SUR LA RÉSERVE DE QUELQUES CENSURES

M. Collet avoit dit , comme je l'ai rapporté page Sg , n. LXI : « Les censures ab homine , c'est à-dire , celles que le Supérieur Ecclésiastique décerne contre une personne déterminée , soit qu'il la désigne par son nom , soit qu'il ne la puisse désigner, parce qu'il ne la connoît pas , comme il arrive dans les monitoires ; ces sortes de censures , dis-je , sont toujours réservées à celui qui les a portées ; et ni dans son diocèse ni ailleurs on ne peut en absoudre sans sa permission spéciale. »

Cette décision trouva des contradicteurs , même parmi des Théologiens de poids et de mérite. Ils disoient et soutenoient que les censures décernées dans les mouitoires , étant portées en général contre tous ceux qui seroient coupables d'une certaine faute , elles doivent être comparées aux censures à ]ure ; et que par conséquent tous les Confesseurs approuvés pour celles-ci peuvent absoudre de celle-là , même dans un diocèse éti-anger.

M. Collet crut devoir réfuter avec un soin particulier ce sentiment , et fit la dissertation suivante. Je n'y ai rien changé quant au fonds , où l'on trouvera des connoissances qui pourront ne point paroître tout-à-fait indiflérentes.

-Li'usAGE des monitoires est si commun aujourd'hui (i), que les Peuples n'y font presque plus d'attention. De là vient que l'on trouve tous les jours dans le tribunal de la pe'nitence un grand nombre de personnes qui , faute d'avoir ol)e'i aux monitionsde l'Eglise , ont encouru la plus rigoureuse de ses censures , l'excommunication majeure. Ce qui n'est pas moins affligeant, c'est que la matière des censures étant ignorée de la plupart de ceux qui devroient en être parfaitement instruits ; ces

(i) Depuis que M. Collet a écrit cela, l'usage des monitoires est devenu plus que rare en France 5 et il faut espérer qu'il n'y redeviendra jamais trop commun , ne devant être réglé que librement par la sagesse des premiers Pasteurs de nos diocèses.

4lt> TRAITÉ DES DISPENSES. LIY. II.

mêmes personnes, quand elles commencent d'avoir de rincjuietude sur leur e'tat , s'adressent à des Directeurs qui ne connoissent pas assez la nature de leurs liens , et qui ne peuvent que très-mal à propos entreprendre de les eji de'cbarger.

Pour tâcher de remédier , autant qu'il est en nous, à ce funeste inconvénient , nous allons faire voir que l'excommunication dont sont frappés tous ceux qui n'obéissent pas à un monitoiie , est toujours réservée à l'Evêque qui Ta décernée par le ministère de son Officiai ; que par conséquent il n'y a que lui et ceux à qui il prête ses pouvoirs, qui puissent en absoudre ; et qu'ainsi celui qui l'a encourue à Lyon ne peut en être relevé à Paris, par ceux mêmes qui ont tous les pouvoirs des Archevêques de la Capitale. Avant d'entrer en pieuve, nous poserons quelques principes , qui sont également reçus des Canonistes et des Théologiens.

On sait d'abord que l'excommunication majeure, dont il s'agit ici , est une censure ecclésiastique par laquelle , en punition d'un péché considérable , une personne baptisée est privée totalement du droit qu'elle avoit de participer aux biens spirituels qui sont à la disposition de l'Eglise , et communs à tous les Fidèles ; elle en est privée jusqu'à ce qu'elle ait validement reçu l'absolution de sa censure. On sait encore que l'excommunication est , ou de sentence portée ou de sentence à porter, latœ \e\. ferendœ sententiœ ; que la première s'encourt par le seul fait ; et que la seconde , qui n'est que comminatoire, ne s'encourt que lorsque le Supérieur Ecclésiastique la prononce contre les coupables , après avoir informé du crime. On sait enfin que l'excommunication , comme toute autre censure , est décernée par le Droit ou par le Juge , à jure aut ah liomine. L'excommunication a jure n'est réservée au Législateur que quand il se l'est expressément réservée (i). Il n'en est pas ainsi de l'excommunication

(i) Quia condilor Canonis absolutionem excomiuunicationis

ab

Réserve de quelques Censures. 4' 7

ab homine ; elle est quelquefois réserve'e par sa propre nature ou du moins par un usage constant, et quelquefois elle ne l'est pas. Comme c'est ici que la difficu'lte' commence , je prie ceux sur - tout qui sont peu au fait de ces matières, de saisir les notions que je vais donner, et que j'ai tirées des plus savans auteurs.

La censure ab homine se de'cerne par forme de sentence , ou par forme de commandement : par forme de sentence, lorsque le Juge d'Eglise frappe de censures une ou plusieurs personnes, pour une faute qu'elles ont faite et qu'elles ne veulent pas réparer. Par forme de commandement, lorsque le Supérieur ordonne à une pu à plusieurs personnes , soit de faire telle ou telle cliose, soit de s'abstenir de telle ou telle action. La censure ab homine per sententiam ■punit donc toujours un crime déjà commis : au lieu que celle qui est per prœceptum ne le punit qu'en cas qu'on vienne à le commettre. Cette dernière sorte de censure ne difïere de celle qui est à jure,, qu'en ce que la censure à jure subsiste toujours, jusqu'à ce que la loi qui la décerne soit révoquée ; au lieu que la censure per prœceptum , n'étant qu'un commandement passager, expire avec l'autorité du Supérieur, c'est-à-dire, par sa mort ou par sa destitution.

