CHAPITRE II

Des Bans et de leur dispense.

CCCVI. JLiES bans sont une déclaration publique d'un mariage fiitur, faite pour connoître si deux personnes qui veulent se marier, peuvent le faire validement et licitement : d'où il suit que ceux qui ont connoissance d'an empêchement caché , même prohibitif, sont obligés de le révéler , tant parce que l'Eglise exige généralement et sans distinction qu'on lui découvre tout ce qui peut former obstacle au mariage qu'elle annonce, que parce que chacun est obligé d'arrêter autant qu'il est en lui , le péché de son frère.

L'Eglise porte même sur ce point la précaution si loin , qu'un seul témoin lui suffit pour suspendre la célébration d'un mariage : et cela est vrai , disent de bons auteurs (i) , quand même ce témoin manqueroit de moyens pour prouver ce qu'il avance -, ou que la crainte des mauvais traitemens qu'il pourroit essuyer, l'empêcheroit de paroître ; ou qu'enfin il découvriroit sa propre turpitude, en révélant un empêchement dont il auroit été complice : car quoique un seul témoin ne fasse pas une preuve complète , il suffit souvent pour

(1) Conf. de Condom. t. n j conf. i4 , sect. 2 ,p. 4o2. Conf. d'Angers , t. \ , p, 269. Pontas , v. Bans, cas 10.

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établir une juste présomption ; il donne lieu à un Evêque ou k un Cure d'examiner les choses de plus près, et de représenter aux Parties Tinjure qu'elles feroient au sacrement, à leurs familles, à leurs enfans, et plus encore à elles-mêmes. Aussi cette de'cision estelle d'Alexandre III (i).

Il y a cependant quelques remarques à faire sur ce sujet. La première est , qu'Innocent III {cap. 'j , eod. lit. ) veut qu'on n'arrête absolument un mariage sur la de'position d'un te'moin , que quand il est digne de foi et qu'on peut compter sur lui , persona gravis. Ducasse {pag. 63 ), qui parle moins en son nom qu'au nom de Sanchez et des autres qu'il a cite's , demande un témoin inéprochahle et qui jure qu'il sait ce qu il avance, non pas pour avoir ouï dire j mais par des "voies fort sûres. Il ajoute que quand le bruit commun est qu'il y a un empêchement entre les Parties, il n'est pas permis de passer outre jusqu'à ce qu'on ait fait une enquête pour découvrir la vérité'. Cela est fort conforme à une décrétale d'Urbain III ( cap. 2 , Z. 4 , t. i4)- Mais Pontas qui la cite , observe que comme les bruits communs sont souvent faux ; on doit, lorsque les Parties nient le fait avec serment, s'en rapporter à elles plutôt qu'au bruit commun. Il n'en seroit pas de même , si l'empêchement e'toit certifié par un homme de bien , qui fournit des preuves de ce qu'il avance. Le serment des Parties et de leurs parens qui affirmeroient le contraire , né devroit pas alors être écouté , selon Innocent III, dont la disposition est rapportée et suivie par M. Labin (t. ly p. a'-g ). Si cependant les futurs conjoints infirmoient juridiquement la dëposi-

(i) De muliere quœ à vlro impetitur , cujus consanguineus cum eâ se deliquisse proponit , sed hoc publiai conjlteri récusât propter metum et polentiam muUeris j talilcr respondemus ut matrimonium ipsum fieri ( nisi juramentum prœcessisset ) districtè prohibeas , ne delerius inde contingnt. cap. 12 , de Sponsalib. , etc. f^oj. Pontas ^ cas 10 sur ces paroles , Nisi juramentum prcecessisset.

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tion de ce témoin , il est certain que l'Official , après avoir ouï et pesé le pour et le contre , ne pourroit s'empêcher d'ordonner la célébration du mariage.

