la femme devroit rendi

aussi, lors même qu'elle connoît certainement, ma

seule , qu'il y a un empêchement. En second lieu

distinguez ce qui est équivoque : le mari peut..

c'est-à-dire , il ne pèche point en demandant , parc

que son ignorance l'excuse si elle est invincible ; ce

est certain. Mais a-t-il un vrai droit ? C'est de quoi il

a lieu de douter et dont la femme doute en effet, dai

le cas 0X1 nous la supposons. Le premier, ajoute-t-or

est en possession ? — Mais de quoi ? de vivre avec ui

femme qui peut-être n'est pas la sienne : or cette po

session quel droit certain peut-elle lui donner ? à

bonne heure qu'en fait de biens-meubles ou immeuble

un homme qui a commencé d'en posséder quelqu't

de bonne foi, puisse tranquillement en demeurer po

sesseur , malgré le doute qui lui survient sur la validi

du titre de sa possession. C'est un point que M. Coll

a même attaqué souvent, mais que nous supposons i

avec la plupart des Théologiens et des Jurisconsulte

Cependant il ne s'ensuit rien pour le cas dont noi

parlons. Les lois humaines peuvent fort bien , poi

maintenir plus facilement la paix entre les citoyens

pour assurer les possessions et l'état des familles

adjuger un domaine à un homme qui le possède

quoiqu'il doute si originairement ce domaine lui a é

CHAP. XVI. Questions sur les mat. précédentes. 293

acquis par un bon titre. Mais il est évident qu'il n'y a point de Puissance sur la terre qui pour quelque raison que ce soit , puisse autoriser un homme à vivre avec une personne qui peut-être n'est qu'une concubine.