Les censures décernées par sentence affectent quelquefois des personnes nommément exprimées, et quelquefois des personnes qu'on ne peut désigner par leur nom , parce qu'on ne les connoît pas , ainsi qu'il arrive dans les monitoires. C'est la cause que quelques Théologiens donnent aux premières le nom de censures ab homine per s enlentiam specialem ; et aux secondes, celui de censures ab Iwmine per sententiam

sibi specialiier non retinuit , concessisse videturfacnltatem aliis eam relaxandi. Innoc. lU , cap. Nuper 2g , de sent, excom. On entend par les censures à Jure celles qui sont dans les Décré taies , dans les Statuts des Evêques , etc.

TOM. I. Dd

4l8 TRAITÉ DES DISPENSES. I.IV. li.

gêneraient. J'adopterois sans peine ces notions, si l'expérience ne m'avoit appris que d'habiles gens se sont trompés sur les conséquences qu'ils en ont tirées. Disons donc avec Suarez {de Censur. disp. -j , sect. 'i. , n. 'io et 2i), dont l'Ouvrage sur cette matière est justement très-estimé, que toute censure portée au sujet d'un crime déjà commis , est toujours per senteniiam specialeni j soit que ceux qui en sont frappés se trouvent connus du Juge Ecclésiastique, ou qu'ils lui soient inconnus : Quod persona confuse vel in particuîari exprùnatur, {quod sitcognita vel occulta) 'vel quod delinquens sit unus aut plures ^ non variât ïnoduni ferendi censuram ab honiinc per particulareni sentenlianij quœ niultis œquii^alet ^ quandb multi sunt delinquentes. Il est donc à propos de réserver le nom de censures par sentence particulière , pour celles qui punissent le passé , et de qualifier de censures par sentence générale , celles qui règlent l'avenir : la raison en est claire. Dans le premier cas, le Supérieur sévit en Juge contre un ou plusieurs coupables cités à son tribunal : dans le second cas, il agit en Législateur qui pourvoit à l'avenir. Les Ordonnances qu'il fait alors, tiennent moins de la sentence que du statut; et l'on pourroit les regarder comme de véritables statuts plus ou moins généraux, si elles ne dévoient pas finir avec son autorité (i).

Cependant comme les disputes de nom aboutissent à peu de chose, je ne trouverai pas mauvais qu'on regarde les censures portées par les monitoires , comme étant ah liomine per sententiani generalem. D'habiles Théologiens l'ont fait : mais nous verrons bientôt que ceux d'entr'eux qui ont le plus approfondi la matière,

(i)M.Gibert, dans son gros Traité des Censures , remarque , pag- 17 , que les censures générales ab homine , ne sont plus en usage. Kavarre prétend que les censures portées par la bulle In Cœnd Domini, ctoient ab homine avant Pie V, parce qu'elles expiroient à la tin de chaque Pontificat.

Réserve de (quelques Censures. 4^9

et sur-tout M. Habeit, ont su parer les conse'quences. Voici en deux mots notre sentiment.

Les censures encourues pour n'avoir pas obéi à un monitoire, ne peuvent être levées que par l'autorité du Supérieur qui les a décernées. Nous allons établir cette proposition par l'autorité et par la raison.

I. En fait de sacremens et de tout ce qui a rapport au salut, il n'est jamais permis, hors le cas de nécessité, de se servir d'une juridiction douteuse 4 et l'on doit regarder comme douteuse celle qui est contestée par des Théologiens très-éclairés , et sur des raisons qui valent au moins celles des auteurs qui leur sont opposés. Le Clergé de France consacra la première partie de cette vérité, dans sa Déclaration de 1700 ; et le bon sens suffit pour établir la seconde : or, que dans un diocèse on ne puisse, sans se servir d'une juridiction très jon testée, absoudre celui qui a été excommunié •dans un autre pour n'avoir pas obéi à un monitoire, c'est la chose du monde la plus incontestable. Pour la prouver, nous n'avons qu'à ouvrir ceux des Théologiens et des Canonistes qui ont écrit avec le plus de réputation sur les censures.

Nous mettrons Suarez à la tête : il le mérite en tout sens. Ce Docteur, dans l'endroit que nous en avons cité , décide nettement que l'absolution des censures qui s'encourent pour une faute déjà commise, n'appartient qu'au Juge qui les a lancées : et cela, quand même la personne qui les a encourues ne seroit désignée que d'une manière confuse, et qu'elle seroit inconnue. Ce sentiment lui paroît si sûr qu'il n'y trouve pas une ombre de difficulté : Pars negatiua quoad censuram Latam per sententiam pro peccato commisso , difjicultatem non habet. Suarez avoit lu tous les Théologiens, grands et petits, qui avoient écrit jusqu'à son temps ; et ce qui ennuie chez lui , ce sont ces questions de fait qu'il se propose sur leur sentiment. Quand on l'a un peu étudié , on sait qu'il est peu d'opinions sur lesquelles il ne trouve du pour et du contre : comment

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donc auroit-il parlé d'un ton si décisif et si ferme, s'il eût cru qu'on pût regarder comme un problème la réserve dont nous parlons ?