CCCVII. Si par la révélation d'un empêchement, un seul homme de poids arrête tout court la publication des bans, et en conséquence le mariage qui en est le terme, une opposition juridique signifiée au Curé dans les formes, l'arrête bien davantage : ce Curé a par le seul fait les mains liées ; il ne peut plus ni fiancer les parties, ni publier leurs bans, ni procéder au mariage. Eût-il déjà commencé les cérémonies de l'Eglise, il doit les finir, quand même, dit saint Charles, il seroit convaincu que l'opposition est frivole, mal fondée, et qu'elle part du seul désir d'empêcher ou de retarder le mariage. Voj. Conf. de Paris, t. 1 , p. 260.

Ce seroit encore la même chose, dit M. Babin , quand il y aurait quelque nullité dans la signification qu'un Huissier a faite de V opposition j, ou quelque erreur dans le nom des parties au mariage desquelles on s'oppose. Un Curé doit y déférer j parce que ce n'est pas à lui d'en juger. Le même auteur ajoute après Ducasse (pag. 56), qu'un Prêtre ne doit pas déférer aux oppositions qui ne seroient formées que de vive voix, et il rapporte qu'un arrêt du i5 juin 1691 enjoignit aux Curés de faire signer ceux qui les feroient. Cependant M. Babin reconnoît que la déclaration verbale du déni de consentement de la part des pères, mères, tuteurs, ou curateurs, doit arrêter les Pasteurs ; puisqu'ils ne peuvent «marier un fils de famille , sans être certains que ceux dont il dépend y consentent. Aussi l'arrêt que nous venons de citer, déclaroit-il non valablement contracté un mariage qui avoit été célébré au préjudice de l'opposition verbale d'une mère.

CCCVIII. Mais à qui appartient-il de donner à un Curé main-levée d'une opposition qui lui a été signifiée ? Notre nouveau Gode civil ne reconnoît d'autre

juge, en fait d'oppositions au mariage , que les Tribunaux civils. Cependant si une opposition, de quelque ])art (ju'elle vienne, a été' notifiée k un Cuié et qu'elle soit molive'e sur des devoirs de conscience, ou forme'e pour des empêcliemens canoniques , c'est à l'Evêque qu'il appartient d'en juger , ou à ceux qu'il a e'tablis et désigne's pour cela. Le meilleur désistement de la part des opposans ne suffiroit point pour ([ue le Curé pût passer outre , à moins que toute leur opposition eût été fondée sur des intérêts temporels, qu'ils peuvent sacrifier.

CCGIX. L'obligation de découvrir les empêcliemens dont on a connoissance, est très-générale et très-étroite : elle regarde les paroissiens et ceux qui ne le sont pas ; et elle oblige , sous peine de péché mortel , à révéler les choses même les plus fâcheuses, et à les révéler sans délai , sur-tout quand il y a lieu de craindre que les parties n'obtiennent dispense d'un ou de deux bans. Toutefois cette oljligation a des bornes prescrites par la sagesse et par l'équité. Plusieurs personnes ne doivent ou même ne peuvent pas révéler : tels sont ceux que l'on a consultés en qualité de Pasteurs , d'Avocats, de Docteurs, ou d'amis intimes. Il en est de même des Médecins , des Chirurgiens, et des Sages- Femmes. Le préjudice que souffriroit le public , si ces personnes ne gardoient pas le secret, et les troubles qui en naîtroient dans l'Etat , l'emportent sur toute autre considération. Les Confesseurs sont encore plus obligés que personne au secret, eux qui doivent plutôt mourir que de révéler aucune faute de leur pénitent.

Je sais que l'auteur du Traité des Monitoires prétend que dans V Eglise Qallicane , le crime de lese- Maji'Stê au premier chef est excepté de la règle générale ; et il y a même eu des auteurs assez irréfléchis pour en excepter les personnes qui , par le moyen de la confession , avoient connoissance d'un empêchement de mariage ; mais je sais aussi que le P. Coton