Il est vrai que cet auteur enseigne un peu plus bas ( ibid. n. 3i ), qu'un Novice, quand il a réparé le tort qu'il avoit fait à ceux au sujet desquels il a été frappé de cette sorte de cen&ines, peut en être relevé par ses Supérieurs : mais outre que l'exception confirme la règle dans les cas qui ne sont pas exceptés ; la raison dont se sert Suarez pour appuyer ce sentiment, vient doublement à l'appui du nôtre. Il dit que les Réguliers peuvent absoudre dans le cas présent, parce que Clément IV, Martin V, et d'autres souverains Pontifes leur en ont accordé le privilège : ces Papes ni les Réguliers qu'ils vouloient favoriser, ne croyoient donc pas que les pouvoirs ordinaires fussent suffisans pour lever les censures dont il s'agit ici. Encore en est-il parmi eux, à ijui ces pouvoirs paroissent fort suspects ; et il y a apparence qu'ils ne se trompent point.

Jacques Eveillon , dont l'Ouvrage, quoique suranné pour le style , est plus recherché que jamais , s'explique si clairement sur cette matière et il lève si bien toutes les équivoques qui peuvent l'embrouiller, que quoique son texte soit long, nous n'en retrancherons presque rien.

Il y a , dit ce savant Chanoine de l'Eglise d'Angers ( c. 32, art. 2, édit. in-4, an. i652), « il y a deux sortes de sentences d'excommunication ab homme : les unes sont générales, et les autres spéciales et particulières. Les générales sont celles qui se prononcent contre plusieurs et diverses personnes en général, sans nommer personne : comme sont celles des monitoires, qui se publient communément dans les paroisses, contre tous ceux et celles qui ont commis certains crimes ou fait un tort notable à leur prochain, ou qui en ayant connoissance, n'en veulent pas venir à révélation ou rendre témoignage de vérité. Les spéciales ou particulières sont celles qui spécifient ou nomment les per-

Réserve de quelques Censures. ^ni

sonnes contre lesquelles elles sont ordonne'es. Des lnks

ET DES AUTRES ÉGALEMENT l' ABSOLUTION EST RÉSER- VÉE A l'EvÊQUE ou AUTRE SUPÉRIEUR QUI LES A PRONOiNCÉES, PRIVATIVEMENT A TOUS AUTRES : Ejus

est solvere j, cujus est ligare. C'est pourquoi ceux-là font te'mérairement et abusent le monde , qui s'ingèrent d'en absoudre de leur autorité prive'e, usurpant une

juridiction qui ne leur appartient pas

)j II est bien vrai que quelques-uns ont estimé que les excommunications ordonnées par sentence générale ab homme,, ne sont point réservées; d'autant, disentils , que telles sentences tiennent de la nature des excommunications de Droit, qui prononcent en général. Mais il y a en cette proposition une équivoque, qui cause l'erreur et la méprise. Il faut donc distinguer : s'ils appellent sentences ab honiinc , les ordonnances que font les Ordinaires ou Supérieurs Ecclésiastiques , quand ils défendent en général de commettre quelques crimes à l'avenir sous peine d'excommunication ; je demeure d'accord que telles excommunications ne sont point réservées , s'il n'est dit expressément qa elles le sont : d'autant que ce ne sont point sentences ou jugemens, à parler proprement, mais statuts et ordonnances de police et discipline ecclésiastique , et en cette considération sont censées excommunications de Droit

Mais s'ils entendent parler des excommunications prononcées généralement par voie de sentence, sans nommer ni spécifier les personnes, comme sont celles des monitoires ; je dis que celles-là étant de vraies sentences rendues juridiquement contre les délinquans , sur la conviction et preuve de leur désobéissance et coutulnace, à la requête et sur complainte de certaines parties : telles sentences, dis-je , ne laissent à aucun le pouvoir d'en absoudre, sinon aux Excommunicateurs , suivant la disposition du Droit commun. Car encore qu'elles soient générales aux termes de renonciation , en ce qu'elles ne nomment ni ne spécifient personne en particuliei , néanmoins en vérité et par

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l'intention expresse du Juge qui les prononce, elles regardent directement certaines personnes particulières coupables des faits contenus aux moniloires et non autres, et tendent à rendi'e satisfaction à certaines personnes particulières. C'est abuser trop de la propriété des termes, de vouloir qu'une sentence rendue par un Juge in suo joro , ne soit pas estimée sentence. Si pour l'exprimer l'Eglise ne se sert que de termes généraux , c'est par discrétion et pour ne scandaliser personne. » C'est au juge seul à lever les censures qu'il y a attachées ; et cela est vrai , dit Éveillon , lors même qu'il n'a point exprimé dans la teneur du monitoire, que ces mêmes censures lui seroient réservées, parce que la réservation en étant de droit, il n'est point nécessaire qiî elle soit exprimée.

Quelque solides , quelque lumineux que soient ces principes, l'auteur que nous transcrivons a craint qu'on ne se méprît sur les conséquences. De plusieurs difficultés qu'il se propose et que nous nous proposerons après lui dans la suite , la première consiste à savoir si celui qui ayant été excommunié par son Evêque, va demeurer dans un autre diocèse, doit être absous par l'Evêque du piemier diocèse, ou par celui du second, a La résolution est, dit-il (ib. a. 5), que si l'excommunication a été prononcée par voie de sentence , comme sont les monitoires , qui se publient ordinairement à fin de révélation , il n'y a que l'Evêque qui a excommunié qui puisse absoudre : car en ce cas le changement de domicile n'exempte point l'excommunié de la juridiction de son propre Evêque , qui l'a condamné avant qu'il changeât de domicile , (Cap. Proposuisti , igdejhjo compet. : cette résolution est de Panorme sur le chap. Grave nimis, de prœh. ). Q«m a sententid latd ah hornine nemo prœter Jerentem vel Superioreni potest ahsolvere. »

A ces Théologiens si estimés et si estimables, nous pourrions en joindre quantité d'autres qui les ont précédés ou suivis j mais outre que nous les avons cités

Réserve de quelques Censures. 4:» 3

nilleurs, nous croyons qu'en France Tautorile des gens du pays sera d'un plus grand poids.

Pierre Gibert, célèbre docteur eu Tbe'oiogie et Canoniste , pense et parle comme Eveillon : a C'est , dit-il, UNE CHOSE liNCONTESTABLE que Tabsolution dcs personnes excommun ie'es pour avoir désobéi à un monitoire, appartient à celui par l'autorité duquel elles ont été excommuniées. La raison en est qu il s'agit d'une excommunication ab homine ^ et que l'absolution de cette censure ab honiine est toujours réservée à celui qui l'a portée » ( Cons. sur la Pénit. L. 4 , p. 276). Ne puis-je donc pas estimer comme assez certain ce qu'un homme aussi savant que l'étoit feu M. Gibert, a regardé comme incontestable ; ce que Suarez a cru nepas souffrir de difficulté; ce qu'Eveilîon a traité de maÂime qui ne peut être contredite que par des esprits téméraires , que par des hommes qui abusent le monde et qui usurpent une juridiction qui ne leur appartient pas ? Quand même mon sentiment ne paroîtroit que douteux, il faudroit le suivre, puisqu'il est le plus sur et qu'il s'agit de juridiction et de sacrement.

J'avois cité Habert pour le même sentiment : un homme, doué de science et de vertu (1), prétendit que je ne l'entendois pas ; et je soutiens moi que c'est lui qui se trompoit. En tout autre article moins capital, j'épargnerois au lecteur une question de fait, qui ne peut que l'ennuyer ; mais que ne dois-je pas tenter pour anéantir une opinion qui, si elle est fausse ou suspecte de fausseté , ne peut être que dangereuse ?

(1) Il est permis de dire aujourd'hui que c'est M. Daon » auteur de la Conduite des Confesseurs. Il ne trouva pas bon que je l'eusse relevé sur Habert , et il ra'eu écrivit assez vivement. Mais la paix fut bientôt faite. Il eut la générosité de faire lire mon Traité des Dispenses devant son Séminaire à Caen , et la complaisance de me mander que MM. ses Confrères en avoient été très-satisfaits.

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D'ailleurs, en fait d'usage, l'autorité de M. Habert doit faire impression. Il avoit été' Grand-Vicaire en quatre diocèses ; il étoit un des plus savans Consulteurs de la Chaml)re où Ton décide les cas en Sorbonne; et quoique sa Tl>éologie ait déplu podr quelques parties du dogme , sa Moi aie a été estimée de ceux qui n'aiment pas les extrémités. Ecoutons-le donc ; et de peur qu'on ne nous accuse de l'avoir tronqué , écoutons-le d'un bout à l'autre.

Censura j dit-il (Tr. de Ord. part. 2 , c. 9 , § 12, q. 3 ), vel est à jure , vel ah honiine. Ista rursus 'vel est generaliter lata , vel specialiter adversus singularem et delertninatam personam , v. gr. Petrum. Si est à jure vel ab homine per sententiam gencralein^ reservata non est j, nisi resen^atio exprimatur in canone , statutOy et sententid generaliter latd , duobus exceptis casibus. Quare verba legis aut sententiœ diligenter sunt attendenda. Si enini autor statuti aut sententiœ declaret se sibi retinere censurain , inferior non potest ab eâ absolvere ; si verb censura sit ab homine per sententiam specialem adversus determinatam personam , censetur reseivata j etiamsi in sententid non fiât expressa nientio reservationis.

Dixij duobus casibus exceptis. Primus , quando per monitorium excommunicatio lata est : quanivis enim generaliter fcriat eos qui pro injuria illatd non satisfecerint , vel auctores damni non nianifestdrint ; tamen singuli speciathn ac determinaie ob contumaciarn actu exconiniunicantur j et quidem in foro contentioso , ad inslantiam conquerenlis , qui ad illud querelam suani detulit ; sic que ejusmodi sententia suh uno respectu generalis dici potest , sub quo scilicet omnes in nionitorio denotatos comprehendit ; et sub alio respectu j particularis , quatenus singulos in particulari afficit. Patet exeniplo sententiœ qud Judex secularis morte damnât eos qui in aliquo crimine , puta furto participdrunt : hœc quippe sententia ^ quanivis generaliter enuntictur , proprie tamen particularis est ,

Réserve de quelques Censures. 4^5

prorsusque differt ah altéra sententid , qud aliquid sub gravi muleta prohibetur , putà piscatio certd anni tempestate ; ista enini prohibitio rationem habet legis universalis , quani qui violaverit , in foro alterius judicis conveniri potest. Ciini ergo siniilc discriinen reperiatur inter sententiam excoinniunicationis in nionitorio latani , et sententiam qud generaliter et per modum statuti Prœlatus aliquid prohibuit sub pœnd excommunicationis ipso facto incurrcndœ j sequitw priorem excommunicationem esse reservatam , utpote latam per sententiam particularem , posteriorem vero non esse reservatam , nisi Prœlatus eam expressis verbis sibi retinuerit. Ita Eveillonius j Tract, de Excommunicatione, cap. 61, art. 2, secunflus casus , etc.