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représenta à Henri IV que la vie des Rois est bien plus à couvert , par le secret impénétrable de la confession , qu'elle ne le seroit s'il étoit permis de violer ce secret (i). Un homme qui croit qu'on peut découvrir sa conspiration , se garde bien d'en faire part à qui que ce soit; et ainsi un Ministre zélé et prudent perd le seul moyen qu'il ait d'arrêter un crime qui fait trembler. Aussi le Cardinal du Perron, qui n'ignoroit pas les usages de l'Eglise Gallicane, dont il fut un des plus beaux ornemens , dit-il hautement (2) que si l'assassin d'Henri IV n'eût été prévenu de celte opinion semée déjà par plusieiu^s ^ qu'en cas de crime de lese- Majesté j, il étoit permis de révéler en particulier les confessions , il y a apparence que se confessant de son dessein criminel , // e« eût été dissuadé par les Confesseurs j etc. Pour moi, qui ne m'écarterai jamais des routes communes, je suis persuadé que chacun de ceux qui liront ce morceau de mon Ouvrage , se dira tout naturellement à lui-même , que si jamais la tête lui tournoit jusqu'au point de former un si exécrable projet, il ne s'en confesseroit point, à l'auteur du Traité que je réfute.

Parmi ceux qui ne sont pas obligés à révéler un empêchement, j'ai compté les amis intimes, c'est-àdire , ceux qui à titre d'une liaison spéciale se découvrent toutes leurs affaires, et se confient les uns aux autres ce qu'ils ont de plus secret et de plus important. En cela j'ai suivi l'auteur des Conférences d'Angers et un statut de Grenoble, cité par l'auteur des Conférences de Paris ( t. i , p. i^S ). Mais ce dernier observe qu'une personne qui sait un empêchement sous le secret de la conversation , doit le révéler ; ce qui prouve que, selon lui, un ami ordinaire doit suivre le train commun. Au reste, l'ami le plus intime n'en mérite-

(i) f^oy. le Traité du secret inviolable de la Confession , par M. Lenglet du Fresnoy , ch. 7.

(2) Réplique au Roi de la Grande-Bretagne , p. 563.

roit pas le nom , s'il ne faisoit tous ses efforts pour détourner d'un mariage un homme qu'il sait ne pouvoir le contracter sans crime. Il doit donc pratiquer, à son c'gard , le précepte de la correction fraternelle : c'est même par-là, selon Sanclicz , Sylvius, et tous les autres , que doivent commencer ceux qui connoissent des empêchcmens secrets. La charité exige qu'on ménage , autant qu'on peut , la réputation du prochain, et qu'on ne découvre qu'à l'extrémité la honte de son frère. On ne seroit cependant pas obligé de prendre ces mesures, si on avoit lieu de croire qu'elles seront inutiles et que les avis qu'on auroit à donner ne serviroient à rien. Si l'on peut juger, par le caractère de la personne, qu'on la gagnera en revenant à la charge , il ne faut pas se contenter d'une première monition ; il faut prendre son temps et redoubler ses efforts , à moins qu'on n'aperçut que ce délai donnera lieu à la conclusion du mariage.

L'obligation de révéler cesse aussi par rapport à ceux qui ne le peuvent faire sans souffrir beaucoup, ou en leur propre personne ou en la personne de ceux qui les touchent de près. L'intention de l'Eglise n'est pas, que pour empêcher l'iniquité du prochain, un homme se fasse assommer ou qu'il expose les siens à être considérablement maltraités. C'est sur ce principe que M. de Tulle dit {i. 3, /?. i58 ) qu'une femme de chambre qui a eu connoissance du crime de sa maîtresse , n'est point ol)ligée à révéler l'empêchement qui naît de ce crime secret ; parce qu'elle ne le pourroit faire sans se causer quelque grand dommage et se déshonorer. Je ne sais si cette raison , qui suffit ordinairement dans les Monitoires , suffiroit toujours en fait d'empêchemens de mariages : ou plutôt je doute qu'on doive supposer qu'un domestique ne peut jamais révéler sans se déshonorer et en souffrir considérablement. L'auteur du Traité des Monitoires, après avoir prouvé que les lois civiles et les lois canoniques n'admettent le témoignage des serviteurs ni pour ni contre leurs

maîtres ,

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dit cependant {pa^. 91 ) qu'ils sont obliges d'aller à révélation quand il s'agit d'empêchemens dirimans. Tout cela dépend beaucoup des circonstances ; mais on peut dire en général, qu'un domestique n'est presque jamais d'un aussi grand poids , soit k charge ou à décharge, que l'est un étranger. Un Supérieur attentif examinera toujours avec soin , quel fonds il doit faire sur la déposition d'une personne qui en a servi une autre , et qui dès-là ne remplit que trop souvent ce mot de l'Ecriture : Inimici honiinis clomestici ejus. Mich. 7, 6.