C'est sur ce texte qu'un ami respectable s'est appuyé, pour soutenir que la censure du monitoire n'est pas spe'cialement re'serve'e au Juge qui la de'cerne : et c'est sur ce même texte que je crois pouvoir m'appuyer, pour soutenir le contraire. Etrange foiblesse de l'esprit humain ! il voit le blanc et le noir dans les objets les plus simples ; et l'intention la plus droite ne l'empêche pas de prendre l'un pour l'autre. Que faire dans ces cas de partage ? aller au Voyant, consulter ses Maîtres, s'en rapporter à eux, et s'y soumettre sans appel. C'est le parti que je prends, et que je prends corde magno et animo volenti. Mais commençons toujours par disputer le terrain, et revenons à Habert.

Il est vrai que ce Docteur donne d'abord à l'excommunication du monitoire le nom de censure per sententiam gêneraient : il l'a pu faire ; Eveillon et bien d'autres l'ont fait avant lui, et c'est ce qui a re'pandu tant d'obscurité' sur cette matière. Il est encore vrai qu' Habert avoue que les censures par sentence générale ne sont réservées que quand le Supérieur se les est réservées : mais il est vrai aussi qu'il excepte formellement le cas du monitoire ; et que les raisons pour lesquelles il l'excepte , prouvent invinciblement que la réserve dont il parle , est une réserve spéciale.

426 TRAITÉ DES DISPE.NSES. LIV. II.

En effet ce The'ologien observe que , quoique la sentence d'un monitoire soit ge'ne'raîe en ce sens qu'elle comprend tous ceux (jui y sont dénote's , elle est cependant particulière en ce qu'elle affecte chacun d'eux en particulier. C'est en conséquence de cela qu'il la compare à la sentence de mort qu'un Juge prononce contre des malfaiteurs qui ont commis un crime dont on s'est plaint par-devant lui. Cette dernière sentence , dit Habert, quoiqu'énonce'e en termes généraux , parce qu'elle est portée contre des gens que l'on ne connoît pas, est pourtant, à parler juste, une sentence particulière. Proprie tanien particularis est: elle équivaut à un jugement spécifique ; Pierre et Paul , coupables, ne sont pas moins condamnés que si on les avoit exprimés par leur propre nom. Entr'eux et ceux qui, n'ayant violé qu'une loi générale , pourroient être poursuivis, liés, ou déliés en toute sorlede tribunaux, il y a une entière différence : Prorshsquc differi à proliibitione quant qui violaveril , in allerius fora conveniri potest. Il faut donc ou qu'Ilabert ne raisonne })as , ou qu'il regarde comme spécialement réservée au Supérieur, lasentenced'excommunicationdont ila frappé ceux qui lui ont désobéi, en n'obéissant pas à son monitoire : In alierins foro conveniri non potest.

Ce qui met le comble h la démonstration , c'est que le Docteur de Paris suit ici pas à pas le Chanoine d'Angers que nous avons cité ; et qu'il ne fait presque que répéter en latin, ce que l'autre a dit en francois : ita Eveillonius j cap. Si, art. 2. Or, il n'y a ni bo«ne ni mauvaise foi qui s'avise jamais de contester qu'Eveillon n'ait fait de la censure portée par un monitoire , une censure spécialement réservée à celui de l'autorité duquel elle est partie. Persuadé , et il avoit raison de l'être , que beaucoup de gens manquent ici à leur devoir; cet homme, d'ailleurs aussi modéré que savant, les traile de téméraires et d'usurpateurs d'une juridiction qui ne leur appartient pas. Comment donc s'imaginer qu'Habert, qui l'avoit de-

Réserve de quelques Censures. 4^7

vant les yeux et qui le copioit de mot à mot, lui ait fait dire le contraire de ce qu'il dit d'une manière si précise et si claire?

A cela quelle réponse ? La seule qu'on m'ait donnée, c'est qu'en fait de sentimens théologiques , on doit moins s'attacher aux auteurs, qu'aux raisons sur lesquelles ils s'appuient : or, continuoit-on , ceux que vous citez ne réservent au Supérieur qui fait publier le monitoire, la censure qui y est annexée, que sur un principe qui est faux et qui lest de leur aveu même. Ce principe est qu'il n'appartient de délier qu'à ceux qui ont droit de lier : Ejus est. solvere , cujus est ligare : or, cet axiome prétendu est faux , et il l'est de laveu de ceux qui s'en servent. Qu''on leur demande si un homme excommunié à Paris, pour avoir violé certains statuts du diocèse , ne peut pas être absous à Lyon , en cas qu'il y soit de bonne foi ? Tous répondent qu'il le peut incontestablement. Leur maxime est donc fausse ; et si elle est fausse , que penser des conséquences qui en résultent ?

Rép. Quand même la preuve des Docteurs que nous suivons ne seroit pas aussi solide qu'elle l'est en effet; leur autorité, fût-elle balancée par un contre-poids égal, formeroit toujours un de ces préjugés contre lesquels il est dangereux de se roidir. On sait qu'en matière de juridiction l'usage peut beaucoup ; qu'il établit les réserves et qu'il les ôte ; qu'il restreint et qu'il étend les pouvoirs. Or, qui peut mieux nous constater l'usage, que des gens d'un vrai mérite qui ont passé leur vie à l'étudier? Que les raisons qui ont introduit et confirmé tel ou tel usage ne soient pas péremptoires , on n'en peut rien conclure : on est , par ex. , persuadé aujourd liui dans toute l'Eglise, qu'un homme qui est tombé dans une excommunication majeure à jwe „ peut en être absous par tout Confesseur approuvé , quand elle n'est pas réservée. Qu'on en demande la raison aux Théologiens : tous allégueront le chap. Nuper, De sentent, excomm. ^

et cependant dans ce fameux chapitre, il ne s'agit que de l'excommunication mineure. Ce que je dis des censures a lieu dans les cmpêchemens de mariage ; et même , ce qui est plus surprenant , dans les irrégularités , quoique Boniface VIII ait décidé qu'elles ne s'encourent que dans les cas exprimés par le Droit. Il est donc sûr que ce n'est pas toujours par les raisons primitives d'un usage, qu'il faut juger si on doit le conserver ou le rejeter.

Mais est- il bien vrai que la maxime, Ejus est solvere , ciijus est ligare , soit l'unique fondement de ceux qui veulent que la censure du monitoire soit toujours réservée à son auteur? Suarez, pour le prouver, dit seulement {ibid. n. 26) qu'un procès doit finir au tribunal où il a commencé : Necesse est ut talis causa inchoaia sub wio Juclice , coram illo terminetWj, ne delur occaslo fraudibus et tergwersationibus ; et celte maxime se trouve dans la loi 3o , ff de judiciis , oîi il est dit : Ubi acceptuni est semel judiciuni j ibi etfinem accipere débet. Gibert , pour motiver son sentiment, se contente de dire que la censure dont il s'agit est ab homiue ; et c'est ce qui est indubitable. Cabassut, que je n'ai pas cité, avance comme une chose qui ne peut arrêter, qu'une censure ab hotninej soit particulière ou générale, ne peut être levée que par le Juge qui l'a portée, ou par son Délégué , ou par son Supérieur (1). Habert assure la même chose , sur ce que cette censure est du for contentieux ; et ainsi sa preuve revient à celle de Suarez. Il est donc faux que les Théologiens et les Canonistes qui pensent comme nous, ne s'appuient que sur la maxime : Ejus est solvere , cujus est ligare.

(i) Qucs ah homine est con^iWVA potest esse nut generalis , aut

particulnris contra determinatas nliquns personas hanc solus

tollere potest Judex , sive Pnelatus qui eam decrevil , aut ejus successoFj aut ejusdem Superiorj aut is etiam cui Judex ipse hanc detegaverit potestatern. Cabassut , Ub, 5 , cap. 10 , n. 7.

Réserue de quelques Censures. 4^-9

Je ne puis nier qu'Eveillon ne s'en soit servi : mais ce savant homme ne l'a fait, que parce qu'il a cru que l'on entendroit ses paroles pro subjectd nialeriâ ; et qu'un lecteur médiocrement attentif y suppléeroit le mot specialitcr, pour en faire : Ejus est solwere, cujus est specialiter ligare. Pour le démontrer d'une manière qui ne souffre point de réplique , nous n'avons qu'à reprendre en deux mots les preuves sur lesquelles ce judicieux Ecrivain s'est fondé. Elles ne peuvent être plus solides : ou plutôt, elles sont invincibles , comme s'exprime l'auteur des nouvelles Conférences d'Angers, dont le jugement, qui renferme celui d'un diocèse éclairé, ne peut être que d'un grand poids (Cas réservés j. t. i , p. 32o).

II. C'est un principe de Droit qu'une contestation en cause doit finir où elle a commencé , et qu'un jugement rendu dans le for contentieux ne peut être porté à un autre tribunal qu'en cas d'appel ; encore faut-il alors que ce soit à un tribunal supérieur. Or, dans un monitoire , il y a contestation en cause, et un jugement rendu dans le for contentieux : il y a un corps de délit ; il y a une plainte formée ; il a été fait, à l'instance de la partie complaignante , une citation qui oblige les témoins à comparoître : cette citation se fait avec toute la solennité possible par trois Dimanches consécutifs : ce n'est qu'après avoir essuyé un mépris personnel , et épuisé toutes les voies de la charité , que le Supérieur frappe en Juge. Comment une procédure si publique n'appartiendroit-elle pas au for contentieux ? et si elle y appartient , à quel tribunal peut-elle ressortir, qu'à celui où elle a commencé ? Est-ce donc à tort que nous disons d'après les plus sages Docteurs, que ceux qui, sans la participation du Juge qui a prononcé , osent délier ceux qu'il a liés par sa sentence , entreprennent sur ses droits ; qu'ils envahissent témérairement sa juridiction; qu'ils bouleversent l'ordre des jugemens extérieurs; qu'avec les meilleures intentions du monde ils portent , dans

43o TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. II.

un point important , un coup mortel à la discipline ; et que par une suite nécessaire ils s'exposent eux et leurs pénitens?

Celte dernière réflexion en amène une autre , par laquelle je finirai. Suarez nous disoit tout à l'heure, que si une cause commencée sous un Juge se terminoit sous un autre , ce seroit un vrai moyen d'ouvrir la porte aux al)us , à la fraude , et à toute sorte de mauvais artifices. Rien de plus vrai que cette maxime, par rapport aux monitoires , sur-tout eu égard au peu d'attention qu'on y fait aujourd'hui. De ceux qui les entendent publier, les uns n'y prennent presque plus garde ; les autres sur des bruits populaires s'imaginent que l'exposé est faux, ou que le complaignant a enflé ses pertes : presque personne ne pèse le dommage que souffre en ses biens un malheureux , qui est quelquefois obligé de faire un long voyage pour porter ses plaintes à l'Eglise , d'interrompre son commerce pour attrapper quelqu'éclaircissement , etc. Or, un Confesseur étranger seia-t-il bien propre à arrêter des maux, qu'il ne peut connoître que par son pénitent , et que son pénitent, les trois quarts du temps, ne connoît pas lui-même ? Pour moi , je ne sais si je suis moins heureux qu'un autre : mais il m'a paru que ceux que j'ai trouvés en pareil cas avoient été assez mal conduits. La bienséance et de justes égards m'obligent de resserrer cette dernière preuve ; et toute courte qu'elle est, peut-être ne l'ai-je que. trop étendue.