Le P. le Semelier {t. i , p. 253 ) exempte aussi de l'obligation de révéler , non-seulement ceux qui ne le pourroient faire, sans s'attirer à eux ou à d'autres des affaires très-préjudiciables; mais encore ceux qui pour le faire seroient obligés de diffamer une tierce personne dont le crime est occulte. Il fonde cette décision , qui est d'une conséquence infinie , sur ce que dans le concours de deux préceptes dont on ne peut remplir l'un sans violer l'autre , le plus fort doit l'emporter : or, ajoute-t-il , le précepte de la charité, qui ne permet pas de révéler le crime d'un tiers , est le plus fort de tous ; il faut donc dans ce cas garder le silence.

Quoique je sente toute la force de ce raisonnement, j'avoue de bonne foi, que j'aurois été bien aise de voir quelque part cet article traité à fond. Si on ne peut découvrir que celui qui veut épouser Titia, a péché avec la sœur de cette fille, parce que c'est diffamer cette sœur ; combien de mariages nuls et sacrilèges dans un temps oii la corruption est si grande ! Je dois, dit-on , avoir égard à la réputation de cette fille ; cela est vi'ai : mais ne dois-je point d'égards au sacrement ? N'en dois-je point à une fille innocente, qui peut-être dix ans après sera instruite de son malheur, quelquefois même par un mari, lequel voudra couvrir d'un prétexte de religion le dégoût qu'il aura conçu pour elle? Et supposé qu'elle sût déjà ce qui s'est passé, ne dois-je rien à ses enfans ni à sa famille ?... Si ma révé- TOM. I. Bb

lalion étoit de nature à faire naître un grand scandale ; si elle devoit nécessairement transpirer dans le public, et ôter à une fille, quoique coupable, l'espérance d'un juste établissement, je souscrirois sans hésiter au sentiment de cet" auteur : mais en parlant à un Curé ou à un Evêque, remplis de sagesse et de charité, il me semble que ces inconvéniens ne sont pas à craindre.

Quoi qu'il en soit de mes réflexions sur la difTamation d'une tierce personne, il est sûr qu'on n'oblige pointa la révélation , ceux qui ne la peuvent faire sans se diflamer eux-mêmes. Ainsi une fille (jui a péché avec un homme assez malheureux pour vouloir en épouser la sœur, peut et doit même quelquefois lui représenter l'énormité de sa conduite; mais elle n'est pas obligée d'aller plus loin. Nous avons cependant remarqué qu'une déposition de cette nature , soit qu'elle vînt d'imprudence, de générosité, ou de dépit, suspendroit le mariage.

L'obligation de révéler cesse aussi à l'égard de ceux qui savent que l'empêchement dont ils ont connoissance, a été levé par une dispense légitime ; ou qui n'ont entendu parler de cet empêchement que par des personnes infâmes, légères, ou justement suspectes de calomnie. Dans le doute de leur probité, il faudroit dire au Curé ce qu'on sait et la manière dont on l'a appris; afin qu'il examinât s'il peut compter sur ce qu'on lui découvre.

Quoiqu'un homme, qui est assez peu chrétien pour vouloir se marier avec un empêchement, ne mérite pas d'être ménagé ; cependant si on croyoit ne pouvoir révéler son crime sans donner un grand scandale, Navarre et Sanchez disent qu'on ne seroit pas obligé d'aller à révélation, quand même le Supérieur l'auroit ordonné sous peine de censure (i).