Comme ce petit écrit est déjà plus long que je ne l'avois prétendu faire , je vais proposer et résoudre en deux mots , quelques difficultés qui ont du rapport à la matière qui y est feraitée. J'aurai soin cependant d'indiquer les auteurs qui les ont discutées avec plus d'étendue , afin qu'on trouve chez eux ce qu'on ne trouvera pas ici.

Question i. Les Réguliers peuvent-ils, en vertu de leurs privilèges , absoudre un pécheur qui est tombé

Réserve de quelques Censures. ^Zi

dans la censure portée par un monitoire? Rép. Il n'est point aujourd'hui de privilège qui donne aux Religieux le pouvoir d'absoudre des censures que les Evêques se sont re'servées. Eveillon [ibid. art. 3 ) le prouve fort au long par l'autorité des conciles, des déclarations de la Sacrée Congrégation , et d'une foule de Docteurs de tous les Ordres : or , la censure du monitoire est toujours réservée, et l'est très-spécialement.

En supposant même que les Réguliers sont sujets aux censures épiscopales , en vertu du concile de Trente , qui est reçu dans le Royaume quant à ce point (i), je ne crois pas qu'un Supérieur de Religion pût absoudre son Sujet, si celui-ci avoit été excommunié pour n'avoir pas obéi à un monitoire ; comme il ne pourroit l'absoudre de la suspense qu'il auroit encourue , pour avoir béni un mariage , sans y être autorisé ( Trid. sess. 24, de res. mat. c. i ). C'est pourquoi dans le cas proposé par Suarez touchant un Novice, j'aimerois mieux suivre le train commun et avoir recours au Juge qui a décerné le monitoire.

Quest. 2. Si un monitoire publié à Noyon étoit ensuite publié à Laon , et qu'il y eût à Laon des désobéissans ; à qui appartiendroit-il de lever la censure qu'ils auroient encourue? Rép. Si l'Evêque de Laon a lui-mêmed écerné un nouveau monitoire, à la prière de son voisin ; il est clair qu'ayant porté une nouvelle sentence, c'est à lui seul qu'il appartient de la lever. Mais si ce Prélat a seulement permis à l'Evêque de Noyon de publier son propre monitoire, dans le diocèse de Laon , il est certain , dit Gibert ( iibi suprà consult. 4i)> que l'absolution des désobéissans doit alors être donnée par l'Evêque qui a décerné le monitoire, c'est-à-dire , par l'Evêque de Noyon. En vain diroit-on, ajoute ce Docteur, que l'Evêque de Noyon n'a point de juridiction sur des gens qu'on suppose être

(1) Trident, sess. aS, de Regul. cap. 12. Gibert, Usages de l^Egl. Gallic. pag. 089.

d'un autre diocèse : car s'il n'en a point par lui-même et comme Ordinaire , il en a par la permission de l'Evêque diocésain, et comme son Délégué ; ce qui suffit certainement.

Quest. 3. Si un homme qui n'a pas révélé en conséquence d'un monitoire , s'étoit accordé avec la partie intéressée, et que celle-ci consentît qu'il se fît absoudre où il voudra , seroit-il encore obligé de recourir à celui qui a fait publier le monitoire ? JRép. Oui sans doute; parce que le consentement des parties ne peut donner aucune juridiction à qui que ce soit. Ainsi , disent Eveillon et Suarez, il faut toujours avoir recours au Juge qui a porté la sentence j parce que ses droits ne peuvent sans son aveu passer à un autre : Id quod nostruin est j, sine nos tro facto ad allerum transferri nonpotest , Reg. xi, Juris ff.

Quest. 4- Mais que faire, si un étranger ne pouvoit moralement avoir recours à son Evêque, soit à cause de la guerre ou à cause de la distance des lieux ? B-èp. Quand on dit qu'il n'appartient de délier, qu'à celui à qui il appartient de lier , on n'exclut jamais son Supérieur, ainsi que le remarquent saint Thomas ( in 4) Aist. i8 , q. i , art. 5 ) et tous les autres après lui. Il faut donc avoir recours au Pape , dans le cas proposé , et lui expliquer l'état des choses : car sans cela , et je le sais de science certaine , Rome n'absout jamais des censures ab homine ^ si ce n'est peut-être ad effectum fruendi grati'd. Si le recours au Pape étoit lui-même devenu impossible , il suffiroit alors de s'adresser à l'Evêque du domicile : Casus Papalisj superveniente necessitate , fit Episcopalis.

Si la personne étoit dans un danger probable de mort prochaine , et qu'on ne pût recourir , même à l'Evêque du lieu ni à aucun Prêtie approuvé par lui pour les censures réservées ; alors tout Confesseur et même tout Prêtre pourroit l'absoudre : car , comme dit le concile de Trente ( sess. i4, c. -j ) : Pie admodîim ne hdc ipsâ ( reservationis ) occasione aliquis

pereaty

Réserve de quelques Cejisures. 4^3

pereat , in Ecclesid Dei constitulum scmper fuit , ut nulla sil reservatio in articula inortis , atque ideo onines sacerdotes à quibusvis peccatis et censuris absoli^ere possint. Mais dans ce cas, comme dans tous les autres, si le pénitent étoit tenu à quelque restitution et qu'il pût la faire actuellement , il faudroit exiger qu'il la fît sans délai. Si cela ne se pouvoit pas et qu'il eût à donner des biens de la fortune , il devroit prendre toutes les précautions convenables pour empêcher que ses héritiers ne différassent , par négligence ou par mauvaise volonté , à remplir pour lui cette obligation .

Quest. 5. Quand on veut obtenir le pouvoir d'absoudre d'une censure spéciale , faut-il s'adresser à l'Evêque ; ou suffit-il de s'adresser à ses Grands-Vicaires? Faut-il de plus marquer en particulier le monitoire auquel le pénitent a désobéi? Rép. Le meilleur est de s'adresser à l'Evêque ; parce qu'il y a desEvêques qui se réservent le droit d'absoudre des censures portées par sentence. Au reste, si un homme ne peut par lui-même savoir au juste à quoi monte le tort qu'il a fait , en ne révélant pas ; il faut qu'il l'apprenne de l'Evêque , qui pourra le savoir plus aisément que personne, de son Officiai ou du Curé qui a publié le monitoire : d'où il suit que sans lui nommer les coupables, on doit lui désigner à quel monitoire ils ont refusé d'obéir.

Je suppose ici qu'un homme qui n'obéit pas à un monitoire , est tenu à réparer le tort qu'il a fait par son silence. On peut en voir les preuves dans mon Traité des Censures {part. 2, cap. i, an. ^^sect. 2,

TOM. I. Ee

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LETTRE AU R. P. BELLIM

Sur le Pouvoir des Evéfjues touchant l'absolution de r Hérésie.

I. Vous vous vengez bien, M. R. P., du petit de'mêle' que j'eus avec vous la dernière fois que vous vîntes en France. Vous me demandez d'un air innocent sur quoi je me fonde quand je dis, avec tous les Théologiens françois, que nos Evêques ont le pouvoir d'absoudre de riiérésie : et vous me proposez là-dessus une difficulté vive et serrée.

(c Si les Evêques de France peuvent absoudre du crime de Thérésie, dites-vous, ce ne peut être qu'en vertu, ou d'une coutume autorisée par le consentement au moins tacite du Pape, ainsi que le dit l'auteur des Conférences d'Angers ; ou en vertu du chapitre Liceat du Concile de Trente (i), comme le prétendent plusieurs de nos Théologiens; ou enfin en vertu d'une coutume plus ancienne que le Concile de Trente , comme le soutient le Continuateur de l'Histoire Ecclésiastique de M. Fleuri, Or on ne peut dire que les Evêques aient le pouvoir d'absoudre de l'hérésie en vertu d'aucune de ces trois raisons.

« I .° Ce n'est point eu vertu d'une coutume autorisée par le consentement tacite du Pape. Car le Pape publie tous les ans la Bulle In Cœnd Domiiii ; et quoique cette Bulle ne soit pas reçue en France pour y faire loi, cependant la publication annuelle qui s'en fait à Rome, prouve que non-seulement le Pape ne consent pas , mais qu'il réclame autant qu'il le peut faire.

(i) Liceat Episcopis in quibuscumque casihus occultis ,

etiam Sedi Âpostolicce reservatis... ahsohere. Idem et in hœresis crirnine in eodemforo conscienliœ eis tanliim , non eorum Vicariisj sit permissum. Trid. sess. 24, de Refoim. c 6.

Pouvoir des Evêques touchant V Abs. de V Hér. 435 » 2.° Ce n'est point en vertu du chapitre Liceat du Concile de Trente. Car ce cliapitre, en donnant aux Evêques le droit d'al)soudre de l'hérësie dans le for de la conscience, restreint tellement ce pouvoir à leurs personnes, qu'ils ne peuvent le communiquer: Eis tantunij, non eorum picariis, sit pcrnussum. Ov le pouvoir que les Evêques de France prétendent avoir, et celui dont ils ont besoin, est un pouvoir qu'ils puissent communiquer. C'est pourquoi le Continuateur de Fleuri avance que ce décret du Concile n'a pas été reçu en France, sans doute parce qu'il restreignoit le pouvoir des Evêques, pouvoir par conséquent plus ancien que ce Concile.

» 3.° Mais comment peut-on soutenir qu'avant le Concile de Trente les Evêques de France étoient dans une possession constante d'absoudre du crime d'hérésie ? Comment peut-on dire que bien loin de recevoir aucun pouvoir par le chapitre Liceat , ils ont rejeté ce décret, parce qu'il restreignoit leur pouvoir, et qu'il ctoit contraire à leurs usages? Ne sait-on pas que le Concile de Rouen en i58i, et le Concile de Tours en i583, demandèrent au Pape le pouvoir d'absoudre de l'hérésie ; et que le Pape le leur accorda pour cinq ans seulement? N'est -il pas vrai aussi que l'assemblée générale du Clergé de i585 , résolut de demander au Pape le même pouvoir pour tous les Evêques du royaume? Donc il est faux que nos Evêques soient en dioit d'absoudre de l'hérésie, et de lever les peines qui en résultent. »

Il y auroit, M. R . P. , une autre conséquence à tirer de la vôtre. La bienséance me l'interdit : la justice vous la permettroit-elle ? Pensez qu'il s'agit du corps épiscopal d'un grand royaume ; c'est-à-dire, d'un corps dont vous avez admiré, comme les autres, la piété solide, l'érudition profonde, l'attachement invincible à la Chaire de saint Pierre. Mais reprenons votre difficulté, et voyons si elle est sans réplique.